Frais de douane
GameurClement
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3 avril 2016 à 20:46
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bonsoir
bien entendu qu'il y aura des frais de douane
en plus si le produit n'est pas conforme aux normes CE ; il sera détruit
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Modifié par GrandCaribou le 3/04/2016 à 20:57
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Bonjour,
Si le colis est expédié par une personne physique, pas de frais de douane ni TVA dans votre cas. La franchise douanière est de 45€. Vous êtes largement en dessous.
Si c'est un professionnel qui expédie et de façon clairement indiquée sur le colis, vous êtes en franchise douanière sur les droits de douane (moins de 150€ HT) mais pas sur la TVA.
Cordialement
Nous faisons le maximum pour vous aider et répondre à vos interrogations
*** Grand Caribou - Modérateur CCM ***
Si le colis est expédié par une personne physique, pas de frais de douane ni TVA dans votre cas. La franchise douanière est de 45€. Vous êtes largement en dessous.
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3 avril 2016 à 20:59
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mais si il est pris par la douane y pas une histoire de renvoie d eleurs part par des transporteur affilié ?
GrandCaribou
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3 avril 2016 à 21:01
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C'est à dire ? Vous utilisez un transporteur privé express du genre UPS, DHL, Fedex ?
GameurClement
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oui
GrandCaribou
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3 avril 2016 à 21:08
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La loi reste la même mais des frais de dossier s'ajoutent (cela peut atteindre une vingtaine d'euros chez certains transporteurs).
Cordialement
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GameurClement
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3 avril 2016 à 21:11
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Ok merci donc mon article a 2€ + 1.14 de frais de port peut me couté assez chere au finale
La législation juridique et financière évolue en permanence...