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Gayomi
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22 déc. 2018 à 19:18
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Le SIP ne répond plus à mes questions : met le statut "terminé" à tous mes messages sans y répondre (j'ai relancé 4 fois).
Le SIP n'a pas vocation à vous dispenser un cours de droit fiscal, dont vous n'avez par ailleurs pas besoin puisque la fiscalité est tellement simple qu'il suffit de connaître 2 ou 3 chiffres...
Bref, soit vous déposez une réclamation, avec de nouveaux éléments si vous avez déjà obtenu une 1ère réponse, soit vos demandes resteront sans réponse.
Le SIP n'a pas vocation à vous dispenser un cours de droit fiscal, dont vous n'avez par ailleurs pas besoin puisque la fiscalité est tellement simple qu'il suffit de connaître 2 ou 3 chiffres...
Bref, soit vous déposez une réclamation, avec de nouveaux éléments si vous avez déjà obtenu une 1ère réponse, soit vos demandes resteront sans réponse.
flocroisic
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Modifié le 22 déc. 2018 à 14:08
Modifié le 22 déc. 2018 à 14:08
Nul besoin d'être fiscaliste pour appliquer la formule, il suffit de trouver les bons chiffres et ont les a.
Et pourtant vous vous planter.
En tant que non fiscaliste, vous savez bien sur que lorsque la condition de cohabitation n'est pas respectée, tous les revenus sont pris en compte
En raison de la confidentialité de l'impot.
Seul le revenu du destinataire de la taxe apparait sur la taxe.
S'il apparaissait l'ensemble des revenus une plainte contre l'Etat pourrait etre engagée (voir le livre de procedures fiscales : je ne vous cite pas les articles, la fiscalité etant simple, le droit fiscal est connu par les non fiscalistes).
De meme qsi un agent des impots divulguait l'ensemble des revenus (autre que le votre, cette divulgation releverait du pénal)
Mais en tant que non fiscaliste, vous le savez forcement .
La publicite de l'impot est encadree, mais je vous l'apprend pas
flocroisic
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22 déc. 2018 à 14:35
22 déc. 2018 à 14:35
Sauf que je n'ai pas du tout obtenu ces chiffres (RFR des occupants) en regardant mes taxes d'habitation (mais peut-être que je n'ai pas bien compris votre message).
Effectivement, vous n'avez rien compris
flocroisic
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Modifié le 22 déc. 2018 à 18:20
Modifié le 22 déc. 2018 à 18:20
Deja repondu.
Mais comme la fiscalité est facile meme pour les non fiscalistes (vous savez tout cela)
Confidentialité de l'impot (art103 et suivants lpf)
Il est interdit dans le respect de la deontologie à l'administration de mentionner les revenus des autres personnes
Il s'agit d'une faute professionnelle
Si la deontologie n'a pas ete respectée, la personne dont les revenus ont ete divulgués par un agent des impots peut porter plainte.
L'agent des impots en question sera jugé au pénal et viré.
La seule chose qui peut etre dite :
- il est tenu compte de l'ensemble des revenus des cohabitants et de leurs parts des lors que les personnes logees ont + de 9000 € et qq euros
Le seul chiffre à dire est votre rfr personnel auquel s'ajoute celui des autres personnes (sans divulgation de leurs revenus)
Mais comme la fiscalité est facile meme pour les non fiscalistes (vous savez tout cela)
Confidentialité de l'impot (art103 et suivants lpf)
Il est interdit dans le respect de la deontologie à l'administration de mentionner les revenus des autres personnes
Il s'agit d'une faute professionnelle
Si la deontologie n'a pas ete respectée, la personne dont les revenus ont ete divulgués par un agent des impots peut porter plainte.
L'agent des impots en question sera jugé au pénal et viré.
La seule chose qui peut etre dite :
- il est tenu compte de l'ensemble des revenus des cohabitants et de leurs parts des lors que les personnes logees ont + de 9000 € et qq euros
Le seul chiffre à dire est votre rfr personnel auquel s'ajoute celui des autres personnes (sans divulgation de leurs revenus)
Deux articles relatifs au secret professionnel s’appliquent plus
particulièrement aux agents de la DGFiP.
Ainsi, l’article L.103 du livre des procédures fiscales, s’agissant des
informations recueillies pour les impôts et taxes prévus au code général des impôts, précise que « l’obligation de secret professionnel, telle qu’elle est définie aux articles 226-13 et 226-14 du code pénal, s’applique à toutes les personnes appelées à l’occasion de leurs fonctions ou attributions à intervenir dans l’assiette, le contrôle, le recouvrement ou le contentieux des
impôts, droits, taxes et redevances prévus au code général des impôts ».
