Vente de bien immobilier

Question

Bonjour, 
Question ,Voila en 2014 passage devant Tribunal pour une demande de droit d'occupation qui est refuser car il faut d'abord sortir de l'indivision ,mais la personne qui a déclaré vouloir payer ce droit d'occupation ci la maison est vendu ,deux ans plus tard on a fais  les démarche pour sortir de cette indivision dans la foulée on à trouver un acheteur et la la personne refuse de sortir de la maison ,que peu ton faire?,exemple peu ton lui demande ce droit d'occupation de suite?,faut savoir que depuis le début il occupe la maison sans notre accord.cordialement.

condorcet · Answer

faut savoir que depuis le début il occupe la maison sans notre accord.
De la part de cette personne, comment prétend-elle avoir obtenu ce droit  d'usage et d'habitation ?

Depuis le début :  A la faveur de quel événement ?

Christ6740 · Answer

Ré bjr,

Il a toujours vécu dans la maison avec les Parent ét suite à leur décès nous autres aussi les enfants on lui a demandé ou bien de racheté nos part ou bien de sortir de la maison pour vendre et partagée,bien sûr il a refuser et meme refuse que nous on puisse pénétrer et occupe le bien comme lui,cordialement.

Christ6740 · Answer

Juste au départ en 2013 nous n'avions pas les moyen pour un avocat payant,alors avec l'aide judiciaire on avais un avocat qui a fais cette premier demande d'occupation et apres le refus du tribunal qui avais dit faut d'abord sortir de l'indivions on lui demande quoi faire,sa réponse était faut attendre,avec le 2 avocat aussi en aide judiciaire à part de belle parol là meme chose ,la enfin trouvé un avocat qui est ok pour etre payer une fois le bien vendu ,la sa bloque au niveau du notaire et bien sûr du frère qui reste dans la maison ,d'une le notaire nous oblige à vendre au enchère et bien sûr grosse perte sur le prix du bien ,ét la malgré que le frère en question avais dit ok pour un droit d'occupation mais une fois la maison vendu ,la on a trouvé une personne prête a acheté ,lui dû coups change d'avis et ne veu plus sortir alors on ce demande ci la on pourrais lui demande de nous règle ce droit d'occupation et peu etre au vu de la somme qu'il nous doit serais ok pour enfin sortir?.

Christ6740 · Answer

Ci bien sur pardon me suis mal expliquer ,avec le frère qui vie dans la maison nous sommes 5 frères ét soeur,dans l'indivision ,mais comme j'ai put lire dans des article d'une nul n'est tenus de resté dans l'indivision ,mais aussi que pour vivre dans un bien en indivision faut d'une l'accord de tous ét de deux payé un droit d'occupation et de trois que le bien immobilier ne ser à rien d'autre que d'habitation,le problème est que depuis le décès des parent il fais ce qu'il veux sans rien nous demande ét le pire refuse de prendre une assurance habitation et laisse dépérire le bien immobilier.

Christ6740 · Answer

Voilà le problème au départ il a dit au tribunal ok pour le droit d'occupation des que la maison est vendu,là nous y sommes on à trouvé une personne prête à l'achat et la lui refuse de quitté la maison alors pour la vente sa va être dur de faire attendre cette personne pour l'achat ,c'est pour sa on ce demande ci pour faire pression on peu ou pas l'obliger à nous paye ce droit  d'occupation et plus tous les frais en plus qui dépasse bientôt sa part d'héritage?

Christ6740 · Answer

Merci d'avoir pris de votre temps pour me répondre ,alors ci je comprend bien ci la vente au enchère fini par l'achat du bien ce n'est plus à nous de faire les démarche pour le faire sortir?

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