Dons maunuels

Janot -  
 Janot -
Bonjour,
J'ai effectué plusieurs dons manuels et dons d'argent à mes 3 enfants.L'un d'eux est décédé il y a 12 ans.
Je voudrais savoir si la totalité des dons est à intégrer dans mon patrimoine lors de mon décès, et si les dons octroyés à mon enfant décédé font partie eux aussi de mon patrimoine.
Je suis remarié en séparation de biens depuis 25 ans. Je suis âgé de 84 ans, je désirerai équilibrer de mon vivant et donner à mon épouse sa part, sachant qu'elle a 71 ans.
Disons sur une base de 100, à quel pourcentage aurait elle droit si on se cantonne à l'usufruit?
Merci pour vos réponses à l'avance.Cordialement

2 réponses

Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 587
 
Votre enfant décédé était-il parent d'un ou plusieurs enfants ?

Quel est votre régime matrimonial ?

Et oui, la totalité des dons effectués sera à intégrer à votre succession.
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Janot
 
Mon enfant décédé n'avait pas d'enfant mais était pacsé.
Nous sommes en séparation de biens.
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Janot
 
Bonjour,
Du coup mon patrimoine sera d'une maison (que je ne parviens pas à vendre) + les donations dont la valeur est égale à la moitié de la maison. Mon épouse n'ayant eu aucune donation, que se passera-t-il pour elle à mon décès, s'il n'y a pas de liquidités? Qu'elle serait sa part en pleine propriété? Merci de m'apporter des éclaircissements.
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