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4 réponses
Bonjour
Merci de vos explication ,mais pourquoi le notaire ne donne t'ils pas les revelers du compte bancaires pour comprendre ou est passé tous cette argents est pourquoi il ne donne pas plus d'explication car je voudrais savoir ci je peux obtenire les relevés de compte courant avant est apprêt le décès de notre mère ,directement de la banque le faite que le notaire ne les donne pas , en plus il y à encore d'autres factures des-obsèques qui ne son pas payer !!, mais une gros sommes d'argent exemple de 2800,00 + 33,52 + 3560,00 dont a peu-prêt total manquent 6.393;52 €uros bizarre non ?,j'ai demander tous le dossier (copie) concernent la succession de ma mère ,mais le notaire ne me donne rien du tous il veut que tous le monde signe l'acte de vente pour la maison.
pouvez vous me dire comment je peut obtenire ces facture non payer est factures payers ainsi les relever de compte bancaire pour vérifier ou est passé ces somme d’argents.
merci beaucoup pour votre temps pour une réponse cdl
Merci de vos explication ,mais pourquoi le notaire ne donne t'ils pas les revelers du compte bancaires pour comprendre ou est passé tous cette argents est pourquoi il ne donne pas plus d'explication car je voudrais savoir ci je peux obtenire les relevés de compte courant avant est apprêt le décès de notre mère ,directement de la banque le faite que le notaire ne les donne pas , en plus il y à encore d'autres factures des-obsèques qui ne son pas payer !!, mais une gros sommes d'argent exemple de 2800,00 + 33,52 + 3560,00 dont a peu-prêt total manquent 6.393;52 €uros bizarre non ?,j'ai demander tous le dossier (copie) concernent la succession de ma mère ,mais le notaire ne me donne rien du tous il veut que tous le monde signe l'acte de vente pour la maison.
pouvez vous me dire comment je peut obtenire ces facture non payer est factures payers ainsi les relever de compte bancaire pour vérifier ou est passé ces somme d’argents.
merci beaucoup pour votre temps pour une réponse cdl
Bonjour
La situation n'est pas celle que vous semblez indiquer;
1/ cette succession a été ouverte il y a six ans.En conséquence si elle n'a pas encore encore été réglée c'est que un ou plusieurs héritiers retardent son règlement en ne prenant pas option ou en faisant opposition de diverses manières.
2/ Les décomptes que vous indiquez révèlent que certains avoirs ont été utilisés par le notaire pour régler certaines dettes, d'autres n'ayant pas encore été réglées par manque de liquidités;
3/ S'il manque des liquidités , notamment pour payer les frais de notaires, c'est que les héritiers n' ont pas déposé de provisions à cet effet.Il faut donc vendre la maison pour rentrer des liquidités.Tant que cela ne sera pas fait, le règlement de la succession sera bloqué.
4/ pour pouvoir vendre, il faut l'accord de tous les héritiers.Si l'un s'y oppose, il faudra une action judiciaire qui demandera un à deux ans de plus.
Conclusion: si cette succession n'est pas encore réglée, seuls les héritiers ( ou l'un d'entre eux) en sont responsables.
La situation n'est pas celle que vous semblez indiquer;
1/ cette succession a été ouverte il y a six ans.En conséquence si elle n'a pas encore encore été réglée c'est que un ou plusieurs héritiers retardent son règlement en ne prenant pas option ou en faisant opposition de diverses manières.
2/ Les décomptes que vous indiquez révèlent que certains avoirs ont été utilisés par le notaire pour régler certaines dettes, d'autres n'ayant pas encore été réglées par manque de liquidités;
3/ S'il manque des liquidités , notamment pour payer les frais de notaires, c'est que les héritiers n' ont pas déposé de provisions à cet effet.Il faut donc vendre la maison pour rentrer des liquidités.Tant que cela ne sera pas fait, le règlement de la succession sera bloqué.
4/ pour pouvoir vendre, il faut l'accord de tous les héritiers.Si l'un s'y oppose, il faudra une action judiciaire qui demandera un à deux ans de plus.
Conclusion: si cette succession n'est pas encore réglée, seuls les héritiers ( ou l'un d'entre eux) en sont responsables.
Bonjour
Ce n'est pas compliqué, si le notaire insiste pour vendre la maison, c'est qu'il n'existe pas ou pas suffisamment de liquidités pour poursuivre le traitement du dossier de succession.
