Quel montant pour 2 enfants
melevallafra
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melevallafra Messages postés 12 Date d'inscription mercredi 3 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2014 - 25 févr. 2014 à 18:19
melevallafra Messages postés 12 Date d'inscription mercredi 3 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2014 - 25 févr. 2014 à 18:19
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21 févr. 2014 à 19:36
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Bonjour,
A voir avec votre ex, de toutes façons en cas de désaccord, c' est le juge qui décide en fonction des revenus et charges de chacun.
https://droit-finances.commentcamarche.com/famille/guide-famille/1113-pension-alimentaire-montant-et-tableau-de-calcul/
A voir avec votre ex, de toutes façons en cas de désaccord, c' est le juge qui décide en fonction des revenus et charges de chacun.
https://droit-finances.commentcamarche.com/famille/guide-famille/1113-pension-alimentaire-montant-et-tableau-de-calcul/
sophiag
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21 févr. 2014 à 20:23
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Bonjour
Votre revenu à vous est de combien ?
Oubliez les allocations familiales qui sont pour les enfants, en résumé, votre ex n'a aucun revenu, c'est cela ?
Votre revenu à vous est de combien ?
Oubliez les allocations familiales qui sont pour les enfants, en résumé, votre ex n'a aucun revenu, c'est cela ?
melevallafra
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22 févr. 2014 à 11:20
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Bonjour,
elle a le chômage, qui correspond à un SMIC, un prêt maison (a peu près 400 euros par mois), pas d'impôts sur le revenu, le minimum en impôts locaux, toutes les aides de la CAF (APL, CAF pour 4 enfants majorée car un enfant de plus de 11 ans et un de plus de 16 ans)
De mon côté, 2300 euros par mois, un prêt de 1300 euros, impôts sur le revenu à bloc, et impôts locaux pareil et la CAF pour 2 enfants.
L'avocat que j'avais en 2008, lorsque j'ai demandé la GA m'avait indiqué qu'il fallait prendre les revenus du foyer, et pas seulement les miens ou les siens, et qu'il fallait tout comprendre, charges, AF, etc...
Et, au vu des documents à fournir, il est bien indiqué, les salaires, l'avis d'imposition, et la dernière notification des droits de la CAF.
https://droit-finances.commentcamarche.com/famille/guide-famille/1079-demande-de-pension-alimentaire-pieces-et-justificatifs-a-fournir/#documents-justificatifs-de-revenus
J'ai pris la règle de calcul. Ce qui fait que je devrai verser 200 euros par enfant.
Alors, est-il tenu compte des charges, des revenus et du fait qu'il y ait également 2 enfants dans mon foyer, ou tout cela est-il mis de côté ?
Enfin, je comprends tout à fait qu'il faille subvenir aux besoins de mes 2 premiers enfants, mais pourquoi y aurait-il une différence dans les montants ?
je me permets de vous expliquer mon raisonnement :
Mon ex touche 622 euros par mois avec la CAF pour 4 enfants. Je rajoute, disons 400 euros par mois pour mes 2 enfants. Elle a donc, pour nos 2 enfants la moitié des 622 euros plus les 400 euros que je verse, normalement elle doit également mettre une partie de sa "poche", admettons 200 euros par mois, soit 911 euros par mois pour mes 2 enfants, résidant chez elle.
De mon côté, avec ce calcul, avec les charges déduites, il me restera 450 euros par mois pour mes 2 enfants. Je ne vois pas pourquoi il y aurait une telle disparité.
Ce n'est pas à moi de payer ses vacances à elle ou lui faire augmenter son train de vie.
Ce qui me bouffe surtout, c'est que mon grand prend l'argent offert à Noël pour payer ses fringues chez sa mère, parce qu'elle ne lui en achète pas et qu'elle répète bien qu'elle n'a pas de moyens. Dans ce cas, où va aller la PA versée, je me le demande bien.
Et c'est surtout çà qui me pose problème.
N'est-il pas possible de verser une partie de la PA sur un compte pour les enfants, que je sois sûr que çà leur serve ?
Merci encore pour vos réponses
Cordialement
elle a le chômage, qui correspond à un SMIC, un prêt maison (a peu près 400 euros par mois), pas d'impôts sur le revenu, le minimum en impôts locaux, toutes les aides de la CAF (APL, CAF pour 4 enfants majorée car un enfant de plus de 11 ans et un de plus de 16 ans)
De mon côté, 2300 euros par mois, un prêt de 1300 euros, impôts sur le revenu à bloc, et impôts locaux pareil et la CAF pour 2 enfants.
