Faire circulé un scooter sans assurance (ce n'est pas le mien)

Akilon2b Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 19 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2014 - 19 mars 2014 à 17:13
Akilon2b Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 19 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2014 - 20 mars 2014 à 20:36
Bonjour! le dimanche soir je suis invité a manger et a la fin du repas nous faisons les papier de vente du scooter ! le lendemain Lundi 10h30 alors que je revenais de l'assurance (j'avais oublier ma carte bleu) je me suis fait contrôler pour avoir fait circuler un scooter sans assurance, ce même jours a 13h30 le scooter était assurer pour une durée de 1an, l'immobilisation n'a pas été lever le procureur de permanence a demander une mise sous celer a domicile. a ce jour le scooter n'est toujours pas a mon nom mais il est assurer par mes soins, peut on me tenir pour responsable de ne pas avoir assurer un scooter qui n'est pas a mon nom ? malgré bien sur que je suis en train de l'acheter et que je n'ai pas encore fini de le payer !
merci de votre réponse !
CORDIALEMENT
AZEVEDO A.

3 réponses

ASILLY Messages postés 2856 Date d'inscription jeudi 2 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 1 361
19 mars 2014 à 20:04
Bonjour
Pourquoi dites vous "c'est pas le mien" ?

Vous dites avoir fait les papiers la veille, donc vous etiez bien propriétaire le jour du contrôle, même si la CG n'est pas encore établie a votre nom.
Vous auriez du vous assurer par tous moyens AVANT de prendre la route.
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Akilon2b Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 19 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2014
Modifié par Akilon2b le 20/03/2014 à 13:08
Bonjour
Je dit "c'est pas le mien"
car se n'est pas parce que je fait une liste de course a la maison que les produits du magasin m'appartiennent !
tous comme un changement d'adresse ce 'n'est pas parce que je rempli l'imprimé et que je le poste que ça y es ma nouvelle adresse est validé il y a un temps de carence lier au temps de la validation !
et a ce jours je n'est toujours pas pu faire validé mon titre de propriété !
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