Ce n'est pas compliqué, si le notaire insiste pour vendre la maison, c'est qu'il n'existe pas ou pas suffisamment de liquidités pour poursuivre le traitement du dossier de succession.
bonjour
OK sa j'ai compris depuis le debut, pourquoi le notaire ne nous donne pas les factures qui son ou pas payer,est les revelers bancaire que nous puissions voir par nous même car depuis le debut nous lui avons dis que nous payons se qui reste comme factures a payers mais sans réponse de lui juste signature pour l'acte de vendre de la maison !!! alors aussi longtemps qu'il nous donne pas les documents demander nous ne signons pas,
Alors n'est-il pas obliger selon la lois de nous les donner ainsi de nous répondre au question poses ,car lui à déjà eu (encaissé) ses honoraires depuis le debut de l'ouverture de la succession entant que héritiers nous avons un droit de regard oui ou non.
Pourquoi personnes ne réponde a ces questions ??? Le notaire n’est -il pas obliger de nous donner les documents demander ainsi les revelers des compte bancaires avant est apprêt le décès.
Il devrais existé une lois qu'aussi longtemps que la succussion n'est pas clos (terminer) le notaire ne devrais pas encaisser les honorais , comme sa il y aurais une justice correcte est devrais les obliger a tenir au courant les héritiers ,est de tous leurs donner les documents demander ect.. .
Sur ceux je vous dis merci Ulpien de votre temps d'avoir eux la gentillesse de répondre à mes questions.
Cdl
OK sa j'ai compris depuis le debut, pourquoi le notaire ne nous donne pas les factures qui son ou pas payer,est les revelers bancaire que nous puissions voir par nous même car depuis le debut nous lui avons dis que nous payons se qui reste comme factures a payers mais sans réponse de lui juste signature pour l'acte de vendre de la maison !!! alors aussi longtemps qu'il nous donne pas les documents demander nous ne signons pas,
Alors n'est-il pas obliger selon la lois de nous les donner ainsi de nous répondre au question poses ,car lui à déjà eu (encaissé) ses honoraires depuis le debut de l'ouverture de la succession entant que héritiers nous avons un droit de regard oui ou non.
Pourquoi personnes ne réponde a ces questions ??? Le notaire n’est -il pas obliger de nous donner les documents demander ainsi les revelers des compte bancaires avant est apprêt le décès.
Il devrais existé une lois qu'aussi longtemps que la succussion n'est pas clos (terminer) le notaire ne devrais pas encaisser les honorais , comme sa il y aurais une justice correcte est devrais les obliger a tenir au courant les héritiers ,est de tous leurs donner les documents demander ect.. .
Sur ceux je vous dis merci Ulpien de votre temps d'avoir eux la gentillesse de répondre à mes questions.
Cdl
Utilisateur anonyme
Modifié le 6 févr. 2018 à 09:59
Modifié le 6 févr. 2018 à 09:59
Bonjour, relou
Nous n'avons pas fini d'apprendre dans la vie est à chacun ses compétence la vie est continuellement une école mais surtout à chacun ces compétences de son métier(profession) mais dans tout ceci reste la politesse envers autrui
Non je ne les pris pas mal surtout venant de personnes qui ne savant pas ce que sais la politesse mais surtout ne disent pas le répondant pas correct aux questions poses, mais je ne vous mais pas tous dans le même sac car il y a des gens compétant sur ce forum mais on peut les contés sur une seul main, alors merci à eux mais pas aux autre mal polis est ignorant comment voulez-vous que nous acceptons ces réponse qui non rien avoir avec notre situation suite aux question poses en plus en ce fessant dénigré est rabaissé, il n’y a aucun problème dans notre famille entre (héritiers) nous n'avons pas besoin de balayer devant notre porte. .
En plus je pose la question sur la succession testamentaire de notre Mère qui est décédé depuis 2 ans cet de cette succession que je parle.
Est non de ma sœur qui est décédé depuis 6 ans nuance car ses enfants son héritiers de sa part donc = héritiers de la part de leur maman = de la succession de leurs grand-mère qui est décédé il y a 2 ans nous avons tous signer pour l'ouverture du testament mais pas pour vendre la maison le fait que le notaire nous donne pas d'explication est les documents demander nous voulons savoir ou est passé tout cette argents des compte bancaire de notre mère ainsi les facture payer est non payer ,mais sans réponse du notaire s'est pour cette raison que nous signons pas l'acte de vente.
