Donation partage a notre fils de notre maison principale [Résolu]

loucanterel 5 Messages postés dimanche 27 juillet 2014Date d'inscription 21 février 2017 Dernière intervention - 21 févr. 2017 à 02:05 - Dernière réponse :  Loucanterel
- 21 févr. 2017 à 23:54
Bonjour
Nous avons fait en 2012 donation a notre fils de notre maison principale en gardant l'usufruit
celui ci était célibataire ainsi que l'appartement ou il réside depuis 16 ans, et avec sa compagne depuis deux ans
une clause spéciale de retour a été stipulé en cas de décès de celui car il a une maladie chronique très grave.
il va se marié en juillet 2017, nous aimerions connaitre si nous pouvons faire rajouter une autre clause.
Pour que ce bien, notre maison principale, reste la propriété entière et exclusive de la famille, en lien direct a savoir," a nous les donateurs, où a sa soeur notre fille, a défaut les enfants de celle ci, nos petits enfants" si nous venions a disparaitre avant lui.

bien sur clause caduque si un petit enfant son héritier devait naitre.

Où bien y a t il une autre solution, pour que ce bien fruit de notre travail, ne parte a une autre famille
Notre fils est tout a fait d'accord, bien sur

Nous vous remercions de vos réponses.
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9 réponses

Gayomi 3240 Messages postés dimanche 17 mars 2013Date d'inscription 26 mai 2018 Dernière intervention - 21 févr. 2017 à 08:36
0
Merci
Vous ne pouvez pas revenir sur un acte passé, lu, approuvé, daté, signé, publié.
loucanterel 5 Messages postés dimanche 27 juillet 2014Date d'inscription 21 février 2017 Dernière intervention - 21 févr. 2017 à 09:14
Nous ne voulons pas revenir sur le fond, mais faire faire l'ajout d'une clause "ou avenant" même en réglant le notaire pour l'enregistrement de celle ci

En accord et avec signature de notre fils puisque la situation va changer.
Gayomi 3240 Messages postés dimanche 17 mars 2013Date d'inscription 26 mai 2018 Dernière intervention - 21 févr. 2017 à 13:12
Si, ce que vous voulez serait bien une remise en cause du fonds.
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Poisson92100 23637 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 26 mai 2018 Dernière intervention - 21 févr. 2017 à 10:28
0
Merci
Non
Relisez la réponse de Gayomi, vous ne pouvez pas, vous n'avez plus de droits autre que votre usufruit sur le bien
Maintenant sauf cas de communauté intégrale ce bien donné reste propre dans son mariage :

S'il divorce l'ex n'aura aucun droit dessus
s'il meurt la clause de retour jouera
loucanterel 5 Messages postés dimanche 27 juillet 2014Date d'inscription 21 février 2017 Dernière intervention - 21 févr. 2017 à 11:38
Nous n'avons malheureusement pas été informè assez complètement lors de la donation,
par la Notaire qui savait pourtant pour la maladie de notre fils qui était alors célibataire

Elle n'a donc inclus que la clause de retour et pas celle de la clause de donation résiduelle, nous a dit son successeur

N'ayant jamais eu en lecture dans le détail le contrat de donation et novice dans le domaine

Nous ne savons même pas, si la clause de retour : dans le pire des cas "ce que nous ne souhaitons pas la mort " est un retour intégral du bien, où bien si, les règles de succession s'applique soit 50% pour l'épouse " même si nous donateur sommes encore vivants"
pas de réponse claire du successeur de la Notaire

C'est en consultant les sites, a l'annonce du désir de mariage, que nous avons vu les différentes clauses.

Merci de vos réponses, et nous terminerons nos questions, c'est très sympa de nous avoir rèpondu
Gayomi 3240 Messages postés dimanche 17 mars 2013Date d'inscription 26 mai 2018 Dernière intervention - 21 févr. 2017 à 13:16
Relisez l'acte de donation que vous devez avoir. Les conditions de la clause de retour en cas de predécés y sont précisées.

Ce qui n'avait surtout pas été anticipé, c'est que votre fils puisse trouver l'âme sœur et qu'il veuille l'épouser :-)
Loucanterel > Gayomi 3240 Messages postés dimanche 17 mars 2013Date d'inscription 26 mai 2018 Dernière intervention - 21 févr. 2017 à 13:57
Merci nous allons demander l'acte pour le lire

Nous sommes heureux que notre fils soit bien dans sa vie,Mais conscient de son problème de santé que les oncologue ne savent pas guérir " nous ont il dit"
et en cas de drame nos héritiers direct seront floués," fille et ses enfants"

Manque d 'infos a la base par la Notaire

merci a vous
Tictac > Loucanterel - 21 févr. 2017 à 14:26
Puisque vous dites que votre fils est "tout à fait d'accord" il suffit qu'il établisse un testament
Loucanterel > Tictac - 21 févr. 2017 à 23:54
Bonsoir
En effet nous l'avons vu ce soir et il va le faire, seulement avec la clause de donation résiduelle les droits a payer aurait été moins important.
frais de parents a enfant bien moindre, que de frère a soeur,

Comme quoi même le professionnel n'est pas toujours de bon conseil et ma fille aura peut être beaucoup de difficultés pour acquitté les droits de succession

Mais nous espérons que se soit le plus tard possible
Merci beaucoup a vous tous
Commenter la réponse de Poisson92100
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