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3 réponses
Utilisateur anonyme
1 mars 2019 à 19:04
1 mars 2019 à 19:04
Bsr Sunclipz
après avoir fouiné il s'avère qu'il y a une otci dessus avec une petite somme rondelette...
De quelle manière avez vous eu ce renseignement de cet OTCI ?.
Lors de la remise du véhicule l'assureur a t'il demandé un certificat de situation administrative ?.
Dernière question ces titres de verbalisations ont 'ils été produits après la vente de ce véhicule et avez vous déclarez cette vente auprès du SIV ?.
Cdt
après avoir fouiné il s'avère qu'il y a une otci dessus avec une petite somme rondelette...
De quelle manière avez vous eu ce renseignement de cet OTCI ?.
Lors de la remise du véhicule l'assureur a t'il demandé un certificat de situation administrative ?.
Dernière question ces titres de verbalisations ont 'ils été produits après la vente de ce véhicule et avez vous déclarez cette vente auprès du SIV ?.
Cdt
Bonsoir metayer.
Alors j'ai eu connaissance de cette otci car j'ai un deuxième véhicule à mon nom sur le lequel il y a aussi un otci (celle ci est réglé aujourd'hui même) le service des otci avec mon nom ma donné le renseignement pour mon premier véhicule mais il s'agit de flash radar donc pas le même service ????. je n'ai fournis aucun certificat de non gage à l'expert ou à l'assurance car il m'en on tout simplement pas demandé. Et pour finir aucun vente n'a été effectuée, il s'agit ici d'une cessation de véhicule quand au SIV... jamais entendue parlé. merci à vous
Alors j'ai eu connaissance de cette otci car j'ai un deuxième véhicule à mon nom sur le lequel il y a aussi un otci (celle ci est réglé aujourd'hui même) le service des otci avec mon nom ma donné le renseignement pour mon premier véhicule mais il s'agit de flash radar donc pas le même service ????. je n'ai fournis aucun certificat de non gage à l'expert ou à l'assurance car il m'en on tout simplement pas demandé. Et pour finir aucun vente n'a été effectuée, il s'agit ici d'une cessation de véhicule quand au SIV... jamais entendue parlé. merci à vous
Utilisateur anonyme
1 mars 2019 à 19:42
1 mars 2019 à 19:42
Bsr Sunclipz
Pour l'octi demandez aux Impôts services "amendes" le BSACP (bulletin se situation administrative...)
Vous aurez tous les renseignements concernant les verbalisations en cours.
Pour votre véhicule je vous conseille de faire une cession en bonne et due forme à votre assureur.
Ensuite déclarer sur le site ANTS cette vente et imprimer le récépissé d'enregistrement de la vente.
Ceci afin d'éviter une revente de votre véhicule et remise en état sans changement de CG ensuite tous le désagréments qui s'en suivent...
Cdt.
Pour l'octi demandez aux Impôts services "amendes" le BSACP (bulletin se situation administrative...)
Vous aurez tous les renseignements concernant les verbalisations en cours.
Pour votre véhicule je vous conseille de faire une cession en bonne et due forme à votre assureur.
Ensuite déclarer sur le site ANTS cette vente et imprimer le récépissé d'enregistrement de la vente.
Ceci afin d'éviter une revente de votre véhicule et remise en état sans changement de CG ensuite tous le désagréments qui s'en suivent...
Cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
1 mars 2019 à 18:55