entretien du caveau familial

Question

Bonjour , 
Le patriarche constructeur du caveau familial (mon arrière grand-père ) a eu 3 enfants qui sont : 
ma grand mère , et ses deux fréres . 
Ma grand-mère à eu 5 enfants  (mon père et mes 4 oncles )
ses  frères 2 enfants  , et 1 enfant ...
Nous avons le choix entre deux options pour le paiement de l'entretien du caveau familial .
soit on divise la facture par 3 entre descendants des 3 familles, ( ma grand-mère et  ses deux frères ....tous dcd )
soit on divise par 8 ....les 5 enfants de ma grand-mère + les 2+1  de ses deux frères ...
soit par exemple pour un devis à 3000 euros  :
3000 /3 = 1000 euros  et chaque famille ensuite s'arrange avec les  siens ...nous petits enfants  on paierait le 1/5ème (5 descendants de ma grand-mère).... la famille d'un des frères divise par 2 enfants  =500 euros chacun et le descendant du dernier frère paie une part entière puisque seul ...soit 1000 euros ...
  soit l'autre option 3000 /8 = 375 euros ....  qui aurait l'avantage de "lisser " la somme pour les deux autres familles  moins nombreuses que nous ..  si on s'arrange  à l'amiable ,tout va bien ....avec cette 2éme solution .....sinon la 1ere solution (le 1/3 ) est elle la plus courante , la plus réglementaire si l'autre n'est pas acceptée  ?   
merci de m'enlever si vs pouvez ce caillou du soulier .....   
cordialement .

fanchb · Answer

Bonsoir,
Alors dans un tel cas, vu que le caveau "faisait parti" en quelque sorte de la succession du patriarche, il faudrait divisé la propriété de ce bien en fonction des différentes successions qui ont eu lieu.
La succession du patriarche. Puis la succession de chacun de ses enfants. Puis la succession des petits-enfants,...
Mais bon, il y a le risque que lors du prochain décès, on vous indique bien "gentiment" qu'il n'y a plus de place pour votre branche par rapport aux autres branches de la famille...
Mais bon, ce type de solution est encore plus sujet à conflit qu'autre chose...
La solution la plus pratique étant quand même que chacun paye une somme identique...

Utilisateur anonyme · Answer

3 000 euros !
Qu'en pense les autres ?
La logique voudrait 3 parts égales, puis chaque part divisée par le nombre d'enfant.
Diviser par 8, cela ferait passer de 200 à 375, 175 euros de plus si çà peut éviter les embrouilles, pourquoi pas.

chappichapeau · Answer

Merci de vos réponses 
  ,la logique voudrait effectivement que la somme soit divisée par 3 parts égales me semble t'il ....les 3  familles des 3 enfants du patriarches qui après  se débrouillent entre elles ...
divisée par les 8 familles issues de ces 3 enfants arrangent les uns  mais pas les autres et inversément ....   la règle  ne dit rien de précis .
 les 3 enfants du patriarches se sont partagés l'héritage il ya très longtemps .... de ces 3 enfants il y a eu 8 enfants .....5 d'un côté , pis 2 et 1 ....
mais la part d'heritage ne s'est pas faites en fonction du nombre de petits enfants du patriarche , mais en fonction de ses 3 enfants ....
Pour l'entretien du caveau il devrait en être de même .
enfin pas facile   ...

fanchb · Answer

Re-bonjour/bonsoir,
Après un peu plus de réflexion, à titre personnel je vous déconseille fortement de considérer cette concession comme faisant "parti" de la succession du patriarche et donc d'y appliquer les règles d'indivisibilité.
Pourquoi ?
Si vous venez à mettre cette concession dans l'actif successoral, alors vous n'êtes pas à l'abri tout simplement que l'une des personnes actuellement en vie n'ait pas d'héritiers directs, mais des héritiers indirects (du style épouse, voir même que sa succession arrive en déshérence...).
Et là, cela deviendra vite ingérable...
Déjà que vous n'êtes pas au final dans une situation "facile", il me semble qu'intégrer que chaque membre de la famille paye une quote part équivalente vous facilitera bien la vie.
Car dans le cas présent, les plus "gros" payeurs peuvent aussi parfaitement vous répondre qu'ils ne sont pas d'accord pour participer aux frais... Et donc vous devrez de toute manière payer plus ou ne pas réaliser les travaux.

chappichapeau · Answer

Bonjour , 
Fanchb....  toutes les personnes en vie actuellement (arriéres petits enfants peuvent mettre un de leur défunt y compris une épouse ou époux (nouvelle loi  je rentre pas dans le détail ) dans le caveau tant qu'il y a des places , plus aucune place  n'étant reservée,  jusqu'à ce qu'il n'y est plus de place ... les reductions de corps pouvant aussi se faire en appliquant un protocle bien défini  . (on en est pas là )
Clash 64 ....on est bien d'accord , la transmission est automatique ...ceux qui ne veulent pas participer seraient de facto exclus de leur droit sur ce caveau puisqu'ils renonceraient à son entretien qui absolument obligatoire selon la réglementation en vigueur pour l'entretien des cimetières ....
Mais tous le monde est ok pour participer .Le problème vient du mode de partage .Soit par 3 familles soit par 8 familles (je ne réexplique pas ce que j'ai écris au début )
Le partage le plus courant serait la 1ere option (par 3 )  mais étant donné la disparité d'enfants pour les familles nombreuses , et les differences importantes pour la famille(1enfant seul ) qui se trouve avec 1 seul tiers à payer , on se dirige vers un partage à 8 familles (5+2+1)  qui "lissera " plus la facture .... 
certains devront payer un petit peu plus mais sans trop d'impact financier , et surtout 1 autre qui se retrouve seul sur sa branche paiera beaucoup beaucoup moins ....faut faire des concessions (sans jeux de mots ) sinon c'est la quadrature du cercle !  
Merci beaucoup pour ces échanges ....
cordialement

Entretien du caveau familial

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters