Comment retouver les éléments de calcul de la taxe foncière
krom54
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krom54 -
krom54 -
Bonjour,
Suite au décès de mon père, ma mère ce retrouve dans une situation un peut bordélique avec la maison de mon père collée a la sienne et dont j'aimerais bien ne faire plus qu'une seule.
Bon c'est le bordel je vous passe les détail mais en gros j'aimerais retrouver toutes les superficie déclarée pour voir ce qui est le plus avantageux pour elle avant de faire quoi que ce soit je pourrais tout mesuré mais je suis seul et ma mère de 80 ans a plutôt du mal a m'aider vous le comprendrez ;) d'autant mon père a laissé un tel capharnaüm qu'il faudrait vider la maison avant de faire les mesures ....
je suis allé au impôts qui m'ont regardé comme si j'essayais de magouillé et mon presque foutu dehors enfin pour ainsi dire et sur le site du cadastre il n'y a aucune superficie détaillé quant a ma maire il m'on bien sorti un truc mais pas de superficie non plus juste des code barbare :)
j'en suis a ce point .... ou m'adresser a votre avis ? existent ils des associations pouvant aider dans ce genre de démarche ? voir carrément de professionnel spécialisé qui pourrait remettre de l'ordre dans tout ça moyennant pas trop de finances ;)
dans l'espoir,
D'avance merci pour vos réponses ;)
Suite au décès de mon père, ma mère ce retrouve dans une situation un peut bordélique avec la maison de mon père collée a la sienne et dont j'aimerais bien ne faire plus qu'une seule.
Bon c'est le bordel je vous passe les détail mais en gros j'aimerais retrouver toutes les superficie déclarée pour voir ce qui est le plus avantageux pour elle avant de faire quoi que ce soit je pourrais tout mesuré mais je suis seul et ma mère de 80 ans a plutôt du mal a m'aider vous le comprendrez ;) d'autant mon père a laissé un tel capharnaüm qu'il faudrait vider la maison avant de faire les mesures ....
je suis allé au impôts qui m'ont regardé comme si j'essayais de magouillé et mon presque foutu dehors enfin pour ainsi dire et sur le site du cadastre il n'y a aucune superficie détaillé quant a ma maire il m'on bien sorti un truc mais pas de superficie non plus juste des code barbare :)
j'en suis a ce point .... ou m'adresser a votre avis ? existent ils des associations pouvant aider dans ce genre de démarche ? voir carrément de professionnel spécialisé qui pourrait remettre de l'ordre dans tout ça moyennant pas trop de finances ;)
dans l'espoir,
D'avance merci pour vos réponses ;)
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7 réponses
bonjour
Voyez dans les pages jaunes de votre ville ceux qui font les diagnostics obligatoires avant une vente
vous leur demandez de venir mesurer
mais je pense que vous mélangez beaucoup de choses, vous devriez vous rapprocher de votre notaire afin de lui expliquer votre "bordel " et ce que vous aimeriez
Voyez dans les pages jaunes de votre ville ceux qui font les diagnostics obligatoires avant une vente
vous leur demandez de venir mesurer
mais je pense que vous mélangez beaucoup de choses, vous devriez vous rapprocher de votre notaire afin de lui expliquer votre "bordel " et ce que vous aimeriez
Bonjour
Rien de plus simple: fais appel à un bureau d'étude ou un architecte qui prendra toutes les cotes de la maison.
Par contre, la notion de surface doit être appréhendée de plusieurs façon:
- la surface de plancher: c'est le total de toutes les surfaces closes et couvertes de la maison calculé à partir du nu intérieur
- la surface taxable: c'est la surface de planché dont on déduit, les vidés et trémies, les surface de plancher sous une hauteur de plafond intérieure à 1,80m, le stationnement notamment.
- la surface habitable: tout est défini dans l'article R111-2 du Code de la construction et de l'habitation
Si tu as été aussi flou dans tes explication, pas étonnant qu'aux impôts ils aient eu un doute sur ton questionnement...
A+
j'aimerais retrouver toutes les superficie déclarée
Rien de plus simple: fais appel à un bureau d'étude ou un architecte qui prendra toutes les cotes de la maison.
Par contre, la notion de surface doit être appréhendée de plusieurs façon:
- la surface de plancher: c'est le total de toutes les surfaces closes et couvertes de la maison calculé à partir du nu intérieur
- la surface taxable: c'est la surface de planché dont on déduit, les vidés et trémies, les surface de plancher sous une hauteur de plafond intérieure à 1,80m, le stationnement notamment.
- la surface habitable: tout est défini dans l'article R111-2 du Code de la construction et de l'habitation
pour voir ce qui est le plus avantageux pour elle
Si tu as été aussi flou dans tes explication, pas étonnant qu'aux impôts ils aient eu un doute sur ton questionnement...
