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Rupture Conventionnelle / mi-temps et invalidité Niveau 1

Michel - 16 déc. 2016 à 10:38
 Utilisateur anonyme - 17 déc. 2016 à 09:03
Bonjour,
Je suis né en 1957, je travaille actuellement à mi-temps et je suis en invalidité Niveau 1 (pension sécu). Le fait que je sois en Invalidité Niveau 1 et à mi-temps sont-ils compatibles avec une rupture conventionnelle. Si oui, sur quelle base sera calculée mon indemnité de rupture : mi-temps ou temps plein ?
Merci d'avance pour la réponse.
Michel
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2 réponses

Réponse 1 / 2
leon
17 déc. 2016 à 01:41
les indemnités de rupture seront calculer sur un mi temps comme vous êtes en mi temps thérapeutique
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Réponse 2 / 2
Utilisateur anonyme
17 déc. 2016 à 09:03
Bonjour,

Pour compléter, si vous avez été à temps plein avant votre reconnaissance en invalidité 1ère catégorie, votre indemnité de rupture doit être calculée proportionnellement à votre durée d'emploi en partie sur du temps plein, en partie sur du mi-temps.

Cordialement
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