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Poisson92100
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Modifié le 9 juin 2017 à 14:53
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bonjour
Ces déménagements vous imposent de toute facon de ressaisir le JAF
Il existe une jurisprudence de résidence alterné entre la métropole et les Antilles pour des enfants scolarisés.
Si avec 8000 km entre les domiciles cela fonctionne vous devriez pouvoir trouver une solution
quelques idées (sachant que personne n'a jamais dit qu'une RA c'était le même nombre de jours chacun)
le scolaire chez un parent (36 fois 5 jours) et 15 jours l'été
la majorité des vacances et 3 WE sur 4 chez l'autre
Ces déménagements vous imposent de toute facon de ressaisir le JAF
Il existe une jurisprudence de résidence alterné entre la métropole et les Antilles pour des enfants scolarisés.
Si avec 8000 km entre les domiciles cela fonctionne vous devriez pouvoir trouver une solution
quelques idées (sachant que personne n'a jamais dit qu'une RA c'était le même nombre de jours chacun)
le scolaire chez un parent (36 fois 5 jours) et 15 jours l'été
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doris33
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9 juin 2017 à 17:01
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Bonjour,
"je suppose qu'inscrire la petite dans 2 écoles est impossible? et la mettre à l'école qu'a temps partiel aussi ? (nous la garderions à la maison comme nous le faisons actuellement) "
non, aux deux questions. Une fois un enfant inscrit en maternelle, même si la scolarité n'est pas obligatoire, le contrat est que l'enfant doit aller à l'école de façon régulière et continue.
Donc c'est le juge qui statuera mais vu les délais, cela va être compliqué.
"je suppose qu'inscrire la petite dans 2 écoles est impossible? et la mettre à l'école qu'a temps partiel aussi ? (nous la garderions à la maison comme nous le faisons actuellement) "
non, aux deux questions. Une fois un enfant inscrit en maternelle, même si la scolarité n'est pas obligatoire, le contrat est que l'enfant doit aller à l'école de façon régulière et continue.
Donc c'est le juge qui statuera mais vu les délais, cela va être compliqué.
Poisson92100
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Modifié le 12 juin 2017 à 14:20
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Trop tard pour que le JAF réponde avant la rentrée
Maintenant vous avez autant droit que la mère d'inscrire dans une école l'enfant
Maintenant vous avez autant droit que la mère d'inscrire dans une école l'enfant
merci pour vos réponses, doris33 quant vous dites au vus des délais, c'est qu'il est trop tard pour l'inscrire ? ou trop tard pour saisir le JAF ?
pour notre part aucun problème qu'elle n'y aille pas cette année, mais du point de vue de la maman s'en est un..
pour notre part aucun problème qu'elle n'y aille pas cette année, mais du point de vue de la maman s'en est un..
doris33
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12 juin 2017 à 15:34
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Trop tard pour avoir l'accord et la réponse du JAF.
pasteque
>
doris33
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13 juin 2017 à 19:18
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merci pour vos réponses