Oui la lettre RC a était envoyer au juge pour le signaler nous avons attendue trop longtemps est nous avons prie contacte avec un avocat car dans notre assurance de la maison comme pour la voiture nous avons une jurisprudence gratuit dans nos contrat ,est même sa ils n’était pas capable de nous le dire mais nous faire comprendre que sais notre fautes (héritiers) que le dossiers de succession et bloquer est qu’ont doit balayer devant notre porte oui sa ce voie l’ignorance de ces personnes apparemment eux même ne le savant pas ces pour cette raison qu’ils répondent de cette façon. Mais je crois plutôt que sais pour ne pas divulgue la vraie raison de cet agissement du notaire en plus c’était même pas a nous de lui payer les honoraires au notaire depuis l’ouverture du testament de succession car ils sont déduit de l’héritage quand le dossier et clôturé de la succession du testament de partages, tous les héritiers avant qu’on n’aura notre part les honoraire sont déduit quoi payer.
Nous avons appris Hier par notre assurance de la maison (service juridique) que la somme qui reste a hérité est de 3200,09 euros, est le fait que les compte sont à 0 € ou et manque la somme d’argents de 6.393;52 €uros c’est le fait que le notaire à payer quelques factures restant apprêt le décès mais quoi comme facture on l'ignore ? car nous n’avons toujours pas eu ou vue ses facture, est en plus il a déjà pris une part de pourcentage pour c’est honoraire est nous lui avons payer le reste.
Ainsi que nous avons un droit de regard sur tout le dossier depuis le début il faut qu’à chaque fois nous demandons un rendez-vous et pour chaque copie ont payer même s’il l’envoie par mail en pièces jointe tout est facturé à la fin du dossier quant-il est clôturé (succession testament de partage à chaque héritier) voilà est tous ces réponse nous les avons obtenue pas notre assurance de jurisprudence en plus nous avons pris un r-v avec un avocat qui va sans charge ainsi pour la lettre qui a este envoyer au juge .
Sur ceux je vous dis.
Comment pouvez-vous laissé des gens commença sur ce forum qui agit de cette manière on vient sur ce forum ver vous pour des réponses le fait qu'on ne l'obtient pas d’un(e) notaire on vous demande juste une aide des explications mais pas pour se laisse dénigrer rabaisser car nous avons aucun problème le fait que nous avons tous déjà signer depuis deux ans déjà est oui alors le problème ne vient pas de nous les héritiers
Au revoir...
Nous n'avons pas fini d'apprendre dans la vie est à chacun ses compétence la vie est continuellement une école mais surtout à chacun ces compétences de son métier(profession) mais dans tout ceci reste la politesse envers autrui
Non je ne les pris pas mal surtout venant de personnes qui ne savant pas ce que sais la politesse mais surtout ne disent pas le répondant pas correct aux questions poses, mais je ne vous mais pas tous dans le même sac car il y a des gens compétant sur ce forum mais on peut les contés sur une seul main, alors merci à eux mais pas aux autre mal polis est ignorant comment voulez-vous que nous acceptons ces réponse qui non rien avoir avec notre situation suite aux question poses en plus en ce fessant dénigré est rabaissé, il n’y a aucun problème dans notre famille entre (héritiers) nous n'avons pas besoin de balayer devant notre porte. .
En plus je pose la question sur la succession testamentaire de notre Mère qui est décédé depuis 2 ans cet de cette succession que je parle.
Est non de ma sœur qui est décédé depuis 6 ans nuance car ses enfants son héritiers de sa part donc = héritiers de la part de leur maman = de la succession de leurs grand-mère qui est décédé il y a 2 ans nous avons tous signer pour l'ouverture du testament mais pas pour vendre la maison le fait que le notaire nous donne pas d'explication est les documents demander nous voulons savoir ou est passé tout cette argents des compte bancaire de notre mère ainsi les facture payer est non payer ,mais sans réponse du notaire s'est pour cette raison que nous signons pas l'acte de vente.
Oui la lettre RC a était envoyer au juge pour le signaler nous avons attendue trop longtemps est nous avons prie contacte avec un avocat car dans notre assurance de la maison comme pour la voiture nous avons une jurisprudence gratuit dans nos contrat ,est même sa ils n’était pas capable de nous le dire mais nous faire comprendre que sais notre fautes (héritiers) que le dossiers de succession et bloquer est qu’ont doit balayer devant notre porte oui sa ce voie l’ignorance de ces personnes apparemment eux même ne le savant pas ces pour cette raison qu’ils répondent de cette façon. Mais je crois plutôt que sais pour ne pas divulgue la vraie raison de cet agissement du notaire en plus c’était même pas a nous de lui payer les honoraires au notaire depuis l’ouverture du testament de succession car ils sont déduit de l’héritage quand le dossier et clôturé de la succession du testament de partages, tous les héritiers avant qu’on n’aura notre part les honoraire sont déduit quoi payer.
Nous avons appris Hier par notre assurance de la maison (service juridique) que la somme qui reste a hérité est de 3200,09 euros, est le fait que les compte sont à 0 € ou et manque la somme d’argents de 6.393;52 €uros c’est le fait que le notaire à payer quelques factures restant apprêt le décès mais quoi comme facture on l'ignore ? car nous n’avons toujours pas eu ou vue ses facture, est en plus il a déjà pris une part de pourcentage pour c’est honoraire est nous lui avons payer le reste.
Ainsi que nous avons un droit de regard sur tout le dossier depuis le début il faut qu’à chaque fois nous demandons un rendez-vous et pour chaque copie ont payer même s’il l’envoie par mail en pièces jointe tout est facturé à la fin du dossier quant-il est clôturé (succession testament de partage à chaque héritier) voilà est tous ces réponse nous les avons obtenue pas notre assurance de jurisprudence en plus nous avons pris un r-v avec un avocat qui va sans charge ainsi pour la lettre qui a este envoyer au juge .
Sur ceux je vous dis.
Comment pouvez-vous laissé des gens commença sur ce forum qui agit de cette manière on vient sur ce forum ver vous pour des réponses le fait qu'on ne l'obtient pas d’un(e) notaire on vous demande juste une aide des explications mais pas pour se laisse dénigrer rabaisser car nous avons aucun problème le fait que nous avons tous déjà signer depuis deux ans déjà est oui alors le problème ne vient pas de nous les héritiers
Au revoir...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
1 févr. 2018 à 09:26
Le notaire n’est -il pas obliger de me donner les documents demander est surtout les relever bancaire si je lui les ai demander depuis 1 an déjà pourquoi il ne me donne pas de réponse a mes courriers svp aider moi dite moi command je peut faire pour que cette situation soit régler tous se qu’on demander cet d’avoir des réponse ou est passé cette somme d’argents car il faux encore payer d’autres facture c’est comme même pas normale qu’un notaire puis agir comme ça de ne pas donner les documents est relever de compte bancaire demander.
Merci de me dire quoi faire pour obtenir ces relevés de compte est les factures payer est non payer quoi tout ce qui concernent le dossier de la succession de notre mère. On ne peut même pas faire notre deuil depuis ces années, car ce notaire n’agit pas correctement en expliquent ou est passé cette somme d’argents et donnent les documents demander factures non payer et qui sons payer relevés de compte bancaires ect. Les donne à tous les héritiers mais non, il veut absolument que la maison soit vendue mes ver qui je peut me tournez pour avoir tous ces réponses est documents demander !..
Merci pour votre temps pour me répondre Cdl
2 févr. 2018 à 10:32
2 févr. 2018 à 10:38
Combien de temps ? mais juste le temps que les héritiers (dont vous) soient d'accord pour signer les documents indispensables à la mise en vente.
Ce n'est pas le Notaire qui bloque, ce sont les héritiers. Alors commencez par balayer devant votre porte avant de mettre en cause votre notaire dont l'intérêt est juste que cette succession puisse se terminer.
Modifié le 2 févr. 2018 à 11:30
mais dit donc ont vient pour avoir des réponses est non de se faire encore rabaissé ou dénigré nous n'avons pas besoin de balayer devant notre porte.
le notaire qu'il réponde aux questions demander est nous donne les documents demander lui il a encaissé ses honoraires est nous n'avons pas le droit de regard au dossiers bizarre.
je croit qu'on en reste la car nous along le signaler directement au juge du TGI trop ses trop ont aurais du le faire depuis le début car apparemment vous este tous pareil pas de réponse correcte aux questions poses est pourquoi bizarre..
sur ceux au-revoir
Modifié le 5 févr. 2018 à 09:49
les commentaires apportés ne vous satisfont pas mais ils sont exacts .Ne vous entêtez pas et faites ce que les divers intervenants vous proposent .Allez en justice contre ce notaire ne fera pas avancer votre succession bien au contraire .Mettez vous plutôt d'accord entre héritiers .C'est de la que vient le probleme .