L'avocat que j'avais en 2008, lorsque j'ai demandé la GA m'avait indiqué qu'il fallait prendre les revenus du foyer, et pas seulement les miens ou les siens, et qu'il fallait tout comprendre, charges, AF, etc...
Et, au vu des documents à fournir, il est bien indiqué, les salaires, l'avis d'imposition, et la dernière notification des droits de la CAF.
https://droit-finances.commentcamarche.com/famille/guide-famille/1079-demande-de-pension-alimentaire-pieces-et-justificatifs-a-fournir/#documents-justificatifs-de-revenus
J'ai pris la règle de calcul. Ce qui fait que je devrai verser 200 euros par enfant.
Alors, est-il tenu compte des charges, des revenus et du fait qu'il y ait également 2 enfants dans mon foyer, ou tout cela est-il mis de côté ?
Enfin, je comprends tout à fait qu'il faille subvenir aux besoins de mes 2 premiers enfants, mais pourquoi y aurait-il une différence dans les montants ?
je me permets de vous expliquer mon raisonnement :
Mon ex touche 622 euros par mois avec la CAF pour 4 enfants. Je rajoute, disons 400 euros par mois pour mes 2 enfants. Elle a donc, pour nos 2 enfants la moitié des 622 euros plus les 400 euros que je verse, normalement elle doit également mettre une partie de sa "poche", admettons 200 euros par mois, soit 911 euros par mois pour mes 2 enfants, résidant chez elle.
De mon côté, avec ce calcul, avec les charges déduites, il me restera 450 euros par mois pour mes 2 enfants. Je ne vois pas pourquoi il y aurait une telle disparité.
Ce n'est pas à moi de payer ses vacances à elle ou lui faire augmenter son train de vie.
Ce qui me bouffe surtout, c'est que mon grand prend l'argent offert à Noël pour payer ses fringues chez sa mère, parce qu'elle ne lui en achète pas et qu'elle répète bien qu'elle n'a pas de moyens. Dans ce cas, où va aller la PA versée, je me le demande bien.
Et c'est surtout çà qui me pose problème.
N'est-il pas possible de verser une partie de la PA sur un compte pour les enfants, que je sois sûr que çà leur serve ?
Merci encore pour vos réponses
Cordialement
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22 févr. 2014 à 14:20
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Bonjour
Votre pensions (selon la grille indicatif) serait donc de 272 euro environ par enfant.
https://www.justice.fr/
Concernant votre raisonnement qui consiste à compter la moitié de la pension pour votre ex qu'elle serait censée verser, il est faux car la loi prévoit que les parents versent la pension en proportion de leur moyen.
Oui, le juge va prendre en compte le revenu de votre compagne, les charges communes , ect
Il prendra aussi en compte les charges de votre ex et ses revenus
150 euro , soit 75 euro par enfant, c'est très peu.
Que cela vous embête, c'est une chose, mais l'obligation alimentaire n'en reste pas moins une réalité
Votre pensions (selon la grille indicatif) serait donc de 272 euro environ par enfant.
https://www.justice.fr/
Concernant votre raisonnement qui consiste à compter la moitié de la pension pour votre ex qu'elle serait censée verser, il est faux car la loi prévoit que les parents versent la pension en proportion de leur moyen.
Oui, le juge va prendre en compte le revenu de votre compagne, les charges communes , ect
Il prendra aussi en compte les charges de votre ex et ses revenus
150 euro , soit 75 euro par enfant, c'est très peu.
Que cela vous embête, c'est une chose, mais l'obligation alimentaire n'en reste pas moins une réalité
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melevallafra
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Modifié par melevallafra le 22/02/2014 à 16:55
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Ce qui m'embête, c'est que cela ne profite pas en totalité aux ou pour les enfants.
Je suis d'accord avec vous et loin de moi l'idée de ne pas subvenir à leurs besoins.
Maintenant, de là à verser 540 euros par mois, désolé, mais c'est absolument illogique.
Pour avoir eu les enfants en GA pendant 5 ans, on est très loin du compte. Cela reviendrait à dire que mes 4 enfants "me coûtaient" 2000 euros par mois.
