Recupération du permis
sophie44600
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lundi 11 mars 2013
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27 avril 2018
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Modifié le 7 mai 2017 à 11:24
bouule - 7 mai 2017 à 16:31
bouule - 7 mai 2017 à 16:31
Bonjour,
mon frère a eu une suspension provisoire de permis de 6 mois en d'octobre 2016 pour alcoolémie.LA il a reçu un courrier lui disant qu'il aurait du prendre rendez vous sur internet afin de déterminer si il pouvais disposez des aptitudes physique a la conduite.il lui notifié qu'il a négligé ou refusé de se soumettre dans les délai prescrits a cette visite médicale.mais il n'a jamais reçu de convocation .donc la il lui suspende son permis jusqu’à la production d'un certificat médical favorable par la commission médical. Devait il recevoir une convocation ou c'etait il a lui de faire les démarche car il ne le savait pas .merci
mon frère a eu une suspension provisoire de permis de 6 mois en d'octobre 2016 pour alcoolémie.LA il a reçu un courrier lui disant qu'il aurait du prendre rendez vous sur internet afin de déterminer si il pouvais disposez des aptitudes physique a la conduite.il lui notifié qu'il a négligé ou refusé de se soumettre dans les délai prescrits a cette visite médicale.mais il n'a jamais reçu de convocation .donc la il lui suspende son permis jusqu’à la production d'un certificat médical favorable par la commission médical. Devait il recevoir une convocation ou c'etait il a lui de faire les démarche car il ne le savait pas .merci
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1 réponse
Bonjour
Non, c'est à lui de prendre rendez vous. Même si la durée de suspension est terminée, il n'a toujours pas le droit de conduire... cela tant que cette visite n'a pas été faite.
S'il conduit sans permis... en cas de contrôle, il va aggraver son cas et en cas d'accident même non responsable, je n'en parle même pas...
Non, c'est à lui de prendre rendez vous. Même si la durée de suspension est terminée, il n'a toujours pas le droit de conduire... cela tant que cette visite n'a pas été faite.
S'il conduit sans permis... en cas de contrôle, il va aggraver son cas et en cas d'accident même non responsable, je n'en parle même pas...
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