Retard renouvellement titre de séjour retard de 1an
Ouns
-
Cynthia -
Cynthia -
Bonjour,
Étant de nationalité française, la requête concerne ma conjointe étrangère avec qui nous avons un enfant né en France, qui a obtenu un titre de séjour à la sous préfecture de Seine et marne en juillet 2018.
Dans mon esprit j'étais persuader que ce titre étant valable 2 ans je comptais comme convenu 3 mois avant l'expiration de son titre faire la demande par courrier le mois prochain de cette année (puisque je suis conjoint français).
Hors, n'ayant jamais vérifier avant le titre de séjour qui en fait,nest valable que 1 an, d'où ma grande crainte et stress concernant ma conjointe qui n'est plus résidente depuis juillet 2019 réellement. Ma demande de renouvellement aurait dû être faite il y a 1 an et non cette année.
Étant de bonne foi, je souhaite régulariser au plus vite cette situation.
Vu le contexte covid19, je compte acheter les fameux timbres fiscaux pour le renouvellement qui sont à hauteur de 269 euros mais dans mon cas précis il me semble que j'ai des pénalités de retardé de titre de séjour EXPIRÉ de demande que je souhaite évidemment régulariser mais j'ai, un doute sur le montant de cette pénalité :est elle de 180 euros ou 340 euros(dont 50euros lors de la demande ?)
Je suis dans le flou total, je souhaite constituer dès à présent mon dossier afin de faire une nouvelle demande dès maintenant. Hormis les documents obligatoires à présenter. Quels sont les montant exactes des timbres et si je dois les envoyer d'un coup (269 euros + 340 ou 180 euros de pénalité ?). La sous-préfecture de torcy (77)etznt fermé et aucune personne ne repond aux mails.
Que dois je faire ? Et si ma nouvelle demande pour cette année n'affectera pas l'année écouler ou ma conjointe à été en situation irrégulière.
Jattend vrt de l'aide de votre part et m'orienter afin que je puisse régulariser la situation.
Bien à vous,
Étant de nationalité française, la requête concerne ma conjointe étrangère avec qui nous avons un enfant né en France, qui a obtenu un titre de séjour à la sous préfecture de Seine et marne en juillet 2018.
Dans mon esprit j'étais persuader que ce titre étant valable 2 ans je comptais comme convenu 3 mois avant l'expiration de son titre faire la demande par courrier le mois prochain de cette année (puisque je suis conjoint français).
Hors, n'ayant jamais vérifier avant le titre de séjour qui en fait,nest valable que 1 an, d'où ma grande crainte et stress concernant ma conjointe qui n'est plus résidente depuis juillet 2019 réellement. Ma demande de renouvellement aurait dû être faite il y a 1 an et non cette année.
Étant de bonne foi, je souhaite régulariser au plus vite cette situation.
Vu le contexte covid19, je compte acheter les fameux timbres fiscaux pour le renouvellement qui sont à hauteur de 269 euros mais dans mon cas précis il me semble que j'ai des pénalités de retardé de titre de séjour EXPIRÉ de demande que je souhaite évidemment régulariser mais j'ai, un doute sur le montant de cette pénalité :est elle de 180 euros ou 340 euros(dont 50euros lors de la demande ?)
Je suis dans le flou total, je souhaite constituer dès à présent mon dossier afin de faire une nouvelle demande dès maintenant. Hormis les documents obligatoires à présenter. Quels sont les montant exactes des timbres et si je dois les envoyer d'un coup (269 euros + 340 ou 180 euros de pénalité ?). La sous-préfecture de torcy (77)etznt fermé et aucune personne ne repond aux mails.
Que dois je faire ? Et si ma nouvelle demande pour cette année n'affectera pas l'année écouler ou ma conjointe à été en situation irrégulière.
Jattend vrt de l'aide de votre part et m'orienter afin que je puisse régulariser la situation.
Bien à vous,
A voir également:
- Retard delivrance titre sejour
- Droit d'usage et d'habitation a titre gratuit - Guide
- Titre de séjour expiré depuis 1 an - Forum Formalités et papiers
- Renouvellement titre de séjour après expiration forum - Forum Formalités et papiers
- Titre de séjour expiré depuis plus de troimoi - Forum Formalités et papiers
- Hébergement à titre gratuit concubinage - Forum CAF
1 réponse
Bonjour
Il est inutile d'acheter les timbres tant que le renouvellement n'est pas accepté.
