Achat d'une ancienne batise agricole a rénové, refus CUb
Julien.04
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 juin 2015 à 23:20
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 juin 2015 à 23:20
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Josh Randall
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16 juin 2015 à 08:18
16 juin 2015 à 08:18
Bonjour
Erreur, la DDT qui a du instruire le dossier, a répondu en se basant sur des éléments qui sont portés à sa connaissance au moment du dépôt du dossier. Elle ne peut répondre en fonction d'aménagements ou de travaux à venir.
La réponse au départ est logique.
C'est en t'appuyant sur cette réponse et l'argumentaire qui t'a été donné que tu pourras déposer un permis de construire.
Et si tu veux que ton projet aboutisse, je t'invite à contacter le service en charge de l'instruction pour t'accompagner.
Cordialement
J'ai vraiment l'impression que le dossier a été expedié sans que ni la Mairie ni la DDT ne se penche sur le projet
Erreur, la DDT qui a du instruire le dossier, a répondu en se basant sur des éléments qui sont portés à sa connaissance au moment du dépôt du dossier. Elle ne peut répondre en fonction d'aménagements ou de travaux à venir.
La réponse au départ est logique.
C'est en t'appuyant sur cette réponse et l'argumentaire qui t'a été donné que tu pourras déposer un permis de construire.
Et si tu veux que ton projet aboutisse, je t'invite à contacter le service en charge de l'instruction pour t'accompagner.
Cordialement
Josh Randall
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Modifié par Josh Randall le 16/06/2015 à 23:20
Modifié par Josh Randall le 16/06/2015 à 23:20
Tout ce que tu pourras faire dépendra du règlement du PLU
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
16 juin 2015 à 19:14
Je vais essayer d'avoir un rendez vous a la DDT pour en discuter avec eux .
Sais tu quelles sont toutes les conditions pour rénover en zone NC