Vente

manu -  
 manu -
bonjour je vent mon véhicule a deux personnes (ils sont associer) comment remplir les papiers de vente. merci

7 réponses

  1. Marley
     
    Salut,

    Il faut mettre les deux noms sur l'acte de cession.
    0
  2. manu
     
    bonjour, merci pour votre aide, il faut également mettre les deux adresses aussi?
    0
  3. Marley
     
    Ce n'est pas au nom d'une société ?
    0
    1. manu
       
      je ne sais pas? pourquoi? merci
      0
  4. Marley
     
    Si c"est une société, la vente doit se faire à son nom et adresse du siège social.
    0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. manu
     
    si c'est pas une société les deux noms et les deux adresses doivent figurer sur l'acte de cession.
    0
  8. manu
     
    merci beaucoup pour l'aide apporter,vous souhaitant une bonne soirée,
    cordialement,
    manu
    0

Discussions similaires

Risques à ne pas rembourser le prêt immo d'un bien vendu ?
courgette -
Gege -

7 réponses
Dois-je déclarer la vente de cuivre ?
flo -
roudoudou22 -

1 réponse
Vente maison pendant les 2 ans suite au divorce
VALENT -
nogai -

3 réponses
vente ponctuelle de tableaux
cotoon -
lumière -

3 réponses
Impot et feraille
Nhanha33 -
gitane2229 -

9 réponses