Une résolution accordé a un est elle valable pour tous
melanie95
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melanie95 -
melanie95 -
Bonjour a tous
Si un copropriétaire a déposé une résolution pour la pose d'un abri de jardin ou faire une terrasse et que a l'ag cela lui a été accordé ,
les autres copropriétaires doivent ils aussi déposer une résolution pour la même chose ou peut on considérer que ce qui est accordé a un l'est également pour les autres , il n'y a rien dans le RC a ce sujet et je ne trouve pas d’article de loi
Merci d'avance pour vos réponses
Si un copropriétaire a déposé une résolution pour la pose d'un abri de jardin ou faire une terrasse et que a l'ag cela lui a été accordé ,
les autres copropriétaires doivent ils aussi déposer une résolution pour la même chose ou peut on considérer que ce qui est accordé a un l'est également pour les autres , il n'y a rien dans le RC a ce sujet et je ne trouve pas d’article de loi
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2 réponses
Bonjour Poissons92100
Pourquoi ?
et si la résolution est proposé par le bureau du cs
Merci
Pourquoi ?
et si la résolution est proposé par le bureau du cs
Merci
une résolution ne vaut que par son texte précis
si c'est "autorisation à Mr X sur le lot XX" cela n'autorise que Mr X sur son lot...
si on autorise Mr Y a faire un trou dans un mur cela n'autorise pas tous le monde à faire des trous par exemple !!!!
un autre copropriétaire qui voudrait faire n'a rien à perdre à demander la même autorisation (et serai fondé à contesté si sur le même texte on lui dit à lui non sans motif)
si c'est "autorisation à Mr X sur le lot XX" cela n'autorise que Mr X sur son lot...
si on autorise Mr Y a faire un trou dans un mur cela n'autorise pas tous le monde à faire des trous par exemple !!!!
un autre copropriétaire qui voudrait faire n'a rien à perdre à demander la même autorisation (et serai fondé à contesté si sur le même texte on lui dit à lui non sans motif)
La législation juridique et financière évolue en permanence...