Rejet de chèque àpres Debité

Chrys73 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 10 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 février 2016 - 10 févr. 2016 à 23:02
 Gégé - 14 févr. 2016 à 00:42
Bonjour , mon banquier a honoré un chèque que j'ai émis . 3 jours plus tard , suite à d'autres opérations , il me dit que si le compte ne devient pas créditeur , il va rejeter le chèque. En à T il le droit puisqu il L a déjà honoré ? ... Quànd un chèque est en instance de rejet, il n'apparaît pas en opération sur le compte, il est bien sûr une liste d'attente ? Merci

3 réponses

Bob La banque Messages postés 1742 Date d'inscription vendredi 5 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2016 600
11 févr. 2016 à 00:01
Bonsoir,

2 solutions

Soit le cheque a ete paye et apparaît au debit du compte en ecriture, la il ne peut plus etre rejette (sauf cas tres particuliers)

Soit il n apparaît pas sur le compte au debit, et il a ete mis en suspend...en attente de solde crediteur, la il peut etr erejette pour motif sans provision

Donc votre conseiller a raison, versez sur votre compte pour que le cheque soit paye

Cdt
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Soit le cheque a ete paye et apparaît au debit du compte : faux !
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Bob La banque Messages postés 1742 Date d'inscription vendredi 5 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2016 600
13 févr. 2016 à 23:06
Des precisions svp...je ne vois pas !

Merci
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Des textes légaux ou réglementaires ou de la jurisprudence SVP.
De plus, vous ne connaissez ps la convention de compte.
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