Frais de syndic sur travaux

Question

Bonjour, 

Nous avons voté en AG les travaux de ravalement de façade, incluant tout naturellement des frais de gestion de la part du syndic selon un barème proposé et accepté au vote.

A la réflexion, la résolution indique que ces frais seront calculé sur "le montant HT de l'opération " soit, en reprenant le calcul,  le montant des travaux eux-mêmes + les honoraires de maitrise d'oeuvre + assurance dommage ouvrage ??

Avez vous des retour la dessus ? est une pratique courante ou cela doit il se calculer sur le montant HT des travaux seuls?

Merci pour vos retours d'expériences, info diverses.
C.

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

Pourquoi dites vous : travaux + MO + DO ?...... les sommes ont déjà été appelées ?...

Si c'est réellement ce que vous dites, le syndic a tort :
article 18-1-A.....Une telle rémunération fixée dans le projet de résolution soumis au vote de l'assemblée générale doit être exprimée en pourcentage du montant hors taxes des travaux, à un taux dégressif selon l'importance des travaux préalablement à leur exécution.

PS : perso, en sus du %, je demande au syndic de rajouter sur la résolution la valeur absolue en € d'après le calcul du % ; cela évite tout litige par la suite.... Le seul hic, c'est s'il y a des travaux supplémentaires, mais en général cela est "fifrelinesque" comme conséquence sur les honoraires.... et de toute façon ne demande pas d'activités supplémentaires au syndic... et ceux ci ne me font jamais cette remarque.

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