Voiture d'occasion entre particuliers non payée

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20 mai 2020
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Bonjour,

Voilà j'ai vendu ma voiture a un collègue de travail en plusieurs fois, le premier versement a été payé, mais le mois d'après il avait absolument de la voiture pour aller au travail, j'ai décidé de lui vendre le véhicule a ce moment la avec papiers me protégeant de toute vice caché du véhicule, les papiers de vente on été fait de son coté mais pas du mien je n'est pas rempli ni signer ni envoyé et j'ai les deux exemplaire. la carte grise est en sa possessions mais non barré. j'ai toujours l’assurance de la voiture a mon nom. J'ai toujours un double de la voiture et toute ses facture et tout .... Mais ce monsieur na décidé de ne plus me payé alors qu'il reste 1650euros a payé.
j'ai une lettre attestant que le véhicule a été vendu en plusieurs fois en virement et en liquide.

Dans ce cas la comment puis-je faire pour récupérer ma voiture et lui rendre sont argent ?

Si il ne veut pas je peut porter plainte ?

Merci de votre aide.

3 réponses

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Bonjour,

j'ai décidé de lui vendre le véhicule a ce moment la avec papiers me protégeant de toute vice caché du véhicule,
Aucune valeur, la vente en l'état est interdite.

Vous devez lui envoyer les documents de cession puisqu'il a en sa possession une preuve de la vente du véhicule et le mettre en demeure de vous payer comme convenu.

Il pourra toujours argumenter qu'il a décidé de stopper le paiement car vous n'avez pas voulu signer les papiers de cession alors qu'il a preuve que la propriété a été transféré à son bénéfice.

j'ai toujours l’assurance de la voiture a mon nom
Très dangereux pour vous deux car si vous ne l'avez pas déclaré comme second conducteur, le véhicule n'est certainement plus couvert par votre assurance en cas de sinistre. On est plus dans le cadre du prêt occasionnel.
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20 mai 2020
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Salut Aymeric4

Pour votre information AN BANKER je n'encourage pas un vol puisque le véhicule est considéré comme prêté et c'est la seule manière de procéder (en douceur) face à ce genre d’acheteur indélicat.
Visiblement AN_BANKER vous ne devrez pas être très en phase avec la réalité du terrain ces affaires en général se règlent souvent de cette manière.

Aymeric4_5 vous pouvez vous faire assister par un policier ou gendarme puisque cette personne à déjà un passé susceptible à le rendre plus coopératif....
En principe si le FDO fait son travail il devrait convoquer cet indélicat et régler rapidement cette affaire...
A+
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20 mai 2020
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Comment considérez vous qu'il y a prêt alors que le vendeur lui même parle de vente, d'un premier paiement et d'une attestation de vente ?
Si l'acheteur a une preuve de vente alors il en est propriétaire. Lui soustraire serait un vol que le paiement ait été effectué ou non.
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20 mai 2020

Oui mais l’acheteur n’a aucune preuve qu’il a acheter le véhicule vue que toute les preuves sont avec moi
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20 mai 2020
2 701 > Aymeric4_5
Aucun écrit ? (sms, mail) le versement a été fait en liquide ?
Il n'a vraiment aucune preuve de cette transaction ?
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20 mai 2020

Non sa été fait en virement le premier versement.
Il a peut-être des preuves je sais pas trop si on peut appeller sa des preuves, juste on parle d’argent mais pas de terme de vente dans les message
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20 mai 2020
2 701 > Aymeric4_5
Je viens de voir votre réponse (post 4), vous dites avoir envoyé une mise en demeure. C'est une preuve qu'une vente a eu lieu car si elle est bien rédigée, vous lui exiger le paiement de X€ relatif à la vente du véhicule.
La mise en demeure est correcte. Personnellement autrement que d'aller lui voler son véhicule, je vous conseillerais plutôt la voie classique, c'est à dire de passer par un conciliateur pour à la fois obtenir le paiement et d'un autre côté lui fournir les papiers de cession du véhicule qui lui permettront de l'assurer également
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20 mai 2020
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Salut Aymeric4_5

La seule solution est de récupérer le véhicule à son insu.
Exemple il laisse le véhicule sur le parking de votre entreprise là tu subtilises l'auto discrètement.
Tu la gares dans un lieu sur et tu attends sa réaction..

S'il veut déposer plainte tu lui indiques puisque tu es le proprio que tu vas le faire toi même mais il te faut la carte d'immatriculation et la clé de contact (pour l'assurance).
S'il veut t'accompagner tu l'éconduis...

Au bout d'un moment il comprendra qu'il a été berné...à lui d'allonger la monnaie...ou tu lui rends la somme déjà versée.
Avises ton patron ensuite de cette affaire...
A+
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20 mai 2020
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La seule solution est de récupérer le véhicule à son insu.

Vous encouragez donc notre ami à voler ce véhicule qui ne lui appartient plus. Intéressant sur un site de droit que d'encourager un acte pénalement répréhensible pour régler une affaire civile :-)

S'il veut déposer plainte tu lui indiques puisque tu es le proprio
C'est pourtant clair qu'il n'en est plus propriétaire : "Voilà j'ai vendu ma voiture a un collègue" ou encore "j'ai une lettre attestant que le véhicule a été vendu en plusieurs fois en virement et en liquide."
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20 mai 2020

Oui mais si j’ai tous les papiers de mon coter le véhicule reste à mon nom, c’est comme si je lui avait prêter .. ? C’est quelqu’ qui est en semi liberté dans un centre de pénitation judiciaire. Je voudrais seulement lui faire peur en fesait des trucs où il pourrait retourner en prison. J’ai envoyer un lettre de mise en demeure en recommander.
Si je récupère la carte grise je pourrais porter plainte sans la clé de contact le premier double ?
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