Indemnité de licenciement
Résolu
anne
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anne -
anne -
Bonjour,
Je suis maman de 2 enfants.
J'emploie une assistante maternelle depuis avril 2008 pour mon 1er enfant et depuis octobre 2009 pour mon 2ème.
Nous avons arrêté le contrat en janvier 2014 à mon initiative pour mon 1er enfant , et nous arrêtons complètement le contrat pour mon 2ème enfant au 28/02/2015 suite à une démission de l'assistante maternelle.
Comment dois-je calculer l'indemnité de licenciement? Uniquement pour la durée de contrat du 1er enfant? en tenant compte que du salaire versé pour lui ?
ou ancienneté jusqu'au 28/02? vu qu'il s'agit d'une démission , il n'y a pas d'indemnités à verser ? comment calculer ?
Merci pour votre réponse .
Je suis maman de 2 enfants.
J'emploie une assistante maternelle depuis avril 2008 pour mon 1er enfant et depuis octobre 2009 pour mon 2ème.
Nous avons arrêté le contrat en janvier 2014 à mon initiative pour mon 1er enfant , et nous arrêtons complètement le contrat pour mon 2ème enfant au 28/02/2015 suite à une démission de l'assistante maternelle.
Comment dois-je calculer l'indemnité de licenciement? Uniquement pour la durée de contrat du 1er enfant? en tenant compte que du salaire versé pour lui ?
ou ancienneté jusqu'au 28/02? vu qu'il s'agit d'une démission , il n'y a pas d'indemnités à verser ? comment calculer ?
Merci pour votre réponse .
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2 réponses
Bonjour,
L'indemnité de rupture pour votre 1er enfant aurait du être versé au moment de cette rupture.
Comment allez vous la justifier aujourd'hui sur les documents, alors qu'il s'agit maintenant d'une rupture pour démission donc sans indemnités ?
Quoiqu'il en soit celle ci doit être calculée uniquement sur les salaires versés pour votre 1er enfant et jusqu'à sa date de départ.
Cordialement
L'indemnité de rupture pour votre 1er enfant aurait du être versé au moment de cette rupture.
Comment allez vous la justifier aujourd'hui sur les documents, alors qu'il s'agit maintenant d'une rupture pour démission donc sans indemnités ?
Quoiqu'il en soit celle ci doit être calculée uniquement sur les salaires versés pour votre 1er enfant et jusqu'à sa date de départ.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
En fait , il m'avait été indiqué qu'il s'agissait d'un seul contrat pour les 2 enfants ...et qu'il fallait payé les indemnités de licenciement à la fin de ce même contrat , donc au retrait du dernier enfant , ce qui était prévu en juillet ... sauf que l'assistant maternelle a démissionné avant ....
Compliqué de s'y retrouvé avec plusieurs infos....
merci pour votre aide .
cordialement .
Compliqué de s'y retrouvé , surtout pour des parents qui n'ont pas l'habitude de tout ça ...
Vous devez l' indemnité de rupture pour le premier enfant dont vous avez rompu le contrat, mais pas pour le deuxième.
Pajemploi fait effectivement le cumul des deux enfants, c'est d'ailleurs pour cette raison que l'on conseille aux assmat de demander des bulletins de salaire complémentaires aux parents pour différencier les salaires perçus pour chaque enfant.
Mais pour l'assmat pour sa déclaration d'impôt, pour pôle emploi, ou le conseil général, il s'agit bien de deux contrats différents et donc de deux enfants qui lui prenne chacun un agrément.
Si elle avait voulu s'inscrire à pôle emploi lors du retrait de votre premier enfant parce que pas trouvé d'autre contrat de remplacement, elle aurait été indemnisé sur ce contrat, même si vous restiez son employeur pour le deuxième contrat.
Quand à la personne qui vous à dit que vous ne modifiez que les heures, lors du retrait de votre premier enfant c'est un peu absurde... imaginons que vous fassiez garder vos enfants10h par jour sur 5 jours X 2 = 100 heures de travail hebdomadaire... c'est complètement illogique !!!
Je reconnais que ce n'est pas simple du tout...
En tout cas, merci pour vos éclaircissements .
cordialement.