Vente de l'usufruit, quelles impactes ??
Yensoz
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre -
Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre -
Bonjour,
Pour poser les bases, j'ai trouvé par mes recherches qu'un usufruitier pouvait vendre son usufruit sans l'accord du nu-proprietaire et inversement le nu-proprietaire pouvait vendre sa nu-propriété sans l'accord de l'autre.
Je parle bien de leur part et non de la vente de la maison, qui elle doit avoir l'accord des deux.
Pour qu'il n'y est pas de soucis ,on va dire que l'usufruitier de base est A, le nu-prioritaire est B et la personne qui va acheter l'usufruit à A est le Z.
Donc l'usufruitier A, va vendre sa part d'usufruit à Z , et sans l'accord de B vue qu'il n'en a pas besoin.
L’usufruitier A décède 5 ans après la vente de son usufruit à Z, que va t'il se passer ?
Z conserve l'usufruit et donc le nu-prioritaire B ne touche pas la pleine propriété ? et doit donc de nouveau attendre la mort du nouveau usufruitier qui est Z ? ( si oui du coup le fait de pouvoir revendre l'usufruit à chaque fois va empêcher de B de profiter du bien, car on peut imaginer que Z va aussi lui le vendre à son fils par exemple )
Ou si à la mort de A, l'usufruit qui était à Z disparaît ? et du coup Z n'a plus rien et le nu-propriétaire B récupère donc bien la pleine propriété même si A avait vendu l'usufruit à Z ?
Avant de répondre, oui vous allez me dire, mais qu'elle est l’intérêt pour Z d'acheter l'usufruit ? il faut être fou pour le faire ! Bah je vous dirais juste que j'ai le cas pour une personne proche et que donc je me pose la question ! :)
Merci d'avance !
Pour poser les bases, j'ai trouvé par mes recherches qu'un usufruitier pouvait vendre son usufruit sans l'accord du nu-proprietaire et inversement le nu-proprietaire pouvait vendre sa nu-propriété sans l'accord de l'autre.
Je parle bien de leur part et non de la vente de la maison, qui elle doit avoir l'accord des deux.
Pour qu'il n'y est pas de soucis ,on va dire que l'usufruitier de base est A, le nu-prioritaire est B et la personne qui va acheter l'usufruit à A est le Z.
Donc l'usufruitier A, va vendre sa part d'usufruit à Z , et sans l'accord de B vue qu'il n'en a pas besoin.
L’usufruitier A décède 5 ans après la vente de son usufruit à Z, que va t'il se passer ?
Z conserve l'usufruit et donc le nu-prioritaire B ne touche pas la pleine propriété ? et doit donc de nouveau attendre la mort du nouveau usufruitier qui est Z ? ( si oui du coup le fait de pouvoir revendre l'usufruit à chaque fois va empêcher de B de profiter du bien, car on peut imaginer que Z va aussi lui le vendre à son fils par exemple )
Ou si à la mort de A, l'usufruit qui était à Z disparaît ? et du coup Z n'a plus rien et le nu-propriétaire B récupère donc bien la pleine propriété même si A avait vendu l'usufruit à Z ?
Avant de répondre, oui vous allez me dire, mais qu'elle est l’intérêt pour Z d'acheter l'usufruit ? il faut être fou pour le faire ! Bah je vous dirais juste que j'ai le cas pour une personne proche et que donc je me pose la question ! :)
Merci d'avance !
A voir également:
- Vente de l'usufruit, quelles impactes ??
- Usufruit - Accueil - Actualité juridique et financière
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Usufruit : définition et règles légales (Code civil) - Guide
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Valeur de l usufruit - Guide
1 réponse
jour
Il faut faire la distinction entre la vente d'usufruit et la cession temporaire d'usufruit.
1/ Vente d'usufruit: l'usufruit s'éteint au décès du vendeur. Si Z achète l'usufruit à A et que ce dernier décède un an après, ce ne sera pas une bonne affaire car l'usufruit aura peut-être été évalué et donc payé sur quinze ans alors qu'il n'aura duré qu'un an!
3/ En revanche, dans la cession d'usufruit temporaire -par exemple cession sur dix ans-l'usufruit ne s'éteint qu' au terme du contrat même si le cédant décède avant-le contrat est transféré sur les héritiers.
Il faut faire la distinction entre la vente d'usufruit et la cession temporaire d'usufruit.
1/ Vente d'usufruit: l'usufruit s'éteint au décès du vendeur. Si Z achète l'usufruit à A et que ce dernier décède un an après, ce ne sera pas une bonne affaire car l'usufruit aura peut-être été évalué et donc payé sur quinze ans alors qu'il n'aura duré qu'un an!
3/ En revanche, dans la cession d'usufruit temporaire -par exemple cession sur dix ans-l'usufruit ne s'éteint qu' au terme du contrat même si le cédant décède avant-le contrat est transféré sur les héritiers.