construction maison

Question

bonjour,

Nous avons comme projet de construire une maison. Nous avons le CU accepté par la marie  mais quand nous sommes allé au bâtiments de France (accompagné de ce document) , celui-ci a refusé pour cause de terrain agricole..... Nous sommes un peu perdu, que devons-nous faire et quelles solutions avons nous pour enfin avoir un "chez nous" ??!!

BmV · Answer

Hello,

À ce stade, on va de suite rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums d'ailleurs et - faut-il le mentionner ?- comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, des formules minimales de politesse basique du genre  "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ???  et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Ceci est d'autant plus primordial que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit.

À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse  

Merci.

Josh Randall · Answer

Bonjour

Si je comprends bien, le CU opérationnel adressé à la mairie a fait l'objet d'un avis positif, et, en principe, le projet de construction semble envisageable. 

Je sais que le cadre juridique du SDAP/STAP peut aller jusqu'au patrimoine naturel mais j'ai du mal à imaginer qu'il puisse formuler un refus parce que le terrain se situe en zone agricole.

Que dit le POS/PLU de la commune à ce sujet ?

.Jimmy. · Answer

bonjour , je vais essayer de reprendre ce que ma femme avait posté précédement .

nous avions un pacte moral avec un ami et propriétaire dune parcelle de terre agricole de 7000m2 avec un CU positif de la mairie de - de 3 mois qui stipulait que je devais arranger le chemin de cervitude qui traverse 2 autres terrains en y enterrant l'eau et les ptt sur env 70ml, et je devenais donc proprietaire de 3000m2 constructible (quasi plat et très ensoleillé pour moins de 20.000 e .
Je precise que j'habite ds les htes pyrénées ds un petit village de moyenne montagne (zone 1NA-et COS 1 )très prisé par le tourisme et de par le fait assez cher au prix du m2 (en moyenne 85e avec CU, pour un terrain pas tjrs plat ni ensoleillé ) .

Bref , c'était trop beau , et il manquait le petit grain de sable habituel qui rendrai la vie si triste tellement elle serai simple (ironie sur les méandres de l'administration francaise ).Je me pointe tt sourire chez les batiments de france pour connaitre les normes de constructions en vigueur  ds ma région et là, deception de m'entendre dire que la demande de CU aurai due leur etre parvenue avant reponse de la mairie et que la construction d'une maison individuelle ne peut ce faire que " pignon sur rue "qui se trouve etre a 70m au bout de la cervitude. 
Mon ,vendeur et ami , dépité me propose de me vendre tout le lot donc 7000m2 pour 10000e me laissant bien sur le soin de me viabiliser le terrain tout seul.

Je reste donc perplexe , sur le choix qui s'impose, si je laisse tomber , si je tente le CU en les harcelant de demande de certif tous les 6 mois ou si je me constitue par ce terrain un capital retraite a moi ou mes filles , je reste assez optimiste quant a la valeur future de ce bien car il est tres bien placé en sorti de village.Et je vous avoue j'aimerai pour une fois ne pas plier sous ses grattes papiers fortunés qui si cela continue vont  nous imposer une couleur de chaussette obligatoire .

Je suis conscient que leur profession est utile , mais un peu degouté de voir pousser des residences de tourisme a gros budjet sur 2 ou 3 etages  sans "pignon sur rue"ces dernieres annees sous pretexte qu'elles rammenent des sous ds la vallee ou les locaux peuvent de - en - se loger a un prix correct .Je sais aussi que nous ne pouvons vivre dans ce genre de region un peu reculé que par le tourisme  et je suis ravi qu'il continue a venir et faire vivre nos vallee , mais il y a un moment ou il faut laisser les gens honnettes vivre sans leur imposer trop de lois liberticides.

Voilà, desolé pour ce coup de gueule , si quelques personnes ont des conseils a nous offrir , ils seront les bienvenus , mais je tiens a rester dans la legalité , donc pas de magouilles svp juste des petits trucs pour contourner des lois legalement et les prendre a leur propre jeu, je repete que je ne cherche pas a faire de vague mais juste qu'on me laisse construire ma maison tranquille  afin d'y elever mes enfants comme tt bon citoyen dans ce beau pays quand meme .

Merci d'avance .

Josh Randall · Answer

deception de m'entendre dire que la demande de CU aurai due leur etre parvenue avant reponse de la mairie Bah non... Au stade du CU, l'ABF n'a pas besoin d'être consulté puisque le CU ne donne que des informations basiques sur la faisabilité d'un projet. Par contre, quand bien même le CU est positif, cela ne signifie pas que le permis de construire serait accordé.

et que la construction d'une maison individuelle ne peut ce faire que " pignon sur rue " qui se trouve etre a 70m au bout de la cervitude. 
Est-ce que l'architecte que tu as vu a pu justifier de l'implantation de cette maison par rapport aux autres constructions récentes ? Si le terrain se situe dans une rue ou les maison sont aligénes de la même façon, pourquoi pas si ça permet de respecter le caractère architectural du site...

.Jimmy. · Answer

Aucun architecte ne s'est penché sur l'implantation de la maison , mais je n'aurai qu'une frontiere commune avec un centre de vacances pour enfant et le reste est entouré de terre agricole desservie par ces 70 m de chemin de terre , c'est pour cela que j'ai du mal avec cette loi de pignon sur rue inexistante , et je ne vais pas refaire les lois mais outre le fait, comme tu le dis de respecter le caractere architectural du site , c'est une aberration ds certain village ou les gens font gaffe de ne pas se prendre un retro de camion dans les dents quand ils ouvrent leurs volets sans compter que les chasses neige ne font que retrecir les voies de circulation en poussant la neige sur les bas de portes empechant ainsi les gens de sortir de chez eux , et tout ça sans parler de la nuisance sonore qu'engendrent les vehicules , bref ce n'est pas moi qui vais faire changer les lois mais pour en revenir au probleme , un des terrain sur lequel passe la cervitude et qui se trouve en bordure de route a lui obtenu le permis de c. il faut donc que j'attende que cette fameuse route passe chez moi pour y coller ma maison et y attendre les camions ds mon salon , encore desolé pour ma mauvaise foi mais je suis un peu en rogne envers l'ABF et aimerai quand meme comprendre cette fameuse loi 
en tout cas , merci de vous interresser a mon probleme  afin de faire avancer mon projet. cordialement.

Josh Randall · Answer

Ce n'est pas une loi. C'est une préconisation de l'ABF. Le souci est que l'avis que la mairie sollicite en consultant l'ABF est un avis conforme. C'est à dire que la commune est obligé de le suivre.

Construction maison

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters