Une résolution accordé a un est elle valable pour tous

melanie95 - 1 mai 2017 à 18:29
 melanie95 - 2 mai 2017 à 12:38
Bonjour a tous

Si un copropriétaire a déposé une résolution pour la pose d'un abri de jardin ou faire une terrasse et que a l'ag cela lui a été accordé ,
les autres copropriétaires doivent ils aussi déposer une résolution pour la même chose ou peut on considérer que ce qui est accordé a un l'est également pour les autres , il n'y a rien dans le RC a ce sujet et je ne trouve pas d’article de loi
Merci d'avance pour vos réponses

2 réponses

Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599
2 mai 2017 à 10:55
"peut on considérer que ce qui est accordé a un l'est également pour les autres " non
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Bonjour Poissons92100

Pourquoi ?

et si la résolution est proposé par le bureau du cs

Merci
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Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599
2 mai 2017 à 11:51
une résolution ne vaut que par son texte précis

si c'est "autorisation à Mr X sur le lot XX" cela n'autorise que Mr X sur son lot...
si on autorise Mr Y a faire un trou dans un mur cela n'autorise pas tous le monde à faire des trous par exemple !!!!


un autre copropriétaire qui voudrait faire n'a rien à perdre à demander la même autorisation (et serai fondé à contesté si sur le même texte on lui dit à lui non sans motif)
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melanie95 > Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024
2 mai 2017 à 12:38
et si la résolution est proposé par le bureau du cs cela donne t il l'accord a tous les copropriétaire
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