1 réponse
Bonjour,
Cela dépend de la définition que vous donnez au mot conjoint.
Historiquement, il était plutôt réservé aux couples mariés...
Si vous êtes en couple façon XX ou XXI siècle, pour que vous ayez des problèmes, il faut démontrer que vous avez une communauté d'intérêts avec monsieur : financier, éducatif, logement, lit,...
Le risque venant du fait que vous laisserez forcément des "traces" de vie commune et que l'attestation d'hébergement de sa mère n'aura pas grand poids si celles-ci sont multiples.
La limite entre foyer et non foyer dans des situations de ce genre tient souvent à la perception initiale du contrôleur. Qu'il ait tort ou raison, les éléments qu'il pourra apporter cumulés à son statut feront qu'il existera ce que l'on appelle un renversement de la charge de la preuve. Ce sera donc à vous de démontrer qu'il a tort en évaluant que vous formez un foyer.
...Sinon, il vous sera demandé de faire valoir votre droit à pension si vous êtes "isolée".
Cela dépend de la définition que vous donnez au mot conjoint.
Historiquement, il était plutôt réservé aux couples mariés...
Si vous êtes en couple façon XX ou XXI siècle, pour que vous ayez des problèmes, il faut démontrer que vous avez une communauté d'intérêts avec monsieur : financier, éducatif, logement, lit,...
Le risque venant du fait que vous laisserez forcément des "traces" de vie commune et que l'attestation d'hébergement de sa mère n'aura pas grand poids si celles-ci sont multiples.
La limite entre foyer et non foyer dans des situations de ce genre tient souvent à la perception initiale du contrôleur. Qu'il ait tort ou raison, les éléments qu'il pourra apporter cumulés à son statut feront qu'il existera ce que l'on appelle un renversement de la charge de la preuve. Ce sera donc à vous de démontrer qu'il a tort en évaluant que vous formez un foyer.
...Sinon, il vous sera demandé de faire valoir votre droit à pension si vous êtes "isolée".
La législation juridique et financière évolue en permanence...