Interdiction de sortir du territoire

jean luc - 6 août 2016 à 10:53
 jack22 - 7 août 2016 à 13:16
Bonjour,
suite a un conflit un chez moi avec des amis et il ya eu des couts et blessure
un ami a été mis sous contrôle judiciaire mais il est de la nationalité étrangère , du gabon , et il est serré positif mais il voulait faire un tour au gabon pour deux semaines car il est dans la grande dépression
est ce possible pour lui de partir et de revenir avant sans rendez vous ?
en plus est ce que son nom est affiché aux frontière ou son passeport est sur une liste ,voir pour ne pas sortir de la France ?

2 réponses

ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 731
6 août 2016 à 11:05
Bonjour,

Une "interdiction de sortir du territoire" c'est clair comme mesure, il n'y a pas à tergiverser !
La "tolérance" a des limites.
Pourquoi pas conduire quand on a plus de permis pendant qu'on y est !
1
du cout il est affiché dans tous les frontières et il ne peut pas sortir ?
ou au cas il arrive a sortir il ne pourra plus rentrer ?
0
DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 252
6 août 2016 à 11:08
bonjour
à mon avis, il faudrait plutôt le laisser sortir et ne plus le laisser rentrer!!
1
ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 731
6 août 2016 à 13:41
Effectivement !
0
jack22 > ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024
7 août 2016 à 13:16
effectivement il est affiché dans tous les frontière c'est ça ?
0