Papiers aux archives ou écrire pour les récupérer svp?

Résolu
mimi38080 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 19 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2014 - 22 sept. 2014 à 02:13
eouvees Messages postés 287 Date d'inscription mardi 6 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2014 - 22 sept. 2014 à 16:34
Bonjour, je dois faire une nouvelle demande de la nationalité française la première étant à journée de 2 ans. Voila je souhaite récupéré mes documents administrastifs aux archives où dois-je les réclamer s'il vous plaît?
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5 réponses

cvardi Messages postés 32 Date d'inscription lundi 22 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2014
22 sept. 2014 à 02:20
Bonsoir,
Comme vous j'ai quelques soucis mais différents des vôtres.
Je pense qu'il vous faudrait demander ces documents auprès de l'ambassade du pays de votre naissance. Elles se trouvent toutes à Paris normalement. Ce lien regroupe toutes les ambassades :


https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/le-ministere-et-son-reseau/representations-etrangeres-en-france/

Je vous souhaite bon courage et l'aboutissement de votre démarche
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mimi38080 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 19 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2014
22 sept. 2014 à 02:33
Bonsoir,en fait il s'agit de documents que je peux récupéré (attestations et autres) ont m'a parle du service des archives, je dois écrire a l'adresse que vous m'indiquez?merci de votre réponse.
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cvardi Messages postés 32 Date d'inscription lundi 22 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2014
22 sept. 2014 à 02:40
Sans être indiscrète mais dans le pur but de vous aider, de quel type de document s'agit-il ? Acte de naissance, de mariage, attestation d'emploi ? Car selon le type de document, il ne s'agira pas du même type d'archive. Bien à vous
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mimi38080 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 19 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2014
22 sept. 2014 à 02:52
Bien au contraire,merci de bien vouloir m'aider,il s'agit de certificats de travail,de naissance,et autres que j'ai du donner pour constituer mon dossier pour une demande a l accès a la nationalité française par décret.Pour info le refus est que j'avais un petit arrire d'impôts sur la taxe foncière que j'ai règle tout de suite et j'ai envoyée les documents le prouvant mais je n'ai pas reçut de réponses a mon recours sa fais plusde 6 mois.
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cvardi Messages postés 32 Date d'inscription lundi 22 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2014
22 sept. 2014 à 03:06
Alors comme je vous le disais, il s'agit de deux types de documents très différents :
- certificat de naissance qui s'obtient auprès de l'ambassade du pays dans lequel vous êtes né ;
- certificat de travail : si la société pour laquelle vous avez travaillé existe toujours, il faut en faire la demande auprès d'elle. Dans le cas où celle-ci n'existe plus (par exemple : faillite), il faut écrire à la sécurité sociale de votre lieu de résidence en indiquant le nom de la société ainsi que les périodes pendant lesquelles vous y avez travaillé, la sécu tient ce genre d'archive.
Pour votre arriéré d'impôt, s'il a été réglé comme vous le dites, cela ne peut pas vous porter préjudice. Si vous voulez obtenir des justificatifs de paiement de cette taxe foncière, écrivez ou rendez-vous à la trésorerie municipale de votre lieu d'habitation pour en obtenir une copie. Ils ne peuvent pas vous le refuser.
N'hésitez pas à me solliciter si mes réponses ne sont pas suffisantes ou si vous avez d'autres questions. Bien à vous.
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mimi38080 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 19 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2014
22 sept. 2014 à 03:20
Merci,oui j'ai envoyée tous les papiers nécessaires avec ma lettre de recours ,mais pas de réponse de reze. Pourtant cela fais 41 ans que nous sommes en France parfaitement intégrées 4 enfants qui sont nées en France.Propritaires depuis 15 ans,nous travaillons mon mari et moi .Je ne comprend pas ce refus.et surtout ce silence j'ai aussi envoyée 3 emails restes sans réponses.
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cvardi Messages postés 32 Date d'inscription lundi 22 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2014
22 sept. 2014 à 03:30
J'ai le sentiment que vous avez tout fait dans les règles en écrivant aux bonnes personnes et je comprends également que ne pas obtenir de réponse n'est pas tolérable.
Je ne suis pas juriste mais me mettant à votre place, je pense que j'essayerai dans la mesure du possible de me rendre sur place, puisque vos courriers n'ont pas reçu de réponse, afin d'obtenir une réponse. C'est arrivé pour mon époux, de nationalité canadienne à qui on demandait pour notre mariage un "certificat de coutume" (à savoir qu'il n'était pas marié au Canada), les courriers étant restés sans réponse, nous avons doucement 'harcelé" les services ambassadrices du Canada et obtenu le document.
Voilà tout ce que je puis vous conseiller : de faire le pied de grue, ne pas lâcher le morceau jusqu'à ce qu'on fasse droit à vos demandes. Certaines autorités administratives sont tellement lentes à débloquer qu'il vaut mieux prendre une journée de congé pour vous y rendre. Très bon courage à vous. Catherine
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mimi38080 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 19 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2014
22 sept. 2014 à 03:43
Merci beaucoup de votre aide et je vous souhaite de trouver réponses a votre situation.Pour ma part je vais continuer a me bttre.Cordialement.
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eouvees Messages postés 287 Date d'inscription mardi 6 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2014 152
22 sept. 2014 à 16:34
Bonjour,

Si je comprends bien, vous avez constitué votre dossier de demande de nationalité en envoyant des pièces originales à la place de copies ?

Je suis pessimiste quand aux démarches de retrouver ces pièces !!

Au pire demandez des duplicatas aux employeurs et autres organismes desquels vous avez eu ces pièces....

Très bon courage !
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