Ce qui m'agace, pour être franc, c'est que si je gagne 500 euros en plus par mois, je devrai verser 175 euros en plus.
Moi, je trime et les 175 euros iront où ?? Pour les enfants ? Parce que moi je gagne plus, mon ex va dépenser plus pour eux ??
Et si mon ex gagne plus, aucune révision, j'imagine.
De plus, la PA est versée même le mois de vacances d'été alors qu'il ne sont pas chez elle.
Soyons raisonnables et logiques. Quand on pense que l'on a même pas un droit de regard sur la façon dont est utilisée cette PA, c'est à se cogner la tête contre les murs.
Et quid si j'obtiens la résidence de mon deuxième enfant.
Je vais en toucher une de PA dans ce cas ??? NON !
Egalité des droits, parait-il...
Qui plus est, les enfants sont en collège et lycée public. J'ai calculé le coût de la cantine, du car scolaire, et des activités sportives par mois. On en est à 200 euros par mois pour les 2. Sans compter que c'est l'allocation de rentrée scolaire qui est utilisée pour le car et le sport, mais bref...
Après, je conçois qu'il y a la nourriture chez leur mère, l'électricité, l'eau, l'habillement, la mutuelle.
On va me faire avaler qu'il y en a pour 610 euros par mois pour les deux enfants, pour ce que je viens de citer ??
Et les besoins de mes 2 autres enfants, ça passe à la trappe aussi ??!!
Quand on pense que certains préfèrent ne pas bosser, et bien on peut comprendre pourquoi, même si je suis contre cet abus.
Comprenez bien que mon agacement n'est pas "après" vous, mais que ce système est d'un autre âge.
Je paye donc pour assurer un train de vie à mon ex et pas uniquement à mes enfants. Et ma famille dans tout çà, elle est mise sur le bas-côté.
j'entends souvent dire qu'il y a des pères qui sont remontés avec ce principe, mais avouez qu'il y a de quoi.
Donc, je suppose qu'il va falloir que je me fasse à cette idée, en sachant pertinemment que cet argent ne sera pas utilisé aux fins auxquelles il est destiné.
En un mot : ABERRANT !
Je suis d'accord avec vous et loin de moi l'idée de ne pas subvenir à leurs besoins.
Maintenant, de là à verser 540 euros par mois, désolé, mais c'est absolument illogique.
Pour avoir eu les enfants en GA pendant 5 ans, on est très loin du compte. Cela reviendrait à dire que mes 4 enfants "me coûtaient" 2000 euros par mois.
Ce qui m'agace, pour être franc, c'est que si je gagne 500 euros en plus par mois, je devrai verser 175 euros en plus.
Moi, je trime et les 175 euros iront où ?? Pour les enfants ? Parce que moi je gagne plus, mon ex va dépenser plus pour eux ??
Et si mon ex gagne plus, aucune révision, j'imagine.
De plus, la PA est versée même le mois de vacances d'été alors qu'il ne sont pas chez elle.
Soyons raisonnables et logiques. Quand on pense que l'on a même pas un droit de regard sur la façon dont est utilisée cette PA, c'est à se cogner la tête contre les murs.
Et quid si j'obtiens la résidence de mon deuxième enfant.
Je vais en toucher une de PA dans ce cas ??? NON !
Egalité des droits, parait-il...
Qui plus est, les enfants sont en collège et lycée public. J'ai calculé le coût de la cantine, du car scolaire, et des activités sportives par mois. On en est à 200 euros par mois pour les 2. Sans compter que c'est l'allocation de rentrée scolaire qui est utilisée pour le car et le sport, mais bref...
Après, je conçois qu'il y a la nourriture chez leur mère, l'électricité, l'eau, l'habillement, la mutuelle.
On va me faire avaler qu'il y en a pour 610 euros par mois pour les deux enfants, pour ce que je viens de citer ??
Et les besoins de mes 2 autres enfants, ça passe à la trappe aussi ??!!
Quand on pense que certains préfèrent ne pas bosser, et bien on peut comprendre pourquoi, même si je suis contre cet abus.
Comprenez bien que mon agacement n'est pas "après" vous, mais que ce système est d'un autre âge.
