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1 réponse
Logiquement c'est pas possible, c'est un bail reconductible, Vous pouvez les peut être les reprendre si vous voulez les cultiver vous même.
(et pas évident).
Renseignez vous auprès de la chambre d'agriculture de votre département, le droit agricole est très spéciale pas possible de résumer en trois phrases.
Si vous signez un compromis de vente au jeune agriculteur, l'agriculteur actuel auras un droit de préemption, si il ne se porte pas acquéreur, la SAFER auras un droit de préemption.
Votre jeune agriculteur doit bien savoir qu'on ne peux pas retirer des terres louées à un agriculteur sans son consentement.
(et pas évident).
Renseignez vous auprès de la chambre d'agriculture de votre département, le droit agricole est très spéciale pas possible de résumer en trois phrases.
Si vous signez un compromis de vente au jeune agriculteur, l'agriculteur actuel auras un droit de préemption, si il ne se porte pas acquéreur, la SAFER auras un droit de préemption.
Votre jeune agriculteur doit bien savoir qu'on ne peux pas retirer des terres louées à un agriculteur sans son consentement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...