La notion de résident dans un hotel restaurant?
Aquandunejustice
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Modifié le 23 janv. 2019 à 14:50
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 - 23 janv. 2019 à 14:15
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 - 23 janv. 2019 à 14:15
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2 réponses
Afrikarnak
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23 janv. 2019 à 14:15
23 janv. 2019 à 14:15
BONJOUR à toi également!
Résident: Personne qui réside habituellement dans un lieu, en particulier dans une résidence
Résidence: En droit, la résidence est le lieu où une personne habite.
Habiter: vivre de façon assez permanente dans un lieu donné.
Il est clair que le fait de uniquement casser la croute dans un hôtel-restaurant n'est pas suffisant pour être qualifié de 'résident' de ce lieu..
Ce serait TRES étonnant qu'une Loi 'Piscine Resto' ait été incluse dans un des Codes en vigueur.. Mais si quelqu'un nous donne le Code et le # d'un tel Article nous y jetterons un coup d'œil bienveillant!
A+
Résident: Personne qui réside habituellement dans un lieu, en particulier dans une résidence
Résidence: En droit, la résidence est le lieu où une personne habite.
Habiter: vivre de façon assez permanente dans un lieu donné.
Il est clair que le fait de uniquement casser la croute dans un hôtel-restaurant n'est pas suffisant pour être qualifié de 'résident' de ce lieu..
Ce serait TRES étonnant qu'une Loi 'Piscine Resto' ait été incluse dans un des Codes en vigueur.. Mais si quelqu'un nous donne le Code et le # d'un tel Article nous y jetterons un coup d'œil bienveillant!
A+
Utilisateur anonyme
23 janv. 2019 à 14:06
23 janv. 2019 à 14:06
Bonjour,
Il faut lire le règlement intérieur de l'établissement.
Un "résident" est souvent défini comme "logeant sur place".
Il faut lire le règlement intérieur de l'établissement.
Un "résident" est souvent défini comme "logeant sur place".