Vote AG concernant 2 copropriétaires spécifiquement mentionés

Andre45100 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 23 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2015 - Modifié par Andre45100 le 23/03/2015 à 10:32
Andre45100 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 23 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2015 - 23 mars 2015 à 10:47
Bonjour,

Je vous contacte car je viens de recevoir l'ordre du jour de ma prochaine AG, et je découvre qu'une résolution me concerne spécifiquement: il s'agit de voter le type de fenetres que j'ai chez moi.

Voici le contexte:

Je viens d'arriver dans la copro, et j'ai procédé au remplacement de mes fenetres coté cour. Pour ce faire, j'ai remplacé par des fenetres identiques à celles que j'ai coté Rue.

Certains copropriétaires se rendent compte alors que mes fenetres ne sont adaptées car il n'y a pas de "petits-bois". 2 autres copropriétaires sont concernés (soit 3 au total avec moi) mais seuls 2 sont mentionnés dans la résolution à l'ordre du jour de l'AG.

De mon coté, je n'ai pas du tout envie de rajouter les petits bois pour des raisons de luminosité (les fenetres sont déjà toutes petites)

D'où mes questions... Selon vous:

1) la résolution peut-elle etre considérée comme nulle car elle ne concerne pas l'ensemble des copropriétaires? je ne comprends pas pourquoi on vote spécifiquement les fenetres d'un copro et pas de la copro entière (surtout qu'il y en a au moins 1 autre qui n'est pas dans la règle)

2) aucun format de fenetre précis n'est défini par le réglement de copro, il n'est pas non plus question de maintenir l'apparence globale de l'immeuble; dans ce contexte, est-ce que maintenir l'harmonie des façades est une obligation si non mentionnée/votée? surtout qu'en l'occurence, l'harmonie est loin d'etre respectée entre les balconnieres (normalement interdites), les garde-corps (certains remplacés suite casse mais pas à l'identique) et les stores pare-soleil (normalement interdits) et qui sont un peu tous déparayés sur la façade... je me demande si l'argument d'harmonie est justifié s'il ne s'applique pas à tous et à l'ensemble des sujets

3) le changement des fenêtres sur rue dans mon appartement remonte à au moins 10ans, est-ce que l'on ne peut pas considérer que la copro réagit trop tard et que mon format de fenetre a été admis implicitement par cette absence de réaction dans un délai normal? (idem pour les autres qui sont dans le meme cas que moi)

4) Les fenetres sur rue ayant ete changées par l'ancien propriétaire, est-ce que j'ai un recours contre lui ou est-ce que je suis désormais seul responsable?

5) je n'ai effectué un remplacement que des fenetres sur Cour; l'harmonie d'un immeuble est-elle aussi à respecter de ce coté? je pensais que seule la partie visible (sur rue) n'était concernée (le pire c'est que la résolution de l'AG ne mentionne que mes fenetres sur cour alors que mes fenetres sur rue sont identiques, ça n'a aucun sens!) => ma façade sur cour fait face à un autre batiment de la copro, c'est de chez eux que la demande doit provenir et ils n'ont pas du remarquer la différence sur le coté Rue (je suis au dernier etage donc assez peu remarquable)

En vous remerciant par avance,
Cordialement,

André
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1 réponse

vous êtes dans l'obligation de conserver les petits bois et le matériaux lors d'un remplacement de fenêtres.
le syndic ou l'architectes des bâtiments de france pourra vous l'imposer.
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Andre45100 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 23 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2015
Modifié par Andre45100 le 23/03/2015 à 11:24
Bonjour QF, merci pour ton message. je les aurais conservé si je les avais eu!

Il n'y en a jamais eu ni sur rue, ni sur cour (j'ai pris des photos des fenetres avant de les mettre à la déchetterie). C'est au moment où je les ai changées qu'ils s'en sont rendu compte... De mon coté, j'ai fait un remplacement strictement à l'identique.

Ils viennent me chercher des poux 10 ans plus tard après les faits....
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