Cette obligation s’oppose, d’une manière générale, à ce que les
informations recueillies par les agents à l’occasion de ces opérations soient
communiquées à d’autres personnes que le contribuable lui-même.
Cette règle est de portée générale et absolue. Elle s’applique aussi bien à
la transmission de renseignements oraux qu’à la communication de pièces ou documents extraits d’un dossier administratif : déclarations fiscales, extraits d’actes notariés, doubles d’avis d’imposition, etc. Elle prohibe également la divulgation d’informations obtenues à l’occasion d’un contrôle fiscal.
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flocroisic
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Modifié le 22 déc. 2018 à 11:58
Modifié le 22 déc. 2018 à 11:58
Bonjour
Sur la taxe, il n'y a que vous dans occupant ?
Vous etes dans le meme logement ?
Des fiscalistes professionnels ?
Si vous n'apportez aucun element nouveau, les demandes supplémentaires ne sont pas des demandes supplémentaires donc pas de réponse à avoir en +
Sur la taxe, il n'y a que vous dans occupant ?
Vous etes dans le meme logement ?
plafonnement sur le revenu (calculé et recalculé par plusieurs personnes)
Des fiscalistes professionnels ?
j'ai relancé 4 fois).
Si vous n'apportez aucun element nouveau, les demandes supplémentaires ne sont pas des demandes supplémentaires donc pas de réponse à avoir en +
Merci pour votre réponse.
1) Nul besoin d'être fiscaliste pour appliquer la formule, il suffit de trouver les bons chiffres et ont les a.
A voir par contre si la formule qu'on utilise est bonne ?
2) Non il y a une deuxième personne en occupant (RFR 19000 euros) mais étrangement ils nous ont donné un RFR = à 9900 euros malgré tout (chiffre confirmé à plusieurs reprises par le SIP).
=> C'est une des questions auxquelles ils ne veulent pas répondre (avec celles en gras de notre premier message) malgré nos 4 relances.
Question : quel pourrait être l'intérêt des impôts de donner un RFR moindre par rapport à la réalité (ici 9900 euros pour une part) mais de calculer l'allègement plafonnement sur le revenu avec un autre RFR (9000+19000 pour 2 parts) ?
1) Nul besoin d'être fiscaliste pour appliquer la formule, il suffit de trouver les bons chiffres et ont les a.
A voir par contre si la formule qu'on utilise est bonne ?
2) Non il y a une deuxième personne en occupant (RFR 19000 euros) mais étrangement ils nous ont donné un RFR = à 9900 euros malgré tout (chiffre confirmé à plusieurs reprises par le SIP).
=> C'est une des questions auxquelles ils ne veulent pas répondre (avec celles en gras de notre premier message) malgré nos 4 relances.
Question : quel pourrait être l'intérêt des impôts de donner un RFR moindre par rapport à la réalité (ici 9900 euros pour une part) mais de calculer l'allègement plafonnement sur le revenu avec un autre RFR (9000+19000 pour 2 parts) ?
Sauf que je n'ai pas du tout obtenu ces chiffres (RFR des occupants) en regardant mes taxes d'habitation (mais peut-être que je n'ai pas bien compris votre message).
D'une part je connais les RFR de l'autre personne.
Mais de toute façon c'est le SIP lui-même qui m'a donné le RFR total de mes taxes d'habitation 2016, 2017 et 2018 (suite à des dégrèvements obtenus sur ces 3 taxes pour d'autres erreurs), donc je sais parfaitement, officiellement, qu'en 2016 et 2017 le RFR de l'autre personne a été ajouté au mien, mais pas en 2018 (sans nous donner d'explication).
Pénal ou pas je ne sais pas, mais ce qui est certain c'est que j'ai les chiffres et je peux donc calculer.
D'une part je connais les RFR de l'autre personne.
Mais de toute façon c'est le SIP lui-même qui m'a donné le RFR total de mes taxes d'habitation 2016, 2017 et 2018 (suite à des dégrèvements obtenus sur ces 3 taxes pour d'autres erreurs), donc je sais parfaitement, officiellement, qu'en 2016 et 2017 le RFR de l'autre personne a été ajouté au mien, mais pas en 2018 (sans nous donner d'explication).
Pénal ou pas je ne sais pas, mais ce qui est certain c'est que j'ai les chiffres et je peux donc calculer.
