Liste des meubles pour une vente en meublé.

mfmarchand -  
mfmarchand2 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
lors d'une vente en meublé, peut-on inclure dans la liste mobilier: des placards de cuisine et salle de bains faits sur mesure, des volets roulants électriques, des climatisations?
Cordialement
MF

1 réponse

  1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 927
     
    bonjour

    Faits sur mesure :non , c'est de l'immobilier

    clim ; si réversible ( donc système de chauffage ) non

    volets roulants : non , immobilier
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    1. mfmarchand2 Messages postés 3 Statut Membre
       
      et si les clims ne sont pas réversibles mais des splits sytems avec les compresseurs à l'extèrieur et les ventilateurs à l'intèrieurs?
      MF
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    2. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 927 > mfmarchand2 Messages postés 3 Statut Membre
       
      Pour moi, fixées implique qu'elles sont immeuble par destination donc non déductibles
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    3. djivi38 Messages postés 54384 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 506
       
      Bonsoir,

      en lisant le post de mfmarchand, j'avais compris que la demande concernait l'acheteur qui voudrait lister quelques biens qui peuvent échapper à une partie des frais de notaire...

      « Les frais de notaire ne sont imputables que sur l’achat d’un bien (studio, appartement, maison, garage, etc.) et non sur les équipements intérieurs de la maison ou de l’appartement. Vous pouvez donc déduire du prix de vente la valeur de la cuisine équipée, de l’électroménager et autres mobiliers et équipements qui sont inclus dans la vente (meubles, lustres, etc.) »
      Source : https://www.immobilier-danger.com/Frais-de-notaire-des-astuces-pour-193.html

      [ J'ai moi-même vendu une maison avec cuisine équipée, etc. et les 2 notaires ont accepté la liste établie pour que l'acheteur ait de moindres frais de notaire. ]

      Cdt.
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    4. mfmarchand2 Messages postés 3 Statut Membre > djivi38 Messages postés 54384 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
       
      Merci a tous.
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    5. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 927 > djivi38 Messages postés 54384 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
       
      vous parlez bien de meubles mobilier

      Une cuisine équipée sur mesure , et la liste donnée ci dessus ne sont pas des biens meuble mais des biens immeubles

      maintenant si les notaires acceptent la liste ,, autant leur poser la question.
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