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2 réponses
Poisson92100
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2 mai 2017 à 10:55
2 mai 2017 à 10:55
"peut on considérer que ce qui est accordé a un l'est également pour les autres " non
Bonjour Poissons92100
Pourquoi ?
et si la résolution est proposé par le bureau du cs
Merci
Pourquoi ?
et si la résolution est proposé par le bureau du cs
Merci
Poisson92100
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2 mai 2017 à 11:51
2 mai 2017 à 11:51
une résolution ne vaut que par son texte précis
si c'est "autorisation à Mr X sur le lot XX" cela n'autorise que Mr X sur son lot...
si on autorise Mr Y a faire un trou dans un mur cela n'autorise pas tous le monde à faire des trous par exemple !!!!
un autre copropriétaire qui voudrait faire n'a rien à perdre à demander la même autorisation (et serai fondé à contesté si sur le même texte on lui dit à lui non sans motif)
si c'est "autorisation à Mr X sur le lot XX" cela n'autorise que Mr X sur son lot...
si on autorise Mr Y a faire un trou dans un mur cela n'autorise pas tous le monde à faire des trous par exemple !!!!
un autre copropriétaire qui voudrait faire n'a rien à perdre à demander la même autorisation (et serai fondé à contesté si sur le même texte on lui dit à lui non sans motif)
melanie95
>
Poisson92100
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2 mai 2017 à 12:38
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et si la résolution est proposé par le bureau du cs cela donne t il l'accord a tous les copropriétaire