Je paye donc pour assurer un train de vie à mon ex et pas uniquement à mes enfants. Et ma famille dans tout çà, elle est mise sur le bas-côté.
j'entends souvent dire qu'il y a des pères qui sont remontés avec ce principe, mais avouez qu'il y a de quoi.
Donc, je suppose qu'il va falloir que je me fasse à cette idée, en sachant pertinemment que cet argent ne sera pas utilisé aux fins auxquelles il est destiné.
En un mot : ABERRANT !
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En fait, l'argent est pour les enfants et non pour votre ex, meme si cette idée ne passe pas pour vous.
Rien ne dit que ce sera le montant indicatif du Ministere qui sera appliqué, d'autres critères rentrent en jeu, comme les revenus et les charges de chaque partie
Votre compagne ayant un revenu , il est évident que vos revenus sont supérieurs
Si vous aviez la garde de vos enfants, votre ex devrait vous payez une pension si elle en a les moyens et si elle augmentait son revenu, vous pourriez demander la révision de la pension à la baisse, vous vous trompez beaucoup sur ces points la
Cordialement
Rien ne dit que ce sera le montant indicatif du Ministere qui sera appliqué, d'autres critères rentrent en jeu, comme les revenus et les charges de chaque partie
Votre compagne ayant un revenu , il est évident que vos revenus sont supérieurs
Si vous aviez la garde de vos enfants, votre ex devrait vous payez une pension si elle en a les moyens et si elle augmentait son revenu, vous pourriez demander la révision de la pension à la baisse, vous vous trompez beaucoup sur ces points la
Cordialement
melevallafra
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25 février 2014
23 févr. 2014 à 08:06
23 févr. 2014 à 08:06
Je vous remercie pour ces explications.
Il ne reste qu'à attendre la décision qui sera prise, et le montant qui sera demandé par mon ex.
Bonne journée
Il ne reste qu'à attendre la décision qui sera prise, et le montant qui sera demandé par mon ex.
Bonne journée
Bonjour je parcourais ce forum pour trouver quelques infos et je suis tombé par hasard sur ce message qui me surprend un peu.
"Je paye donc pour assurer un train de vie à mon ex et pas uniquement à mes enfants. Et ma famille dans tout çà, elle est mise sur le bas-côté."
Non.
Le juge décidera d'une pension pour vos enfants, et non pas pour payer des vacances à votre ex.
Et il tiendra aussi compte du fait que vous ayez d'autres enfants à élever.
Pourquoi pensez-vous que votre PA sert à votre ex et pas à vos enfants ?
Elle ne leur fourni pas le gite et le couvert, les soins médicaux, .... ?
Vous dites que si vous versez 400 euros à votre ex pour vos enfants, il vous restera 450 euors pour les deux autres. C'est bien de l'égalité de traitement de la fratrie non ?
Pourquoi vos premiers enfants ne vous coûteraient-il pas autant que les nouveaux ?
"Je paye donc pour assurer un train de vie à mon ex et pas uniquement à mes enfants. Et ma famille dans tout çà, elle est mise sur le bas-côté."
Non.
Le juge décidera d'une pension pour vos enfants, et non pas pour payer des vacances à votre ex.
Et il tiendra aussi compte du fait que vous ayez d'autres enfants à élever.
Pourquoi pensez-vous que votre PA sert à votre ex et pas à vos enfants ?
Elle ne leur fourni pas le gite et le couvert, les soins médicaux, .... ?
Vous dites que si vous versez 400 euros à votre ex pour vos enfants, il vous restera 450 euors pour les deux autres. C'est bien de l'égalité de traitement de la fratrie non ?
Pourquoi vos premiers enfants ne vous coûteraient-il pas autant que les nouveaux ?
melevallafra
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25 février 2014
25 févr. 2014 à 17:24
25 févr. 2014 à 17:24
Bonjour,
"Vous dites que si vous versez 400 euros à votre ex pour vos enfants, il vous restera 450 euors pour les deux autres. C'est bien de l'égalité de traitement de la fratrie non ? "
Je suis désolé, mais JE verse 400 euros pour mes 2 premiers enfants. Et mon ex, elle n'est pas censée verser un centime ? Et les AF (622 euros tout de même pour 4, donc 311 pour 2, ils vont où ?)
