Calcul de la taxe habitation
roberjan
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roberjan -
roberjan -
Bonjour,
la taxe habitation est-elle calculée selon les revenus ?
En copropriété les logements de même superficie ont-ils la même taxe habitation pour tous les propriétaires ou tient-on compte des revenus de chacun, merci pour vos réponses
la taxe habitation est-elle calculée selon les revenus ?
En copropriété les logements de même superficie ont-ils la même taxe habitation pour tous les propriétaires ou tient-on compte des revenus de chacun, merci pour vos réponses
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3 réponses
Les taxes d'habitation sont calculées en fonction d'une valeur locative déterminée par le cadastre.
en fonction des taux votés par les collectivités locales, la taxe donne un montant brut.
seulement ensuite les revenus sont pris en compte pour une éventuelle diminution.
un appartement de même surface n'aura en outre pas forcément la même valeur locative , les éléments de confort étant pris en compte et l'étage comptant ( + c'est haut, + c'est cher )
en fonction des taux votés par les collectivités locales, la taxe donne un montant brut.
seulement ensuite les revenus sont pris en compte pour une éventuelle diminution.
un appartement de même surface n'aura en outre pas forcément la même valeur locative , les éléments de confort étant pris en compte et l'étage comptant ( + c'est haut, + c'est cher )
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