Vente du box acheté avec la maison - Que deviens le crédit immobilier ?

Vincent - 15 déc. 2018 à 23:22
 Vincent - 16 déc. 2018 à 11:04
Bonjour,

J'ai fais l'acquisition il y a quelques années d'une maison avec un box non accolé à la maison. Le box ne me sert pas du tout et je pensais à le revendre.

Il s'agit bien de 2 lots séparés dans l'acte de vente. De plus, la taxe foncière contient deux lignes.

Cependant le crédit immobilier unique concernait bien évidemment la maison + le box. L'acte de vente mentionne un prix pour le tout de toute façon.

Mon contrat de crédit immobilier ne fait aucune mention du box, mais uniquement d'une maison avec adresse de la maison. Le box est uniquement mentionné dans l'acte de vente notariée.
Le crédit immobilier possède une clause stipulant qu'en cas de vente du bien, l'emprunteur (moi) s'engage à rembourser le prêt par anticipation à moins que je ne préfère donner une garantie hypothécaire sur tout autre bien de valeur équivalente.
Je précise que c'est la caution crédit logement qui a été utilisée sur ce prêt, il n'y a pas d'hypothèque sur ma maison.

Il n'y a absolument rien qui ne m'indique ce qu'il se passerait en cas de vente partielle du bien.
Sachant que j'ai déjà remboursé une partie du crédit, la somme restante que je dois à la banque est inférieure au "prix de la maison - prix estimé du box".

La banque risque t-il de me réclamer la totalité du montant du crédit si je vends uniquement le box ?
La banque pourra t-il dire que la somme auquel le box sera vendue viendra en remboursement anticipé partiel du crédit ?

J'avoue que je préférerais largement garder cette somme pour un autre projet. Et surtout je n'aimerais pas que la banque me réclame également le prix de la maison...

Qu'est-ce que je risque à ne pas signaler la vente à la banque ? Le notaire les préviendra t-il automatiquement ?
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3 réponses

Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599
16 déc. 2018 à 09:44
Bonjour
Que dit votre acte (ou votre contrat de prêt) sur la garantie qu'a prise la banque sur votre prêt ?
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Bonjour,

Le contrat de prêt est garanti par la caution crédit logement. Mais il y a tout de même une clause qui dit qu'en cas de vente, le crédit doit être soldé.

Cordialement.
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Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599
16 déc. 2018 à 10:37
ce contrat de prêt mentionne explicitement la maison (oui ?) le box ?
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Le box n'apparaît pas dans le contrat de prêt. Mais il apparaît bien dans l'acte de vente. Et la somme payée correspond à la maison + box.
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Bonjour,

Le notaire les préviendra t-il automatiquement ? : OUI.

Rien de plus simple, vous prenez rendez-vous avec votre conseiller bancaire et lui expliquez;
je vends mon box car aucune utilité et je souhaite votre accord pour la vente sans remboursement anticipé partiel de mon prêt, surtout que la valeur du bien restant est supérieure au capital restant dû.
Si vous n'avez pas d'incident sur votre compte (refus) la banque refuse très rarement.


Bonne négociation.
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Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599
16 déc. 2018 à 10:39
en gors lors de la vnetel e notaire val ire votre acte d'achat

Si quelque chose mentionne que le box est concerné parl e prêt il sera forcé d'en informer la banque pour soit lui verser toute la vnete soit un prorata du prix entre le box et la valeur de la maison
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