Et bien j'en suis désolé (ce qui ne change rien au fait que j'ai les chiffres, c'est une certitude, et que je peux donc calculer).
A tout hasard, par contre, auriez-vous peut-être des éléments de réponse concernant mes questions en gras SVP :
- D'une façon générale, une baisse du RFR n'entraîne-t-il pas automatiquement une hausse du dégrèvement plafonnement sur le revenu, si toute chose est grosso modo égale par ailleurs ?)
- la formule ci-dessous est-elle bonne (allègement plafonnement sur le revenu de la taxe d'habitation) ?
1) Plafond = 3,44 % x (RFR N-1 – Abattement 1 part)
2) Dégrèvement = Cotisation de TH (frais de gestion inclus) – Plafond
3) Réduction = Base nette imposable x (Taux global de l'année N - Taux global 2000 corrigé cotisation référence 2003 le taux de 1.034 ne serait plus à appliquer ?).
4) Allègement plafonnement sur le revenu = Dégrèvement -Réduction
A tout hasard, par contre, auriez-vous peut-être des éléments de réponse concernant mes questions en gras SVP :
- D'une façon générale, une baisse du RFR n'entraîne-t-il pas automatiquement une hausse du dégrèvement plafonnement sur le revenu, si toute chose est grosso modo égale par ailleurs ?)
- la formule ci-dessous est-elle bonne (allègement plafonnement sur le revenu de la taxe d'habitation) ?
1) Plafond = 3,44 % x (RFR N-1 – Abattement 1 part)
2) Dégrèvement = Cotisation de TH (frais de gestion inclus) – Plafond
3) Réduction = Base nette imposable x (Taux global de l'année N - Taux global 2000 corrigé cotisation référence 2003 le taux de 1.034 ne serait plus à appliquer ?).
4) Allègement plafonnement sur le revenu = Dégrèvement -Réduction
flocroisic
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22 déc. 2018 à 15:05
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Pour la 2 : pas forcement puisque les revenus de l'ensemble des cohabitants est pris en compte
Pour la2: il faut voir l'art 1414 A du cgi
Pour la2: il faut voir l'art 1414 A du cgi
Très bien merci.
Il est dit dans l'article : " A compter de 2011, le montant du dégrèvement prévu au I est réduit d'un montant égal au produit de la base nette imposable au profit des communes et de leurs établissements publics de coopération intercommunale par la différence entre le taux global de taxe d'habitation constaté dans la commune au titre de l'année d'imposition et ce même taux global constaté en 2000, multiplié par un coefficient de 1,034."
Mais aussi : " " Pour le calcul de la réduction prévue aux premier et troisième alinéas, le montant de l'abattement de 2003 tient compte de la correction opérée en 2011 en application du II quater de l'article 1411 "
Donc je comprends que je ne dois pas appliquer le coef 1.034 au "Taux global 2000 corrigé cotisation référence 2003".
Il est dit dans l'article : " A compter de 2011, le montant du dégrèvement prévu au I est réduit d'un montant égal au produit de la base nette imposable au profit des communes et de leurs établissements publics de coopération intercommunale par la différence entre le taux global de taxe d'habitation constaté dans la commune au titre de l'année d'imposition et ce même taux global constaté en 2000, multiplié par un coefficient de 1,034."
Mais aussi : " " Pour le calcul de la réduction prévue aux premier et troisième alinéas, le montant de l'abattement de 2003 tient compte de la correction opérée en 2011 en application du II quater de l'article 1411 "
Donc je comprends que je ne dois pas appliquer le coef 1.034 au "Taux global 2000 corrigé cotisation référence 2003".
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23 déc. 2018 à 09:45
23 déc. 2018 à 09:45
Non
Vous confondez les corrections du degrevement theorique etonnant puisque la fiscalité est d'une telle facilité :
1er paragraphe cité : comparatif avec 2000 (difference taux annee N annee 2000)
2eme paragraphe : pour gel ou modif taux des abattements.
Vous confondez les corrections du degrevement theorique etonnant puisque la fiscalité est d'une telle facilité :
Nul besoin d'être fiscaliste pour appliquer la formule, il suffit de trouver les bons chiffres et ont les a.
1er paragraphe cité : comparatif avec 2000 (difference taux annee N annee 2000)
2eme paragraphe : pour gel ou modif taux des abattements.
Mais quel pourrait être l'intérêt des impôts de donner officiellement un RFR total moindre par rapport à la réalité (ici 9900 euros pour une part) mais de calculer l'allègement plafonnement sur le revenu avec un autre RFR (9900+19000 pour deux parts) ?
