Travailleur belge non residents

AurlieR -  
Bonjour,
Mon mari travaille en Belgique, mais ont y habite pas, nous habitons en France. J'ai donc eut sa fiche de revenus Belge, mais sur notre déclaration revenus France, je ne sait pas quoi notée et ou notée ?? Sur déclaration' France , ou faut il notée ses revenus belge et quoi notée?? Pouvez vous me renseignez Svp.
Cdlt.

5 réponses

  1.  flocroisic Contributeur
    Bonjour

    Il est frontalier (rentre tous les soirs) ou moins souvent , ou reside en belgique en semaine ?
    1. AurlieR
      Bonjour, il n'est pas frontalier, il dort en Belgique la semaine dans un appartement .il rentre a la maison le vendredi. Il dort donc en Belgique la semaine. Comment est ce qu'il faut que je fasse sur la déclaration de France??
  2. flocroisic Contributeur
    Avant de pouvoir repondre, il me faut encore quelques éléments:
    - sous quel regime matrimonial etes vous marié
    - avez vous de jeunes enfants avec vous
    - est il soumis au prelevement à la source la-bas.

    Avec cela je pourrai repondre (il faut analyser la convention fiscale de la belgique)
    1. AurlieR
      Ont est donc mariée, pas d'enfants, oui il est soumit au prélèvement a la source," y appele ça des precomptes la haut en Belgique".... Merci de vos réponses. Cdlt.
  3. flocroisic Contributeur
    Vous devez completer l'annexe 2047 en + de la declaration de revenu classique.
    S'agissant de la belgique, la double imposition est évité par le taux effectif.

    Donc :
    Sur la 2047 :
    Page 4 : taux effectif, vous remplissez ce cadre.

    Sur la 2042 : case 8TI, vous reportez le montant de la 2047.

    S'il a un compte bancaire à l'etranger :
    Il faut aussi remplir l'imprimé 3916 et cocher en page 4 de la declaration classique, la case 8UU de memoire.
    Sinon 1500 € d'amende.
    1. AurlieR
      Je n'ai pas d'annexe 2047, comment je peux la télécharger?? Et pour la déclaration 2042 c'est la 2042k qui faut que je reporte le chiffre ?? Et le taux effectif pour remplir la 2047 ou je le trouve sur sa fiche revenu belge?
  4. flocroisic Contributeur
    Si vous faites la declaration papier :
    https://www.impots.gouv.fr/portail/formulaire/2047/declaration-des-revenus-encaisses-letranger

    Si vous la faites internet :
    Vous devez avoir a un moment un tableau avec le type de revenu.
    Er probablement revenu de source etrangere.

    Oui c'est la 2042 k (cas car pré-identifié à vos noms)

    Le taux effectif est un mode de calcul.
    Vous remplissez la page 4 de la 2047 et comme indiqué sur celle-ci vous reportez sir la 2042 en case 8Ti
    1. AurlieR
      OK. Ça j'ai bien comprit que je devais aller sur la 2047, mais le montant que je dois calculer et que je dois reporter sur la 2042k , je ne c'est pas sur quel chiffre je dois me basser.... Par rapport aux justificatifs salaires belge de mon mari.....
    2. AurlieR
      Sur la 2047 a remplir comme case g " déclarant" donc je marque mon mari. J'ai "pays d'origine ou d'encaisement'", je marque Belgique, j'ai "nature du revenu", la je marque quoi???? Et j'ai " revenu après deduction de l'impôt étranger', la je note quoi aussi ??? C'est compliquer..... Merci a vous.
  6. flocroisic Contributeur
    Pays d'origine : belgique
    Nature du revenu : salaire
    revenu après deduction de l'impôt étranger : revenu net donc apres précompte

    Je viens de voir : c'est vrai que ca a changé, il y a 2 ans

    Sur la 2047, il est noté: 
    Si vous avez perçu des salaires ou des pensions, déclarez directement leur montant (après déduction de l’impôt payé à l’étranger) lignes 1AC ou 1AH


    En résumé
    Pas de 2047
    Declaration : 2042 c
    Cadre SALAIRES ET PENSIONS EXONÉRÉS RETENUS POUR LE CALCUL DU TAUX EFFECTIF
    Case 1AC

    Vous mettez le revenu net donc apres précompte .
    1. AurlieR
      Donc je ne fait pas de 2047. Et pour la 2042 je prend les revenus net que je diminue avec le précompte ?? __ donc ses revenus net - le precompte= total case 1 ac?? Oui ça a changer, i sont pénible de changer!!!
    2. flocroisic Contributeur
      Oui c'est cela 

      ils sont pénibles de changer!!!

      C'est pour simplifier

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