Il déclare de fausses pensions alimentaire
arnaquée78
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arnaquée78 - 12 févr. 2014 à 09:08
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3 réponses
Bonjour,
Et bien déjà il faudrait savoir quelles preuves votre ex à fourni au jaf pour que son ex ne puisse pas voir la pension augmenter.
On ne peut pas dire comme ça "je verse une pension pour mes autres enfants" sans apporter de justificatif.
Il faudrait donc déjà dans un premier temps sue son ex recontacte le jaf puisqu'elle a un nouvel élèment qui est que votre ex a mentit.
Ensuite, rien que le fait que vous ayez fait une recherche près des impôts a pu leur mettre la puce à l'oreille pour un petit contrôle. Si ce n'est pas le cas, suggérez leur.
Dans tous les cas pour les impôts, l'un de vous deux fraude : soit lui qui déduit des pensions, soit vous qui ne les avez pas déclarées.
Faites attention qu'il n'y ait pas d'entourloupe et qu'il ne soit pas en mesure de fournir de faux justificatifs de versement, comme il l'a fait avec le jaf.
Et bien déjà il faudrait savoir quelles preuves votre ex à fourni au jaf pour que son ex ne puisse pas voir la pension augmenter.
On ne peut pas dire comme ça "je verse une pension pour mes autres enfants" sans apporter de justificatif.
Il faudrait donc déjà dans un premier temps sue son ex recontacte le jaf puisqu'elle a un nouvel élèment qui est que votre ex a mentit.
Ensuite, rien que le fait que vous ayez fait une recherche près des impôts a pu leur mettre la puce à l'oreille pour un petit contrôle. Si ce n'est pas le cas, suggérez leur.
Dans tous les cas pour les impôts, l'un de vous deux fraude : soit lui qui déduit des pensions, soit vous qui ne les avez pas déclarées.
Faites attention qu'il n'y ait pas d'entourloupe et qu'il ne soit pas en mesure de fournir de faux justificatifs de versement, comme il l'a fait avec le jaf.