Sachant donc qu'en 2016 et 2017 cette dissonance n'existait pas (ils m'ont dit par messagerie, à l'écrit, que mes RFR totaux étaient de 22000 pour mes TH 2016 et 2017 (deux parts / mon RFR était de 3000), mais seulement 9900 pour ma TH 2018 (une part).
Sachant donc qu'en 2016 et 2017 cette dissonance n'existait pas (ils m'ont dit par messagerie, à l'écrit, que mes RFR totaux étaient de 22000 pour mes TH 2016 et 2017 (deux parts / mon RFR était de 3000), mais seulement 9900 pour ma TH 2018 (une part).
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22 déc. 2018 à 17:42
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Pour la enieme fois, il est tenu compte de l'ensemble des revenus et nombre de parts.
Relisez le code general des impots
Relisez le code general des impots
Je ne comprends pas ce que vous pensez que je n'ai pas compris, et je ne comprends pas ce que vous avez compris. Je sais parfaitement ce que vous dites...
Mais la question est, en d'autres termes : "pourquoi le SIP me donne un RFR total faux en 2018 contrairement à 2016 à 2017, quel serait son intérêt à faire ça tout en calculant l'allègement avec les vrais chiffres ?"
Car si vous n'aviez pas compris (?), le SIP m'a dit, à plusieurs reprises d'ailleurs, officiellement que mon RFR total était de 9900 euros en 2018 et de 22000 euros en 2016 et 2017.
Difficile parfois de se faire comprendre à distance.
Mais la question est, en d'autres termes : "pourquoi le SIP me donne un RFR total faux en 2018 contrairement à 2016 à 2017, quel serait son intérêt à faire ça tout en calculant l'allègement avec les vrais chiffres ?"
Car si vous n'aviez pas compris (?), le SIP m'a dit, à plusieurs reprises d'ailleurs, officiellement que mon RFR total était de 9900 euros en 2018 et de 22000 euros en 2016 et 2017.
Difficile parfois de se faire comprendre à distance.
Et je vous ai déjà répondu aussi. Pénal ou pas le SIP m'a donné les 3 chiffres (en même temps d'ailleurs) ! Point.
Il n'y a rien à débattre sur cela à partir du moment ou vous m'avez déjà dit que c'était illégal.
La personne ne portera pas plainte car c'est un "ascendant/descendant" (dont je connais déjà les RFR comme déjà dit).
Ma seule interrogation à ce stade est celle déjà exposée dans mon dernier message.
Il n'y a rien à débattre sur cela à partir du moment ou vous m'avez déjà dit que c'était illégal.
La personne ne portera pas plainte car c'est un "ascendant/descendant" (dont je connais déjà les RFR comme déjà dit).
Ma seule interrogation à ce stade est celle déjà exposée dans mon dernier message.
flocroisic
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Modifié le 22 déc. 2018 à 18:50
Modifié le 22 déc. 2018 à 18:50
IL NE DEVAIT PAS VOUS ETRE FOURNI LE RFR DES AUTRES !!!!!!!!
il ne doit vous etre fourni que votre rfr
Pour le reste vous calculez votre taxe puisque c'est du niveau de tout le monde
Art 1414 A comme dit
Vos propos
il ne doit vous etre fourni que votre rfr
La seule chose qui peut etre dite :
- il est tenu compte de l'ensemble des revenus des cohabitants et de leurs parts des lors que les personnes logees ont + de 9000 € et qq euros
Pour le reste vous calculez votre taxe puisque c'est du niveau de tout le monde
Art 1414 A comme dit
Vos propos
Nul besoin d'être fiscaliste pour appliquer la formule, il suffit de trouver les bons chiffres et ont les a.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié le 24 déc. 2018 à 22:52
- d'une part vous ne connaissez ni le contexte ni l'ensemble des questions que l'on a posé aux impôts (relisez par ex notre message du 22/12/2018 12h31vous en verrez une)... On voulait des réponses d'ordre général ici à la base, pas sur notre cas (cf premier message)
- d'autre part vous tournez en boucle sur ce topic sur le fait qu'on se prendrait pour des fiscalistes soi-disant, ce qui est juste totalement hors de propos car la seule chose qui a été dite par moi ici à ce sujet est qu'il suffit de connaître les chiffres pour calculer la formule (si tant est qu'elle soit bonne), ce qui est un fait.
Je n'aime pas le ton condescendant des intervenants sur ce topic. Je m'abstiendrais de revenir ici.