Le paiement se fait au moment du retrait.
C'est 269 plus 180
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2209
Et les renouvellements se font sur rv pas par correspondance. Ayant dépassé le délai, il faudra aller chercher le rv au guichet, dans quels délais, nul ne le sait vu les circonstances et le retard de tous les dossiers en général.
La préfecture étant fermée, vous devez attendre les infos pour la ré ouverture au public et éviter au maximum de sortir seule, sans tel et sans justificatifs de vote situation de conjoint et parent de français éviter de perdre les originaux. Et par la même occasion assurez vous que votre passeport est encore valide.
Cdt
Il est inutile d'acheter les timbres tant que le renouvellement n'est pas accepté.
Le paiement se fait au moment du retrait.
C'est 269 plus 180
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2209
Et les renouvellements se font sur rv pas par correspondance. Ayant dépassé le délai, il faudra aller chercher le rv au guichet, dans quels délais, nul ne le sait vu les circonstances et le retard de tous les dossiers en général.
La préfecture étant fermée, vous devez attendre les infos pour la ré ouverture au public et éviter au maximum de sortir seule, sans tel et sans justificatifs de vote situation de conjoint et parent de français éviter de perdre les originaux. Et par la même occasion assurez vous que votre passeport est encore valide.
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Malgré tout, le timbre de 269euros est demandé obligatoirement lors du dossier à transmettre ?
Je n'ai pas encore fait le renouvellement (qui, dernièrement pour les conjoints de français comme moi, demande ne se font plus par rdv mais par courrier) et lors de ma demande de renouvellement il est demandé de joindre le timbre de 269 euros.
Ma question concerne le retard de titre séjour EXPIRÉ depuis presque 1 an.. Alors dans ce cas là juste les 269 euros ou bien pénalité de 180 euros s'applique aussi.
Alors quand payer ces timbres ?
Je le répète les renouvellement de tire séjour se font par courrier pour les personnes qui sont mariés à un, français. Il n'est plus possible par rdv physique à la préfecture de faire la demande si moi même je suis français. Ma conjointe doit faire sa demande par courrier en recommandé d'où mon interrogation de quel et combien le timbre dois je fournir.
Surtout pour la pénalité puisque concrètement le titre de séjour de ma conjointe est expiré depuis juillet 2019..
Mzrci5
Ce n'est pas vous l'époux français, qui devait demander le renouvellement de titre, mais le titulaire étranger du titre de séjour Vie privée et familiale conjoint de français.
Alors quand payer ces timbres ?
Et si on va sur le site de la préfecture de Torcy, rien n'est indiqué quant à l'envoi par correspondance
CF http://www.seine-et-marne.gouv.fr/Demarches-administratives/Toutes-les-demarches/Accueil-des-Etrangers/Accueil-en-sous-prefecture-de-Torcy/Mes-demarches/Accueil-en-sous-prefecture-de-Torcy
Cdt
Juste lors de la constitution du dossier, dans les documents à fournier et à présenter lors du renoudlmemtn il est clairement indiquer qu'il faut un timbre d'un montant de 269 euros (dois je l'acheter avant et garder le reçu et le présenter lors du retrait ?).
Depuis peu les regles ont changé, je suis conjoint français : ma femme effectuera la demande par courrier (cf "sous préfecture de torcy Seine et Marne) et non plus par rdv (sauf pour les 1ere demandes).
La question importante est, sur la pénalité éventuelle de retard de renouvellent titre de séjour expiré e 1 an ?
Et son montant ?
Mais ma préfecture où je suis.. À présent les renouvellement se font par courrier (si moi je suis français ma conjointe fera elle la demande par couiirier) avec accusé de réception. Et dans ce cas là la préfecture demande de joindre dans les documents : timbre de 269 euros.
La pénalité dois je la joindre aussi et si oui quel montant ?
Ou bien j'explique dans un, courrier ma bonne foi que je ne savais pas que c'était 1 an la validité ?
J'envoie le timbre 268 euros et jattend qui lme reponde si je dois régulariser la pénalité.
180 euros ou 340 euros de pénalité ?
Si elle avait un titre , c'est 180 et elle devra aller chercher son titre.
c'est très risqué d'envoyer le dossier avec le timbre, des tas de courriers ne sont plus traités, ouverts ou ne parviennent pas.