Frais de géomètre suite changement d'usage à la charge de ?
Bonjour,
Suite à l'approbation par les différents copropriétaires du changement d'usage de lot (cave en pièce d'habitation), nous avons fait passer un géomètre pour recalculer les tantièmes.
Les frais de géomètre sont-ils à la charge de la copropriété ou aux seuls copropriétaires dont les lots ont été modifiés ?
Merci
Suite à l'approbation par les différents copropriétaires du changement d'usage de lot (cave en pièce d'habitation), nous avons fait passer un géomètre pour recalculer les tantièmes.
Les frais de géomètre sont-ils à la charge de la copropriété ou aux seuls copropriétaires dont les lots ont été modifiés ?
Merci