Calcule surfaces de planchés cas particuliers
Ogizzzz
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chtiprof - 22 oct. 2015 à 08:59
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Josh Randall
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21 oct. 2015 à 18:56
21 oct. 2015 à 18:56
Bonjour
Surface de plancher = somme de toutes les surfaces closes et couvertes
On déduit les surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune. Les chambres d'amis, salles de bain et kitchenette sont à usage d'habitation.
C'est visiblement le cas ici mais aucune déduction de 10 % n'est applicable.
On applique une déduction de 10 % aux surfaces de plancher affectées à l'habitation si celles-ci sont desservies par des parties commune intérieures.
Donc je pense que les logements auxquels on accède uniquement par l"extérieur ne pourront pas bénéficier de ces déductions.
Autrement, la déduction de 10% est applicable
Surface de plancher = somme de toutes les surfaces closes et couvertes
On déduit les surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune. Les chambres d'amis, salles de bain et kitchenette sont à usage d'habitation.
C'est visiblement le cas ici mais aucune déduction de 10 % n'est applicable.
On applique une déduction de 10 % aux surfaces de plancher affectées à l'habitation si celles-ci sont desservies par des parties commune intérieures.
Donc je pense que les logements auxquels on accède uniquement par l"extérieur ne pourront pas bénéficier de ces déductions.
Autrement, la déduction de 10% est applicable
22 oct. 2015 à 08:59