Droit de vente figurines cycliste
SENNOC34
-
Dubaque60 Messages postés 1602 Statut Membre -
Dubaque60 Messages postés 1602 Statut Membre -
Bonjour,
Je me présente Mr S****
Je voudrais créé mon auto-entreprise de figurines cyclistes les figurines son acheter vierge et je les customise moi-même.
Ai-je le droit de vendre les figurines une fois terminées avec les noms des partenaires des équipes professionnelles ? Personne n'a plus me renseigner jusqu'à présent.
Par avance merci pour vos réponses
Coordonnées supprimées par modérateur
Je me présente Mr S****
Je voudrais créé mon auto-entreprise de figurines cyclistes les figurines son acheter vierge et je les customise moi-même.
Ai-je le droit de vendre les figurines une fois terminées avec les noms des partenaires des équipes professionnelles ? Personne n'a plus me renseigner jusqu'à présent.
Par avance merci pour vos réponses
Coordonnées supprimées par modérateur
A voir également:
- Droit de vente figurines cycliste
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Vente d'un bien grevé d'un droit d'usage et d'habitation - Guide
- "J'aide ma fille à acheter sa première maison sans payer d'impôt" : quelle est cette nouvelle loi qui incite à donner à un enfant - Guide
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide