Litige Architecte demande de frais sans contrat
Apoptose94
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Apoptose94 -
Apoptose94 -
Bonjour,
Nous avons contacté un architecte dans le but de déposer un permis de construire.
Après plusieurs visites nous avons décidé de ne pas poursuivre avec lui (perte de confiance, manque de rigueur, tarifs élevés, prestations futures peu définies).
Il nous demande maintenant une somme forfaitaire (Courrier AR avec menace Avocat) pour frais de prédossier (autour de 2000 € TTC). Il a juste fait un croquis général (sur ordinateur) sur ce que nous proposions, afin d'y réfléchir ensemble.
Nous n'avons rien signé du tout.
Juste échangé des mails
Quelle est la validité de sa demande?
Comment régler ce litige?
Merci beaucoup pour votre aide
Nous avons contacté un architecte dans le but de déposer un permis de construire.
Après plusieurs visites nous avons décidé de ne pas poursuivre avec lui (perte de confiance, manque de rigueur, tarifs élevés, prestations futures peu définies).
Il nous demande maintenant une somme forfaitaire (Courrier AR avec menace Avocat) pour frais de prédossier (autour de 2000 € TTC). Il a juste fait un croquis général (sur ordinateur) sur ce que nous proposions, afin d'y réfléchir ensemble.
Nous n'avons rien signé du tout.
Juste échangé des mails
Quelle est la validité de sa demande?
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2 réponses
il existe un/des conseil régional de l'ordre des architectes ...vous pouvez y demander une conciliation
Merci, mais comment faire?
Les sommes que nous demande l'architecte n'ont jamais été mentionnées au préalable.
Il a sorti çà de son chapeau dans un document lors de sa dernière visite, qu'il n'a même pas évoqué de vive voix, c'est juste en le lisant que nous en avons pris connaissance. Nous ne l'avons pas signé et c'est après cette visite que nous n'avons plus donné suite.
Y a t'il vraiment besoin d'une conciliation?
Ne sommes nous pas dans notre droit puisque nous n’avons rien signé?
J'ai lu qu'un contrat signé était obligatoire pour 1500 et plus?
Comment peut-il faire cette mise en demeure sans que nous n'ayons rien signé?
Merci
Les sommes que nous demande l'architecte n'ont jamais été mentionnées au préalable.
Il a sorti çà de son chapeau dans un document lors de sa dernière visite, qu'il n'a même pas évoqué de vive voix, c'est juste en le lisant que nous en avons pris connaissance. Nous ne l'avons pas signé et c'est après cette visite que nous n'avons plus donné suite.
Y a t'il vraiment besoin d'une conciliation?
Ne sommes nous pas dans notre droit puisque nous n’avons rien signé?
J'ai lu qu'un contrat signé était obligatoire pour 1500 et plus?
Comment peut-il faire cette mise en demeure sans que nous n'ayons rien signé?
Merci
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