Donc, même en admettant que seules les AF et la PA que je verse rentrent en compte pour les enfants, on en est à 711 euros, "contre" 450 pour mes 2 autres enfants, l'égalité est loin d'être le mot adéquat, me semble-t-il
Ensuite, "Pourquoi pensez-vous que votre PA sert à votre ex et pas à vos enfants ?
Elle ne leur fourni pas le gite et le couvert, les soins médicaux, .... ? ".
Lorsque je constate que mon plus grand utilise l'argent de Noël et de ses anniversaires (ceux de chez sa mère et sa famille mais également ce qui lui est donné également de notre côté) pour s'acheter des vêtements car sa mère ne lui en achète pas, quand je constate également que mon deuxième va à l'école avec de vêtements troués ou trop petits, alors oui, j'ai de quoi me demander à quoi va servir cette PA.
Avec ces quelques exemples, voilà pourquoi cela ne me pose aucun problème de verser une PA pour mes enfants, mais que je crains fortement que tout ne soit pas utilisé aux fins auxquelles celle-ci est prévue.
"Vous dites que si vous versez 400 euros à votre ex pour vos enfants, il vous restera 450 euors pour les deux autres. C'est bien de l'égalité de traitement de la fratrie non ? "
Je suis désolé, mais JE verse 400 euros pour mes 2 premiers enfants. Et mon ex, elle n'est pas censée verser un centime ? Et les AF (622 euros tout de même pour 4, donc 311 pour 2, ils vont où ?)
Donc, même en admettant que seules les AF et la PA que je verse rentrent en compte pour les enfants, on en est à 711 euros, "contre" 450 pour mes 2 autres enfants, l'égalité est loin d'être le mot adéquat, me semble-t-il
Ensuite, "Pourquoi pensez-vous que votre PA sert à votre ex et pas à vos enfants ?
Elle ne leur fourni pas le gite et le couvert, les soins médicaux, .... ? ".
Lorsque je constate que mon plus grand utilise l'argent de Noël et de ses anniversaires (ceux de chez sa mère et sa famille mais également ce qui lui est donné également de notre côté) pour s'acheter des vêtements car sa mère ne lui en achète pas, quand je constate également que mon deuxième va à l'école avec de vêtements troués ou trop petits, alors oui, j'ai de quoi me demander à quoi va servir cette PA.
Avec ces quelques exemples, voilà pourquoi cela ne me pose aucun problème de verser une PA pour mes enfants, mais que je crains fortement que tout ne soit pas utilisé aux fins auxquelles celle-ci est prévue.
Enka1
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Modifié par Enka1 le 25/02/2014 à 17:51
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Bonjour,
Je vois que vous semblez affecté par les remarques et critiques, ne vous cassez pas la tête, chacun juge selon son ressenti et ses propres expériences etc ... Enfin sur tout un tas de critères qui n' ont souvent rien à voir avec l' impartialité.
La seule chose qui est objective et sera, c' est que seul, en, finalité, le juge prendra une décision en fonction des situations et revenus de chacun ... Et que si l' un de vous n' est pas d' accord sur ce jugement, il pourra encore faire appel ...
Je vois que vous semblez affecté par les remarques et critiques, ne vous cassez pas la tête, chacun juge selon son ressenti et ses propres expériences etc ... Enfin sur tout un tas de critères qui n' ont souvent rien à voir avec l' impartialité.
La seule chose qui est objective et sera, c' est que seul, en, finalité, le juge prendra une décision en fonction des situations et revenus de chacun ... Et que si l' un de vous n' est pas d' accord sur ce jugement, il pourra encore faire appel ...
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Modifié par Enka1 le 23/02/2014 à 09:48
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Bonjour,
'' Il ne reste qu'à attendre ''
Dans la vie, il faut aussi faire autre chose qu' attendre.
Il faut également se battre et opposer les bons arguments pour défendre son cas.
Cela passe par la prise d' un bon avocat qui lui, n' a pas d' implication affective qui peut faire commettre des erreurs à tous niveaux.
Oui, comme vous l' avez compris, c' est en finalité, le juge qui décide ... Mais c' est en fonction de l' étude des revenus ET charges des DEUX foyers ... Et aussi de la totalité des enfants que vous avez.
Ce n' est pas qu' une histoire de barèmes...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
'' Il ne reste qu'à attendre ''
Dans la vie, il faut aussi faire autre chose qu' attendre.
Il faut également se battre et opposer les bons arguments pour défendre son cas.
