Mobilité d un hangar agricole
cassidy13
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cassidy13 Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour,
voilà j'ai obtenu un permis de construire pour la réhabilitation d un hangar agricole que je souhaitais transformer en logement. C est un hangar ouvert sur les 4 côtés, il dispose simplement d une toiture.
l emplacement de celui ci ne me convenait pas d autant plus qu il est à 25m de tout mon réseau électrique, de l eau ainsi que de l assainissement.
Lorsque j'ai voulu déposé mon permis, j ai fait part de mon souhait au maître d oeuvre qui m'a dit qu une fois le permis obtenu, nous ferions une demande de modification pour déplacer ce hangar. Cette demande a été refusé avec comme motif que la distance de déplacement est trop importante.
y a t il un moyen pour que l on m accorde ce déplacement? Même une distance plus courte m irai...
Merci pour vos réponses
salutations
voilà j'ai obtenu un permis de construire pour la réhabilitation d un hangar agricole que je souhaitais transformer en logement. C est un hangar ouvert sur les 4 côtés, il dispose simplement d une toiture.
l emplacement de celui ci ne me convenait pas d autant plus qu il est à 25m de tout mon réseau électrique, de l eau ainsi que de l assainissement.
Lorsque j'ai voulu déposé mon permis, j ai fait part de mon souhait au maître d oeuvre qui m'a dit qu une fois le permis obtenu, nous ferions une demande de modification pour déplacer ce hangar. Cette demande a été refusé avec comme motif que la distance de déplacement est trop importante.
y a t il un moyen pour que l on m accorde ce déplacement? Même une distance plus courte m irai...
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4 réponses
Bonjour
C'est une question à négocier avec la mairie ou le service en charge de l'instruction du permis de construire.
Cordialement
C'est une question à négocier avec la mairie ou le service en charge de l'instruction du permis de construire.
Cordialement
Merci pour votre réponse. Vous voulez dire par là que je peux insister un peu auprès du service instructeur en argumentant? Question législation, y a t il des textes sur lesquels je peux m appuyer?
Ben je vois pas trop sur quels textes réglementaires t'appuyer. Cependant, avant toute chose j'essaierai de voir avec la mairie les possibilités au regard du refus qui t'a été notifié.
Je pense que le refus de la mairie est lié au fait que le déplacement du bâtiment est perçu comme un ùmodification trop imoprtante du projkeet initial est que c'en devient un tout nouveau projet.
Cette demande a été refusé avec comme motif que la distance de déplacement est trop importante.
C'est sur cette notion de distance que tu devrais argumenter.
Je pense que le refus de la mairie est lié au fait que le déplacement du bâtiment est perçu comme un ùmodification trop imoprtante du projkeet initial est que c'en devient un tout nouveau projet.
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