Vente de bois
kerjean11
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dany311 Messages postés 22632 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22632 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Comment se fait il que des personnes vendent du bois sans etre declaré depuis des années sans que la commune intervienne et avoir un stock imprtant à la vue de tout le monde
Comment se fait il que des personnes vendent du bois sans etre declaré depuis des années sans que la commune intervienne et avoir un stock imprtant à la vue de tout le monde
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6 réponses
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).
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bonjour
rien n'interdit à un particulier qui est propriétaire d'un bois ou d'une forêt de faire du bois de chauffage et de le vendre.
rien n'interdit à un particulier qui est propriétaire d'un bois ou d'une forêt de faire du bois de chauffage et de le vendre.
Bonjour ,
En fait cette personne a des coupes en foret, transporte le bois sur un terrain le fend puis le vend
Cdlt
En fait cette personne a des coupes en foret, transporte le bois sur un terrain le fend puis le vend
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Avant de poursuivre, il pourrait être intéressant de savoir comment notre ami kerjean11 peut être informé du fait que cette personne n'est pas "déclarée" (aux impôts supposerons-nous).
Aurait-il eu accès à des fichiers confidentiels ?
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