Cela passe par la prise d' un bon avocat qui lui, n' a pas d' implication affective qui peut faire commettre des erreurs à tous niveaux.
Oui, comme vous l' avez compris, c' est en finalité, le juge qui décide ... Mais c' est en fonction de l' étude des revenus ET charges des DEUX foyers ... Et aussi de la totalité des enfants que vous avez.
Ce n' est pas qu' une histoire de barèmes...
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melevallafra
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25 février 2014
23 févr. 2014 à 18:31
23 févr. 2014 à 18:31
Bonsoir,
lorsque je dis "reste à attendre", c'est dans le sens où je vais voir ce que l'avocate de mon ex-femme va mentionner comme montant de PA.
Mon ex ne connait pas les revenus, ni charges de mon foyer. Je vais même jusqu'à dire qu'elle se fourvoie beaucoup, car comme elle me le dit bien souvent :
"On n'a pas les mêmes moyens", alors qu'elle ne connait absolument rien de mes moyens, et se base sur le fait que l'on ait fait construit une maison pour 6 personnes (normal avec 4 enfants).
Ensuite, en fonction du montant demandé, bien évidemment, je compte prendre un avocat et même un bon, afin d'exposer mes arguments, qui ne sont pas dénués de bon sens. Et je le répète, loin de moi l'idée de ne pas subvenir aux besoins de mes enfants, je les assume jusqu'au bout.
Je ne veux que le bien de mes enfants, et je pourrai faire-valoir beaucoup de choses qui feraient qu'elle pourrait ne pas en avoir la garde. Maintenant, les enfants ont choisi, car nous sommes plus stricts, donc, je ne m'y oppose pas, car ils ne voient sûrement pas pourquoi nous agissons ainsi, et les ados, là où c'est plus cool ,c'est mieux lol.
Cependant, si j'assume mes enfants, ce n'est pas à moi de subvenir aux besoins de mon ex. Si elle veut plus, elle n'a qu'à faire comme beaucoup de gens, s'en
donner les moyens, mais sûrement pas à mes frais et à ceux de ma famille.
En tout cas, votre dernière phrase me "rassure" : Tout n'es pas que question de barème"
Bonne fin de w-e
Cordialement
lorsque je dis "reste à attendre", c'est dans le sens où je vais voir ce que l'avocate de mon ex-femme va mentionner comme montant de PA.
Mon ex ne connait pas les revenus, ni charges de mon foyer. Je vais même jusqu'à dire qu'elle se fourvoie beaucoup, car comme elle me le dit bien souvent :
"On n'a pas les mêmes moyens", alors qu'elle ne connait absolument rien de mes moyens, et se base sur le fait que l'on ait fait construit une maison pour 6 personnes (normal avec 4 enfants).
Ensuite, en fonction du montant demandé, bien évidemment, je compte prendre un avocat et même un bon, afin d'exposer mes arguments, qui ne sont pas dénués de bon sens. Et je le répète, loin de moi l'idée de ne pas subvenir aux besoins de mes enfants, je les assume jusqu'au bout.
Je ne veux que le bien de mes enfants, et je pourrai faire-valoir beaucoup de choses qui feraient qu'elle pourrait ne pas en avoir la garde. Maintenant, les enfants ont choisi, car nous sommes plus stricts, donc, je ne m'y oppose pas, car ils ne voient sûrement pas pourquoi nous agissons ainsi, et les ados, là où c'est plus cool ,c'est mieux lol.
Cependant, si j'assume mes enfants, ce n'est pas à moi de subvenir aux besoins de mon ex. Si elle veut plus, elle n'a qu'à faire comme beaucoup de gens, s'en
donner les moyens, mais sûrement pas à mes frais et à ceux de ma famille.
En tout cas, votre dernière phrase me "rassure" : Tout n'es pas que question de barème"
Bonne fin de w-e
Cordialement
Enka1
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Bonne chance, tenez nous au courant.
melevallafra
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23 févr. 2014 à 20:01
Merci. Je vous tiendrai au courant d'ici deux voire trois semaines, le temps qu'elle voit son avocate.
Enka1
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24 févr. 2014 à 10:44
24 févr. 2014 à 10:44
De toutes manières, c' est le juge qui va décider, les barèmes sont là à titre indicatif et en finalité la décision souveraine revient au magistrat.