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Pars légale de mon neveux ?

exodus6 Messages postés 3 Statut Membre -  
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
ma mère ma légué tous c est bien par testament quelle es la pars légale de mon neveux ?
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2 réponses

Réponse 1 / 2
doris33 Messages postés 43576 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 738
 
Bonjour,

ce neveu est-il le petit-fils de votre mère ? Si oui, son parent est-il en vie ?
1
exodus6 Messages postés 3 Statut Membre
 
oui il est le petit fils de ma mere decede son pere est decede et sa maman vis encore
0
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 675 > exodus6 Messages postés 3 Statut Membre
 
Il ne vous viendrait pas à l'idée de donner toutes les infos utiles ?

Le neveu vient en représentation de son père défunt et aura doit à sa part

combien d'enfant à eu votre mère ?
combien restent vivant ?
combien sont décédé sans enfants ?
combien sont décédé en laissant des descendants vivants ?
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doris33 Messages postés 43576 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 738
 
Donc, il devrait avoir droit à la part qu'aurait eu son père. Il est tout à fait en droit de réclamer cette part, qui viendra en déduction de ce que vous a légué votre mère.

Si votre mère a eu deux enfants, elle ne peut disposer (c'est à dire léguer à qui elle le souhaite) qu'un tiers de sa succession, et ce neveu doit avoir au moins un tiers.

Votre mère est-elle en vie ? !
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Réponse 2 / 2
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 675
 
Rien avec les données fournies
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exodus6 Messages postés 3 Statut Membre
 
ok merci
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