Calcule surfaces de planchés cas particuliers
Ogizzzz
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21 oct. 2015 à 10:26
chtiprof - 22 oct. 2015 à 08:59
chtiprof - 22 oct. 2015 à 08:59
Bonjour,
Deux petits questions sur l'application des déductions de surfaces dans le calcules des surfaces de plancher dans le cas d'un immeuble collectif avec partie commune.
1- Dans le cas de , logements desservie par coursives ( extérieur dans hors SDP) mais avec partie commune au RDC intérieur et circulation vertical intérieur aussi: Peut-ont et Comment applications la déductions de 10% sur les SDP?
2- Dans le cas d'un immeuble avec des espaces partager ( Chambres d'amis, Salle de Bain, kitchenette, salle commune, hall et circulations au RDC, buanderie en Sous-Sol): Comment c'est espaces sont à considérés? Comme logement ou comme partie commune, ou comme un tiers (local associatif par exemple) et donc hors SDP?
Merci
Deux petits questions sur l'application des déductions de surfaces dans le calcules des surfaces de plancher dans le cas d'un immeuble collectif avec partie commune.
1- Dans le cas de , logements desservie par coursives ( extérieur dans hors SDP) mais avec partie commune au RDC intérieur et circulation vertical intérieur aussi: Peut-ont et Comment applications la déductions de 10% sur les SDP?
2- Dans le cas d'un immeuble avec des espaces partager ( Chambres d'amis, Salle de Bain, kitchenette, salle commune, hall et circulations au RDC, buanderie en Sous-Sol): Comment c'est espaces sont à considérés? Comme logement ou comme partie commune, ou comme un tiers (local associatif par exemple) et donc hors SDP?
Merci
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Josh Randall
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21 oct. 2015 à 18:56
21 oct. 2015 à 18:56
Bonjour
Surface de plancher = somme de toutes les surfaces closes et couvertes
On déduit les surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune. Les chambres d'amis, salles de bain et kitchenette sont à usage d'habitation.
C'est visiblement le cas ici mais aucune déduction de 10 % n'est applicable.
On applique une déduction de 10 % aux surfaces de plancher affectées à l'habitation si celles-ci sont desservies par des parties commune intérieures.
Donc je pense que les logements auxquels on accède uniquement par l"extérieur ne pourront pas bénéficier de ces déductions.
Autrement, la déduction de 10% est applicable
Surface de plancher = somme de toutes les surfaces closes et couvertes
On déduit les surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune. Les chambres d'amis, salles de bain et kitchenette sont à usage d'habitation.
C'est visiblement le cas ici mais aucune déduction de 10 % n'est applicable.
On applique une déduction de 10 % aux surfaces de plancher affectées à l'habitation si celles-ci sont desservies par des parties commune intérieures.
Donc je pense que les logements auxquels on accède uniquement par l"extérieur ne pourront pas bénéficier de ces déductions.
Autrement, la déduction de 10% est applicable
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 oct. 2015 à 08:59