Allers et venues incessants dans la copropriété

Question

Bonjour, 

J'habite dans une copropriété du 18ème arrondissement de Paris (Chateau-Rouge). 

Quartier très animé mais nous réussissons à avoir une copro assez bien tenue. Par contre, nous avons un "problème" avec un locataire qui reçoit un nombre impressionnant de personnes à la maison.

Son appartement fait moins de 30 mètres carrés mais il peut recevoir jusqu'à 15 personnes à la fois. On ne voit jamais les mêmes têtes et les codes d'accès ont du tourner car ils les connaissent tous.

Le passage quotidien doit représenter environ 50 personnes . 

On pense à un cabinet de voyance (marabout) mais nous ne sommes pas en mesure de le prouver. La porte de l'appartement est systématiquement entrouverte mais nous ne savons pas de quoi il en retourne.

Nos nuisances :
- Allers/retours incessants
- Diffusion massive du code
- Individus étrangers à la copropriété présents dans les parties communes

Nos actions :
 - Contacter la police. Ils nous ont répondu que recevoir du monde même beaucoup n'est pas un délit
 - Contacter le propriétaire. Il est plutôt de bonne foi mais un cabinet de gestion est entre nous 2 dans la relation. Le cabinet ne sert à rien, il ne répond jamais. Le propriétaire nous a indiqué vouloir vendre mais rien n'est prévu pour le moment.

Quels sont nos recours/moyens d'actions pour que cela cesse ?

Nul besoin de préciser que le locataire est dans le déni.

Merci d'avance pour vos réponses

JiGéGé · Accepted Answer

Marc:

 Une fois de plus, merci de cesser les suppositions et le
élucubrations non fondées!!!!
Ceci est un forum juridique, pas le café du commerce!  

Il y a très probablement violation du règlement de copropriété. : rien ne le prouve!

S'il y a un ascenseur: personne n'a parlé d'ascenseur!

Les parties communes n'ont pas à servir de salle d'attente: personne n'a dit que les 
gens  se posaient dans les parties communes pour attendre.

il est en droit de se renseigner sur son locataire. : et le locataire est totalement
en droit de refuser de donner des infos sur sa vie privée!

il est là pour régler ces problèmes : QUEL problème????

JiGéGé · Answer

Y a-t-il violation d'une loi quelconque?
Bruit excessif?
Dégradations?
Insultes?
Cambriolages?
etc.

Donc oui,  « recevoir du monde même beaucoup n'est pas un délit».

Quels sont nos recours/moyens d'actions pour que cela cesse ?: aucun, puisqu'il 
n'y a rien d'illégal dans ce qui se passe.

marc · Answer

bonjour,      Il faut voir le règlement de copropriété pour savoir s'il n'est pas interdit d'exercer une profession dans les logement.  cette interdiction est très fréquente.
Il y a très probablement violation du règlement de copropriété.

S'il y a un ascenseur il est anormalement sollicité par rapport à un usage normal d'habitation. Et tout le monde paie pour le fonctionnement qui n'est pas gratuit, et le risque de pannes est augmenté du fait de cet usage hors normes pour une habitation.

Les parties communes n'ont pas à servir de salle d'attente.

Le propriétaire doit avoir quelques détails sur son locataire : s'il excerce une profession ou non.  Et s'il n'a rien il est en droit de se renseigner sur son locataire.

En plus avec la grande diffusion du code, la sécurité de l'immeuble est compromise

Voir ce qu'il y a sur la boîte aux lettres.  

Il faut voir ça avec le syndic, il est là pour régler ces problèmes, mais il vaudrait mieux être plusieurs à se plaindre qu'un seul.

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,

Essayez de vous faire inviter ou prenez rendez vous avec ce locataire et vous saurez de quoi il retourne..voyance, drogue etc...ou osez demander à un de ces visiteurs ce qu'il se passe dans cet appart..

ballax75 · Answer

Bonsoir à tous,

Je vais suivre vos différents conseils. La nuisance principale est le bruit. Il n'y a pas d'ascenseur donc pas d'utilisation abusive de celui-ci.

Ils sont plutôt pacifiques donc pas de problèmes là-dessus mais voir débouler 15 personnes, ou une cinquantaine dans la journée à tour de rôle dans un si petit appartement ne peut qu'interpeller.

On soupçonne clairement une utilisation illégale de l'appartement (voyance, appartement ravioli, etc.) mais encore une fois, on ne peut le prouver donc prudence de notre côté.

Nous avions demandé un avis auprès de la police qui songeait tout simplement un appartement en 3*8 où les différents locataires dorment et se douchent à tour de rôle.

Lorsque nos demandes ont été directes, ils nous expliquent à tour de rôle qu'ils habitent là, tout simplement.

Bref, je renouvelle mes remerciements et je ne manquerai pas de vous tenir au courant si jamais nous comprenions ce qu'il se passe.

Cordialement,

Allers et venues incessants dans la copropriété

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