Scolarité à mi-temps ?
pasteque
-
pasteque -
pasteque -
bonjour,
mon conjoint a une petite de 3 ans, qu'il a en garde partagé, l'affaire est passé au JAF.
elle est actuellement chez une nounou 1 semaine sur 2 (la semaine quant elle est chez sa mère), nous ne la mettons presque pas car pouvons adapter nos emplois du temps. (nous sommes tt les 2 salariés en interim)
actuellement nous sommes logés chez un ami mais devons libérer le logement pour septembre, et la mère habite à 20min de chez nous.
voici notre problème, la mère rend son domicile pour problèmes financiers en aout et va s'installer chez sa mère, a 1h de route de là où nous sommes.
nous avons déjà des possiblités de logement pour septembre, mais pas aussi loin, la petite n'est pas inscrite en maternelle, sa mère veut l'inscrire dans la commune de résidence de sa mère (de la grand mère donc), et nous dans la commune où nous souhaitons nous installer.
nous sommes donc dans une impasse.
je suppose qu'inscrire la petite dans 2 écoles est impossible? et la mettre à l'école qu'a temps partiel aussi ? (nous la garderions à la maison comme nous le faisons actuellement)
aidez nous à trouver une solution, à part déménager à coté de la grand mère je ne vois pas et cette solution ne nous convient pas du tout. pour mon conjoint il n'est pas envisageable de renoncer à la garde alternée, et il ne veux pas saisir le JAF pour demander la garde excusive.
merci pour vos réponses et bonne journée
mon conjoint a une petite de 3 ans, qu'il a en garde partagé, l'affaire est passé au JAF.
elle est actuellement chez une nounou 1 semaine sur 2 (la semaine quant elle est chez sa mère), nous ne la mettons presque pas car pouvons adapter nos emplois du temps. (nous sommes tt les 2 salariés en interim)
actuellement nous sommes logés chez un ami mais devons libérer le logement pour septembre, et la mère habite à 20min de chez nous.
voici notre problème, la mère rend son domicile pour problèmes financiers en aout et va s'installer chez sa mère, a 1h de route de là où nous sommes.
nous avons déjà des possiblités de logement pour septembre, mais pas aussi loin, la petite n'est pas inscrite en maternelle, sa mère veut l'inscrire dans la commune de résidence de sa mère (de la grand mère donc), et nous dans la commune où nous souhaitons nous installer.
nous sommes donc dans une impasse.
je suppose qu'inscrire la petite dans 2 écoles est impossible? et la mettre à l'école qu'a temps partiel aussi ? (nous la garderions à la maison comme nous le faisons actuellement)
aidez nous à trouver une solution, à part déménager à coté de la grand mère je ne vois pas et cette solution ne nous convient pas du tout. pour mon conjoint il n'est pas envisageable de renoncer à la garde alternée, et il ne veux pas saisir le JAF pour demander la garde excusive.
merci pour vos réponses et bonne journée
A voir également:
- Scolarisation à temps partiel forum
- Smic temps partiel 24h - Accueil - Juridique et social
- Courrier demande temps partiel - Guide
- Caf temps partiel 80 - Guide
- Combien de temps pour recevoir un jugement de divorce - Guide
- Lettre demande temps partiel 80 après congé maternité caf - Guide
4 réponses
bonjour
Ces déménagements vous imposent de toute facon de ressaisir le JAF
Il existe une jurisprudence de résidence alterné entre la métropole et les Antilles pour des enfants scolarisés.
Si avec 8000 km entre les domiciles cela fonctionne vous devriez pouvoir trouver une solution
quelques idées (sachant que personne n'a jamais dit qu'une RA c'était le même nombre de jours chacun)
le scolaire chez un parent (36 fois 5 jours) et 15 jours l'été
la majorité des vacances et 3 WE sur 4 chez l'autre
Ces déménagements vous imposent de toute facon de ressaisir le JAF
Il existe une jurisprudence de résidence alterné entre la métropole et les Antilles pour des enfants scolarisés.
Si avec 8000 km entre les domiciles cela fonctionne vous devriez pouvoir trouver une solution
quelques idées (sachant que personne n'a jamais dit qu'une RA c'était le même nombre de jours chacun)
le scolaire chez un parent (36 fois 5 jours) et 15 jours l'été
la majorité des vacances et 3 WE sur 4 chez l'autre
Bonjour,
"je suppose qu'inscrire la petite dans 2 écoles est impossible? et la mettre à l'école qu'a temps partiel aussi ? (nous la garderions à la maison comme nous le faisons actuellement) "
non, aux deux questions. Une fois un enfant inscrit en maternelle, même si la scolarité n'est pas obligatoire, le contrat est que l'enfant doit aller à l'école de façon régulière et continue.
Donc c'est le juge qui statuera mais vu les délais, cela va être compliqué.
"je suppose qu'inscrire la petite dans 2 écoles est impossible? et la mettre à l'école qu'a temps partiel aussi ? (nous la garderions à la maison comme nous le faisons actuellement) "
non, aux deux questions. Une fois un enfant inscrit en maternelle, même si la scolarité n'est pas obligatoire, le contrat est que l'enfant doit aller à l'école de façon régulière et continue.
Donc c'est le juge qui statuera mais vu les délais, cela va être compliqué.
Trop tard pour que le JAF réponde avant la rentrée
Maintenant vous avez autant droit que la mère d'inscrire dans une école l'enfant
Maintenant vous avez autant droit que la mère d'inscrire dans une école l'enfant
La législation juridique et financière évolue en permanence...