Prevoyance apres mise en invalidité

Utilisateur anonyme -  
 nenuphar -
Bonjour,
Mose en invalidité puis licencier piur inaptitude cause maladie en 2017 je suis en bataille avec ma prevoyance depuis . Refus multiple,contestation, mise en demeure .... jai engager une avocate mais jaimerais savoir si jy ai le droit . J'étais en cdi 24h de 2011 a 2017.
Je n'ai a ce jour que ma rente d'invalidité.
Cordialement

1 réponse

nenuphar
 
Bonsoir,

Il manque quelques éléments pour essayer de vous répondre (cependant votre avocate a du déjà le faire).

Prévoyance collective de votre ex entreprise ?

Date de la mise en invalidité ? quand avez vous déclaré cette mise en invalidité à votre organisme de prévoyance ? Catégorie 1 ou 2 ? que prévoit le contrat (garanties et conditions) ? votre pension d'invalidité dépasse t-elle la prestation maximale mentionnée au contrat ?

Et que met en avant votre organisme de prévoyance pour refuser leur prise en charge ?

Et si vous pensez être dans votre bon droit avez vous saisi le médiateur prévoyance en respectant la procédure indiqué à votre contrat ou sur le site de votre prévoyance ?

A vous lire,

Cdt
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Utilisateur anonyme
 
Prévoyance collective de votre ex entreprise ?
Oui ,jai cotisé.

Date de la mise en invalidité ? 1er aout 2017
quand avez vous déclaré cette mise en invalidité à votre organisme de prévoyance ? Dans la foulée jai envoyer une attestation
Catégorie 1 ou 2 ? 2 eme catégories.
que prévoit le contrat (garanties et conditions) ? votre pension d'invalidité dépasse t-elle la prestation maximale mentionnée au contrat ?
Peise en charge de 2 eme et 3 eme catégorie... le contrat que jai reussi a récupérer est fouilli ... jai appris que c'était a mon ancien employeur d'effectuer les démarches aupres de la prevoyance a ma mise en invalidité pour qu'il se mette en contact avec moi hors sa n'a pas était effectuée...j'avais fait les demarches seule.

Et que met en avant votre organisme de prévoyance pour refuser leur prise en charge ? Il mette des motif totalement incohérent. Le premier etait que je ne rentre pas dans les garanties incapacité permanente ou partielle alors que si.
Le 2 eme cetait parce que il mavait envoyer voir un medecin expert par leur soin qui avait fait un mauvais cpmote rendu que jai demander une copie ,2 fautes graves y etait pas mise . Mon traitement etait pas dedans et la date de debut de symptome il les avait inverser il a mis que cetait debut 2011 avant mon embauche et ce netait pas ce qui avait ete dit pendant l'entretien que jai eu . Javais dit , que les symptômes etait fin 2011 et que javais ete embaucher debut 2011... jai du contester avec certificat a l'appuie de ma rumato.
Et le dernier en date apres le compte rendu du 2 eme medecin qu'il mon envoyer voir qui ma fait une séance de psychothérapie au lieu de m'osculter me refus a ete que mon invalidité nest pas medicalement justifier. Et que le contrat de la prevoyance au moment des fait netait pas en contrat alors que si cest la meme elle a juste fusionner avec une autre. La portabilité et normalement obligatoire est bien la. Diverse refus aléatoire et incohérent.

Et si vous pensez être dans votre bon droit avez vous saisi le médiateur prévoyance en respectant la procédure indiqué à votre contrat ou sur le site de votre prévoyance ? Il ny a pas de mediateur ... jai demander a mon service paie de mon ancien employeur de faire les demarches aupres de la prevoyance en question on ma repondu que je n'étais pas en arret consecutif de 90 jours mais 89 vu que au 90 eme on ma licencier . L'avocate me dit qu'elle na jamais entendu de delai de carences a ce sujet la pas en 2 eme et 3 eme categorie on cotise pour et sa doit se mettre en place a la mise en invalidité pour prendre le relais.
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nenuphar > Utilisateur anonyme
 
J'essaie de vous répondre mais comme d'habitude le site bloque ma réponse .... je vais essayer en plusieurs fois ...


Je ne sais pas si je pourrai vous aider mais j'ai lu attentivement votre réponse.

Quelle est la date de votre licenciement ? D'après votre 1er post après votre mise en invalidité.

la date de debut de symptome il les avait inverser il a mis que cetait debut 2011 avant mon embauche
: donc la prévoyance "joue" sur le fait générateur.
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nenuphar > nenuphar
 
jai du contester avec certificat a l'appuie de ma rumato. : vous avez bien respecté le délai pour contester le bien fondé et adressé l'attestation médicale détaillée par courrier ar ?

Et le dernier en date apres le compte rendu du 2 eme medecin qu'il mon envoyer
: c'est donc une expertise amiable et contradictoire ?

Donc maintenant vous demandez un médecin arbitre. (voir votre contrat section contrôle et expertise médicale)
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nenuphar
 
Et que le contrat de la prevoyance au moment des fait netait pas en contrat alors que si cest la meme elle a juste fusionner avec une autre La portabilité et normalement obligatoire est bien la : voir avec votre avocate. Votre invalidité a trouvé "naissance" lors de votre exécution de votre contrat de travail. Il ne s'agit pas de portabilité mais des prestations différées acquises lors du contrat de travail et il vous faut vous adresser à la prévoyance de ce moment là.

Et pour le nombre de jours, cela aurait eu un impact pour la prestation incapacité temporaire totale (=arrêt maladie) et non pas sur la prestation complément à une invalidité.
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nenuphar
 
Pour le médiateur : tapez dans votre moteur de recherche réclamation + le nom de votre prévoyance et vous trouverez la procédure à suivre. C'est d'abord une réclamation écrite motivée. L'organisme se doit de vous y répondre. Si la réponse apportée ne vous satisfait pas, certains organismes ont encore une possibilité de recours interne. Si cela n'aboutit toujours pas, vous saisissez le médiateur. Il y a un médiateur bien sûr ! d'ailleurs vous pouvez solliciter votre organisme de prévoyance pour connaître les modalités !

Dernier conseil, vous pouvez vous rapprocher de la FNATH qui vous aidera dans vos démarches.
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