Pars légale de mon neveux ?

exodus6 Messages postés 3 Statut Membre -  
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
ma mère ma légué tous c est bien par testament quelle es la pars légale de mon neveux ?

2 réponses

  1.
    doris33 Messages postés 43577 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 744
     
    Bonjour,

    ce neveu est-il le petit-fils de votre mère ? Si oui, son parent est-il en vie ?
    1
    1. exodus6 Messages postés 3 Statut Membre
       
      oui il est le petit fils de ma mere decede son pere est decede et sa maman vis encore
      0
      1. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 676 > exodus6 Messages postés 3 Statut Membre
         
        Il ne vous viendrait pas à l'idée de donner toutes les infos utiles ?

        Le neveu vient en représentation de son père défunt et aura doit à sa part

        combien d'enfant à eu votre mère ?
        combien restent vivant ?
        combien sont décédé sans enfants ?
        combien sont décédé en laissant des descendants vivants ?
        0
    2. doris33 Messages postés 43577 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 744
       
      Donc, il devrait avoir droit à la part qu'aurait eu son père. Il est tout à fait en droit de réclamer cette part, qui viendra en déduction de ce que vous a légué votre mère.

      Si votre mère a eu deux enfants, elle ne peut disposer (c'est à dire léguer à qui elle le souhaite) qu'un tiers de sa succession, et ce neveu doit avoir au moins un tiers.

      Votre mère est-elle en vie ? !
      0
  2. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 676
     
    Rien avec les données fournies
    0
    1. exodus6 Messages postés 3 Statut Membre
       
      ok merci
      0

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