Contravention, carte grise a mon nom mais plus le véhicule
romain33160
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poupougne13 Messages postés 57643 Statut Membre -
poupougne13 Messages postés 57643 Statut Membre -
bonjours ,
j'ais prêter en 2010 un scooter a un amis (pas de certificat de vente ni de cession )
je n est plus de contacte avec cette personne
la carte grise est a mon nom et j'ais toujours l'original de la carte grise
vue la faible valeur du scooter je ne m'en suis pas soucier
il y a une semaine je reçois un avis de contravention pour non port du casque
lieu de infraction st Denis a la réunion (j’habite a bordeaux !!!!! )
je ne peux pas contester l infraction car je ne me suis pas occuper des papiers je suis en faute
du coup ma qestion est
comment je peux prouver que je n'est plus le véhicule sans acte de vente ni de destruction
je ne peux pas contacter la personne a qui je les prêter ça va faire 10 ans et je ne cest pas ce que le scooter est devenue
cordialement
j'ais prêter en 2010 un scooter a un amis (pas de certificat de vente ni de cession )
je n est plus de contacte avec cette personne
la carte grise est a mon nom et j'ais toujours l'original de la carte grise
vue la faible valeur du scooter je ne m'en suis pas soucier
il y a une semaine je reçois un avis de contravention pour non port du casque
lieu de infraction st Denis a la réunion (j’habite a bordeaux !!!!! )
je ne peux pas contester l infraction car je ne me suis pas occuper des papiers je suis en faute
du coup ma qestion est
comment je peux prouver que je n'est plus le véhicule sans acte de vente ni de destruction
je ne peux pas contacter la personne a qui je les prêter ça va faire 10 ans et je ne cest pas ce que le scooter est devenue
cordialement
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3 réponses
Bonjour,
"lieu de infraction st Denis a la réunion (j’habite a bordeaux !!!!! ) "
La seule chose que vous pouvez faire, c'est payer et contester en prouvant que vous n'êtiez pas à la Réunion à la date de l'infraction.
Ensuite il va bien falloir que vous retrouviez votre "ami" pour faire le certificat de cession !
"lieu de infraction st Denis a la réunion (j’habite a bordeaux !!!!! ) "
La seule chose que vous pouvez faire, c'est payer et contester en prouvant que vous n'êtiez pas à la Réunion à la date de l'infraction.
Ensuite il va bien falloir que vous retrouviez votre "ami" pour faire le certificat de cession !
Bonsoir...
Bizarre qu'on ait envoyé un vieux scooter sans valeur à la Réunion, au vu de la distance, il aurait mieux valu en acheter un sur place....ce qui me fait penser qu'il peut y avoir une erreur, vois dans ce sens...
Cdt,
@+
"Qui veut gravir une montagne commence par le bas ! "
Signé : "Gillette" alias "nobody" ! ;) (°!°)
Bizarre qu'on ait envoyé un vieux scooter sans valeur à la Réunion, au vu de la distance, il aurait mieux valu en acheter un sur place....ce qui me fait penser qu'il peut y avoir une erreur, vois dans ce sens...
Cdt,
@+
"Qui veut gravir une montagne commence par le bas ! "
Signé : "Gillette" alias "nobody" ! ;) (°!°)
le problème est la
ont va dire que ces une erreur de jeunesse ou faire les papiers n’étais pas une priorité
c était il y a 10 ans j ais très peux de chance de retrouver la personne a qui je les "prête" je ne me rappelle plus de son nom de famille
c est surtout pour me protéger pour la suite
faire une fausse déclaration de vol mauvaise idée je pence
c est surtout pour que le scooter soit sortit de la circulation en cas de nouveau controle
ont va dire que ces une erreur de jeunesse ou faire les papiers n’étais pas une priorité
c était il y a 10 ans j ais très peux de chance de retrouver la personne a qui je les "prête" je ne me rappelle plus de son nom de famille
c est surtout pour me protéger pour la suite
faire une fausse déclaration de vol mauvaise idée je pence
c est surtout pour que le scooter soit sortit de la circulation en cas de nouveau controle
Je n’est pas tricher
J’ais eu ma voiture le scooter a était prêter pour rendre service j’étais jeune et pas forcément au courent des procédures la vie suis son cour et j’avais même oublier son existence jusqu’à aujourd’hui je ne cherche pas à le récupérer ou quoi que ce soit juste de le sortir de la circulation
J’ais eu ma voiture le scooter a était prêter pour rendre service j’étais jeune et pas forcément au courent des procédures la vie suis son cour et j’avais même oublier son existence jusqu’à aujourd’hui je ne cherche pas à le récupérer ou quoi que ce soit juste de le sortir de la circulation
J'ai mal compris ça alors 'et ont a un petit bizness plutot lucratif'
Malgré tout, ça va être difficile de régulariser sans connaître le nom du possesseur actuel !
Payez, contestez, prouvez que ça ne peut pas être vous, mais ensuite je ne vois pas comment vous pouvez faire ! Allez poser la question à la préfecture.
Malgré tout, ça va être difficile de régulariser sans connaître le nom du possesseur actuel !
Payez, contestez, prouvez que ça ne peut pas être vous, mais ensuite je ne vois pas comment vous pouvez faire ! Allez poser la question à la préfecture.
La législation juridique et financière évolue en permanence...