Héritage successif
loub44
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Bonjour,
Il existe un cas simple d'héritage successif. "A" transmet une partie de ses biens à B qui devra le transmettre à C. Si B refuse l'héritage, C le reçoit donc directement. Ça c'est OK, la réglementation se retrouve facilement.
Ma question est un peu plus compliquée, avis aux experts qui je l'espère sauront me répondre et félicitation par avance !
Quand est-il si A, décédé, a prévu de donner la moitié de ses biens à B et D et que B souhaite tout donner à C sans que A y ait songé de son vivant. B ne veut pas de l'héritage de A dans son patrimoine mais il aimerait bien tout donner à C qui n'a pas encore de patrimoine.
Experts en tout genre, à vous la parole !!!!!
Il existe un cas simple d'héritage successif. "A" transmet une partie de ses biens à B qui devra le transmettre à C. Si B refuse l'héritage, C le reçoit donc directement. Ça c'est OK, la réglementation se retrouve facilement.
Ma question est un peu plus compliquée, avis aux experts qui je l'espère sauront me répondre et félicitation par avance !
Quand est-il si A, décédé, a prévu de donner la moitié de ses biens à B et D et que B souhaite tout donner à C sans que A y ait songé de son vivant. B ne veut pas de l'héritage de A dans son patrimoine mais il aimerait bien tout donner à C qui n'a pas encore de patrimoine.
Experts en tout genre, à vous la parole !!!!!
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4 réponses
Si B ne veut pas de l'héritage de A, il n'a qu'à renoncer. Mais dans ce cas il ne peut pas décider ensuite de tout donner à C.
Logique, non ?
Dans la vie il faut choisir...
C n'a aucune chance d'avoir cet héritage à moins d'être le petit-fils de A et le fils unique de B...
Vous comprenez, on peut difficilement répondre à votre problème sans connaître la filiation de ces personnes.
Logique, non ?
Dans la vie il faut choisir...
C n'a aucune chance d'avoir cet héritage à moins d'être le petit-fils de A et le fils unique de B...
Vous comprenez, on peut difficilement répondre à votre problème sans connaître la filiation de ces personnes.
Merci pour vos réponse.
@Komar : ce cas était bien évidement le plus simple mais pendant cette transition, B augmentera son patrimoine et payera donc l'ISF.
Comment éviter cela ?
@Sorgin : oui, on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre !!! Mais une jurisprudence pourrait nous sauver le coup... Qui ne tente rien n'a rien !
@Komar : ce cas était bien évidement le plus simple mais pendant cette transition, B augmentera son patrimoine et payera donc l'ISF.
Comment éviter cela ?
@Sorgin : oui, on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre !!! Mais une jurisprudence pourrait nous sauver le coup... Qui ne tente rien n'a rien !
Monsieur,
Je n'aime pas vos accusations. Avant de "blouser le fisc", on peut éventuellement parler d'abus de droit et pour parler d'abus de droit, il faut trouver le "droit", ce que je fais. Vous avez donc sauter des étapes, par ignorance, jalousie ou mauvaise humeur, je ne sais pas. L'anonymat des forums n'empêche pas le respect du discours.
Je n'aime pas vos accusations. Avant de "blouser le fisc", on peut éventuellement parler d'abus de droit et pour parler d'abus de droit, il faut trouver le "droit", ce que je fais. Vous avez donc sauter des étapes, par ignorance, jalousie ou mauvaise humeur, je ne sais pas. L'anonymat des forums n'empêche pas le respect du discours.
Si vous n'aimez pas tant pis. Je ne vais pas inventer des jurisprudences pour vous.
J'essayais de vous aider mais vous avez le droit d'aller payer un avocat pour vous raconter la même chose que nous avec des ronds de jambe.
Adieu Madame !
PS la prochaine fois sous couvert de l'anonymat des forums, dites plutôt "merci d'avance" au lieu du dédaigneux "Experts en tout genre, à vous la parole !!!!!" et d'une félicitation au singulier dont on n'a que faire.
Pourquoi pas experts de tout poil aussi !?
J'essayais de vous aider mais vous avez le droit d'aller payer un avocat pour vous raconter la même chose que nous avec des ronds de jambe.
Adieu Madame !
PS la prochaine fois sous couvert de l'anonymat des forums, dites plutôt "merci d'avance" au lieu du dédaigneux "Experts en tout genre, à vous la parole !!!!!" et d'une félicitation au singulier dont on n'a que faire.
Pourquoi pas experts de tout poil aussi !?
Définition du Larousse du mot "AIDER" : Apporter son concours à quelqu'un, joindre ses efforts aux siens dans ce qu'il fait ; lui être utile, faciliter son action, en parlant de quelque chose.
Pensez-vous vraiment que c'est ce que vous avez fait dans vos réponses et surtout dans votre accusation ?
Enfin, bref...
Pensez-vous vraiment que c'est ce que vous avez fait dans vos réponses et surtout dans votre accusation ?
Enfin, bref...
Définition du Larousse du mot "ACCUSATION" : "Action d'accuser quelqu'un, de lui imputer un crime, une faute ; ce dont on l'accuse"
Je cherche encore.....
Par contre mon aide consistait à vous dire que non il n'y a pas moyen de transférer directement votre héritage à quelqu'un d'autre si vous commencez par y renoncer, sauf à vos descendants, et que non il n'y a pas moyen d'éviter les frais et taxes qu'il induira, mais que par contre vous pourriez effectuer des donations intelligentes pour que votre ISF n'augmente pas.
Mais ça, vous n'avez pas su le voir... c'est comme toujours, dès qu'on dit non à quelqu'un il se braque...
Je cherche encore.....
Par contre mon aide consistait à vous dire que non il n'y a pas moyen de transférer directement votre héritage à quelqu'un d'autre si vous commencez par y renoncer, sauf à vos descendants, et que non il n'y a pas moyen d'éviter les frais et taxes qu'il induira, mais que par contre vous pourriez effectuer des donations intelligentes pour que votre ISF n'augmente pas.
Mais ça, vous n'avez pas su le voir... c'est comme toujours, dès qu'on dit non à quelqu'un il se braque...
Bonjour Loub. " A transmet une partie de ses biens à B qui devra le transmettre à C ".
Question: s'agit-il d'une donation? Quel est son nom?
Question: s'agit-il d'une donation? Quel est son nom?
Ce n'est malheureusement pas un héritage succéssif puisque A n'en a pas décidé ainsi. Merci GASC, pour votre approche respectueuse. Pour être plus claire :
B est légataire de A, C est héritier de B (direct ou pas direct, je bosse sur la question car ils sont frères et soeurs et B est veuf sans enfants). Si cela peut vous éclairer...
B est légataire de A, C est héritier de B (direct ou pas direct, je bosse sur la question car ils sont frères et soeurs et B est veuf sans enfants). Si cela peut vous éclairer...
Je vais vous dégrossir le problème... Après diverses recherches sur legifrance, je pense qu'il devrait être possible de récupérer ce legs si B le refuse, C étant son représentant (héritier colatéral et B n'ayant ni enfant ni époux) il a normalement la possibilité d'accepter ou refuser à son tour ce legs. L'article 751 du code civil me semble pouvoir autoriser cela, B étant vivant. N'étant pas juriste, j'ai pu mal interpréter, je fais donc appel aux spécialistes pour m'aider à traduire...
La législation juridique et financière évolue en permanence...