Point sur permis de conduire
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tiffin
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tiffin Messages postés 972 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour
Un petit renseignement ou une mise au point
J'ai fait un exces de vitesse le 02/01/2013 ,95 kms/h. retenue 92 kms/h .
P.V. payé le 14/02/2013 . 1 point enlevé sur un total de 12 .
Je pensais récupérer mon point en octobre 2013.
Je viens de recevoir la récupération de mon point,à la date du 14 février 2015 .TOTAL 12 points.
Je croyais que pour un point,c'était 6 mois de délai.
Merci
--
Se pencher sur son passé,c'est risquer de tomber dans l'oubli.
Un petit renseignement ou une mise au point
J'ai fait un exces de vitesse le 02/01/2013 ,95 kms/h. retenue 92 kms/h .
P.V. payé le 14/02/2013 . 1 point enlevé sur un total de 12 .
Je pensais récupérer mon point en octobre 2013.
Je viens de recevoir la récupération de mon point,à la date du 14 février 2015 .TOTAL 12 points.
Je croyais que pour un point,c'était 6 mois de délai.
Merci
--
Se pencher sur son passé,c'est risquer de tomber dans l'oubli.
A voir également:
- Point sur permis de conduire
- Recours gracieux suspension permis de conduire exemple - Guide
- Avis sur centre d'examens du permis de conduire argenteuil - Forum Automobile
- Abus de pouvoir inspecteur permis de conduire ✓ - Forum Consommation
- Ne pas déclarer une suspension de permis à son assurance forum ✓ - Forum Assurances
- Déclaration de perte permis de conduire pdf - Guide
3 réponses
Re
Merci de votre réponse.
Vitesse autorisée .: 90 kms/h. relevée.: 95 kms/h - retenue 92 kms/h.
De ce fait ,1 point enlevé,pour ..................... 6 mois NORMALEMENT !!!!
Merci.
Merci de votre réponse.
Vitesse autorisée .: 90 kms/h. relevée.: 95 kms/h - retenue 92 kms/h.
De ce fait ,1 point enlevé,pour ..................... 6 mois NORMALEMENT !!!!
Merci.
Aucune infraction entre decembre 2012 et février 2015 ... sauf l'exces de vitesse de janv.2013.
Merci
https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3665-exces-de-vitesse-amendes-et-retraits-de-points/
Merci
https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3665-exces-de-vitesse-amendes-et-retraits-de-points/
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Votre réponse est aussi erronée. La tolérance de 5 kms/h est valable jusqu'à 100 kms/h et non 110 et c'est juste avec les radars fixes. Pour un mobile c'est 10 kms/h. A partir de 100, c'est respectivement 5% et 10%.
Ceci est prévu par l'article 6 de l'arrêté du 4 juin 2009.