Succession grands-parents / petits-enfants

Chris.94 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 31 juillet 2018 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2018 - Modifié le 1 août 2018 à 03:39
Chris.94 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 31 juillet 2018 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2018 - 1 août 2018 à 17:17
Bonjour, nous sommes dans l'incertitude pour une succession à venir, je vous résume la situation :

Mes grands-parents, qui ont une maison, ont eu 2 enfants qui sont décédé, ma mère en 2013 et mon oncle en 2017, nous avons pas contacter de notaire car ils avaient aucun biens. Ma grand-mère est aussi décédé il y a 3 mois.

Ma mère a eu 2 enfants : Mon frère à eu 2 enfants, moi aucun.
Mon oncle a eu 1 enfant : Ma cousine à eu 3 enfants.

Pour la succession de mère aucun problème, moi et mon frère nous l'acceptons. Cependant pour mon oncle on as tous fais une renonciation de successions (les personnes majeurs citer au-dessus ainsi que ma grand-mère) car il avait des dettes d'au moins 2000€ voir plus. Mais le notaire nous as dit que les enfants de ma cousine et de mon frère devaient aussi faire cette renonciation. La futur succession allait donc être (quand mon grand-père seras décédé) : une par pour ma cousine et une par pour moi et mon frère.

C'est là qu'on est dans l'incertitude, ma cousine ne veut pas faire ces renonciations au juges des tutelles. Pour elle, la succession seras automatiquement refuser au bout de 10ans après le décès de son père car ses enfants n'auront pas encore 18 ans. Que doit-elle faire réellement ?

Mon frère a un enfant qui avaient 12 ans au décès du débiteurs, quels sont aussi les démarches à suivre ? (je ne pose pas la questions pour son deuxième enfant, c'est le même cas de figure que les enfants de ma cousine).

En parement le juge des tutelles pourrais refuser les renonciations car mon oncles seras quand même bénéficiaires quand mon grand-père seras décédé.

Autre question, je vit chez mon grand-père depuis près d'un an en m'occupant de lui et de sa maison (et de ma grand-mère quand elle étais encore là) et sa seras le cas jusqu'à son décès.
Quels seront mes difficultés à son décès, pourrais-je occuper sa maison le temps de pouvoir retrouver un logement ? bien sur en tenant en compte de ce que j'ai indiquer au-dessus.

A noter que nous sommes pas du tout en conflit, au contraire, nous voulons faire de ce qui est de mieux pour chacun d'entre nous.

J'espère avoir été clair et vous remercie d'avance pour vos renseignement.
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1 réponse

Chris.94 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 31 juillet 2018 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2018
1 août 2018 à 17:17
Bonjour je reviens vers vous, je me suis renseigner sur internet. Voici ce que j'ai trouver si on fais rien pour les enfants de ma cousine :

Si elle, au noms de ses enfants, se prononce pas dans les 10ans après le décès de son père le notaire peut "bloquée" la succession. J'ai pas trouver ce que signifie réellement ce "blocage" si c'est juste mis en attente ou si les biens seront mis sous scellé ou autre chose ? sachant que nous seront pas en conflit...

Bon après on as le temps mais vu qu'on est en plein dedans depuis le décès de ma grand-mère on veut régler tout ça au plus vite. Surtout pour le grand- père qui est stresser à cause de ça, et ce n'ai pas bon pour lui (hypertension + problème cardiaque) !

Et puis pour moi personnellement aussi : j'ai quitter il y a presque un an mon logement pour aider mes grands-parents, j'ai même du arrêter de travailler un petit moment. Même si mon grand-père se porte encore très bien, il a 89ans...
Toutes mes affaires sont chez lui et si sa maison est mise sous sceller quand il partiras je m'inquiète que je sois contraint à attendre que les successions soient toutes régler pour récupérer mes affaires…

S'il vous plait, essayé de nous éclairer, le notaire nous as déjà pris une certaine sommes d'argent au premier rendez-vous (alors que j'ai lus qu'il aurais du faire ça gratuitement pour recueillir les documents) on aimerais bien éviter de payer à nouveau.

Cordialement.
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