Problème dans acceptation DP
Compagnie
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai quelques soucis dans l'acceptation de la declaration de travaux
En effet je renov un lot d'un corp de ferme divisé en plusieurs lots.
Lors de l'achat j'ai tout de suite su qu'ils y avais un cahier des charges qui précise le style de tuile a utilisé mais aussi les menuiseries il précise exactement " les menuiserie en bois sont préférables (les autres matières sont sous dérogations du maires) "
Actuellement mon lots possèdent en l'état des menuiseries en Pvc en mauvaise états que je souhaiterais changer
Ma question est ayant deja du pvc suis je obligé de demander une dérogation au maire?
Merci d'avance
J'ai quelques soucis dans l'acceptation de la declaration de travaux
En effet je renov un lot d'un corp de ferme divisé en plusieurs lots.
Lors de l'achat j'ai tout de suite su qu'ils y avais un cahier des charges qui précise le style de tuile a utilisé mais aussi les menuiseries il précise exactement " les menuiserie en bois sont préférables (les autres matières sont sous dérogations du maires) "
Actuellement mon lots possèdent en l'état des menuiseries en Pvc en mauvaise états que je souhaiterais changer
Ma question est ayant deja du pvc suis je obligé de demander une dérogation au maire?
Merci d'avance
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6 réponses
Bonjour
Tout dépend de ce que tu veux faire. Soit tu conserve le PVC et tu demandes une dérogation, soit tu reviens au matériau d'origine.
A toi de voir...
Tout dépend de ce que tu veux faire. Soit tu conserve le PVC et tu demandes une dérogation, soit tu reviens au matériau d'origine.
A toi de voir...
Je souhaiterais changer les fenêtres pvc existante par des fenêtres en pvc également
Etant a l'origine en pvc dois-je quand meme avoir une dérogations ??
Etant a l'origine en pvc dois-je quand meme avoir une dérogations ??
Pour non application du cahier des charges.
La maire ne peu pas passé outre, si elle le fait, un tiers peu contesté, et la mairie auras tord. et le tiers pourras faire annuler la DP et faire enlever le menuiseries PVC que vous viendrez d’installer.
Une maire n'as pas tout les droits, elle peu autoriser ce qui est légal.
La maire ne peu pas passé outre, si elle le fait, un tiers peu contesté, et la mairie auras tord. et le tiers pourras faire annuler la DP et faire enlever le menuiseries PVC que vous viendrez d’installer.
Une maire n'as pas tout les droits, elle peu autoriser ce qui est légal.
En effet, dd a parfaitement raison. Et du coup j'ai dit une énorme c...rie ce matin. En effet, le maire ne peut déroger à une règle définie sous peine de produire une autorisation illégale, parfaitement attaquable et qui serait quasi obligatoirement annulée par le tribunal administratif en cas de recours
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