Héritage et usufruit
Jiji
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GKLONE Messages postés 7472 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
J’ai une question un peut particulière et complexe que je vais essayer d’expliquer pourriez vous m’eclairer.
Monsieur A et Madame B se sont marié sous le régime de la séparation de bien.
Madame B a acheté une maison à son nom après le mariage elle en est donc l’unique propriétaire.
Monsieur A à 2 enfants d’une précédente union
Madame B à 1 enfant d’une précédente union
Monsieur A et Madame B ont 2 enfants ensemble.
Avant son décès Madame B a fait une donation à son époux Monsieur B il hérite donc d’un quart de la nu propriété et 3/4 de l’usufruit.
Madame B décédé
Quels recourts ont les 3 enfants de Madame B ?
Peuvent ils vendre la maison ?
En cas de décès de Monsieur À ses parts d’usufruit et de nu propriété rentrent elles en compte dans sa succession ?
Les enfants de Madame B deviennent donc propriétaires de la maison ?
Les enfants de Monsieur À ont ils des droits sur la maison ?
Je ne sais pas si c’est clair ?
Pourriez vous m’eclairer ?
Merci d’avance,
J.
J’ai une question un peut particulière et complexe que je vais essayer d’expliquer pourriez vous m’eclairer.
Monsieur A et Madame B se sont marié sous le régime de la séparation de bien.
Madame B a acheté une maison à son nom après le mariage elle en est donc l’unique propriétaire.
Monsieur A à 2 enfants d’une précédente union
Madame B à 1 enfant d’une précédente union
Monsieur A et Madame B ont 2 enfants ensemble.
Avant son décès Madame B a fait une donation à son époux Monsieur B il hérite donc d’un quart de la nu propriété et 3/4 de l’usufruit.
Madame B décédé
Quels recourts ont les 3 enfants de Madame B ?
Peuvent ils vendre la maison ?
En cas de décès de Monsieur À ses parts d’usufruit et de nu propriété rentrent elles en compte dans sa succession ?
Les enfants de Madame B deviennent donc propriétaires de la maison ?
Les enfants de Monsieur À ont ils des droits sur la maison ?
Je ne sais pas si c’est clair ?
Pourriez vous m’eclairer ?
Merci d’avance,
J.
A voir également:
- Héritage et usufruit
- Héritage - Accueil - Actualité juridique et financière
- Usufruit - Accueil - Actualité juridique et financière
- Attribution préférentielle et partage de l'héritage - Guide
- Forum héritage et rsa - Forum RSA
- Usufruit : définition et règles légales (Code civil) - Guide
1 réponse
Bonjour
Les enfants de Mme héritent de la nue propriété des 3/4, et seront plein propriétaires de ces 3/4 au décès de M.
Ils ne peuvent pas disposer du bien jusque là (ils peuvent éventuellement vendre leur nue propriété, mais il ne sera peut-être pas facile de trouver un acheteur, sauf parmi les autres nus propriétaires).
Les enfants de M. hériteront du dernier quart à son décès.
Ensemble ils pourront alors décider de vendre la maison. Ou pas.
Les enfants de Mme héritent de la nue propriété des 3/4, et seront plein propriétaires de ces 3/4 au décès de M.
Ils ne peuvent pas disposer du bien jusque là (ils peuvent éventuellement vendre leur nue propriété, mais il ne sera peut-être pas facile de trouver un acheteur, sauf parmi les autres nus propriétaires).
Les enfants de M. hériteront du dernier quart à son décès.
Ensemble ils pourront alors décider de vendre la maison. Ou pas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc en cas de décès de Monsieur seul le 1/4 de nu propriété entrera dans la succession et non les 3/4 d’usufruit ?
Si les enfants refusent l’héritage de Monsieur en cas de suspicions de dettes élèvées comment cela se passe ? A qui revient le 1/4 de nu propriété ?
C’est un peu compliqué je sais :)
Merci d’avance :)
J.
La 2e succession ne compte donc que le quart en pleine (et pas nue) propriété (à condition qu'il n'ait pas été vendu préalablement, bien sûr).
Si les enfants refusent la succession, celle ci sera dévolue aux petits enfants, puis aux arrières petits-enfants, et s'il n'y en a pas, on recherchera les membres les plus proches de la famille de M. : ses parents, ses frères et sœurs, ses neveux etc