A+
Merci pour vos réponses ;)
Il est clair que je suis flou ^ et ce parce-que c'est le flou total dans la maison ^^ il y a eue des histoire de rachat, d'extension, de succession, et de rachat de succession d'extension, enfin le bordel total il n'y a pas d'autre mots :) et rapport aux différent notaire mort pour la plupart il y en a carrément un qui a eue le feu dans son étude et certains papier on je pense disparu ....
Par contre, quand je parlais de ce qui étais le plus avantageux pour elle j'étais assez clair enfin je pense , je voulais savoir si deux lot contigu mais sans accès revienne plus cher qu'un lot plus grand avec un accès ( ctad une porte entre les deux, inexistante pour l'instant). mais il semble que de demander ce qui est le moins cher aux impôts ne soit pas une grande idées ^^
Ce que cherche aujourd'hui serait donc des personnes spécialisé dans les déclarations foncières et qui prendraient dans un premier temps, les mesures de la maison pour les comparées avec celle des impôts que je soupçonnes sur estimées ( et non l'inverse- pièces comptées deux fois) et que l'on ne veux pas me donner ( a moins que je ne m'adresses pas aux bonne personnes) .
Puis dans un deuxième temps qui pourrais me conseiller la meilleure chose a faire financièrement parlant au sujet des lots contigus mais non communiquant (perçage de porte ou affectation différentes ou rien a changer ). en sachant aussi que l'un des lots n'est même plus utilisé et ce délabre ....
En aussi dans un troisième temps peut être voir s'il est possible de baisser la cote des locaux car d'après les codes que je vois sur le relevé de propriété, la maison est cotée grand luxe alors que pour le moment ça serait plutôt de l'ordre du vétuste voir pour certaine partie presque ruine et que, toujours aux impôts, on me certifie que c'est normal et que l'on ne peut pas changer ça ...
Voila j'espère avoir été plus clair ;)
Il est clair que je suis flou ^ et ce parce-que c'est le flou total dans la maison ^^ il y a eue des histoire de rachat, d'extension, de succession, et de rachat de succession d'extension, enfin le bordel total il n'y a pas d'autre mots :) et rapport aux différent notaire mort pour la plupart il y en a carrément un qui a eue le feu dans son étude et certains papier on je pense disparu ....
Par contre, quand je parlais de ce qui étais le plus avantageux pour elle j'étais assez clair enfin je pense , je voulais savoir si deux lot contigu mais sans accès revienne plus cher qu'un lot plus grand avec un accès ( ctad une porte entre les deux, inexistante pour l'instant). mais il semble que de demander ce qui est le moins cher aux impôts ne soit pas une grande idées ^^
Ce que cherche aujourd'hui serait donc des personnes spécialisé dans les déclarations foncières et qui prendraient dans un premier temps, les mesures de la maison pour les comparées avec celle des impôts que je soupçonnes sur estimées ( et non l'inverse- pièces comptées deux fois) et que l'on ne veux pas me donner ( a moins que je ne m'adresses pas aux bonne personnes) .
Puis dans un deuxième temps qui pourrais me conseiller la meilleure chose a faire financièrement parlant au sujet des lots contigus mais non communiquant (perçage de porte ou affectation différentes ou rien a changer ). en sachant aussi que l'un des lots n'est même plus utilisé et ce délabre ....
En aussi dans un troisième temps peut être voir s'il est possible de baisser la cote des locaux car d'après les codes que je vois sur le relevé de propriété, la maison est cotée grand luxe alors que pour le moment ça serait plutôt de l'ordre du vétuste voir pour certaine partie presque ruine et que, toujours aux impôts, on me certifie que c'est normal et que l'on ne peut pas changer ça ...
Voila j'espère avoir été plus clair ;)
quand je parlais de ce qui étais le plus avantageux pour elle j'étais assez clair enfin je pense
Pas dans le 1er message. Là c'est mieux.
Ce que cherche aujourd'hui serait donc des personnes spécialisé dans les déclarations foncières
Ce que les impôts ont en leur possessions sont les surfaces déclarées dans le cadre d'un permis de construire ou toute autre autorisation ayant créé de la surface.
Donc pour commencer, rends-toi en mairie afin de voir si la maison a fait l'objet d'un permis de construire ou s'il y a eu par la suite d'autres permis ou déclarations de travaux (je pense notamment aux extensions dont tu as parlé). C'est sur la base des surfaces indiquées dans les dossiers que sont calculées les taxes.
A noter que les surfaces indiquées au niveau des impôts sont des surfaces pondérées (voir article 324 M du Code général des impôts)
la maison est cotée grand luxe
Ce classement est déterminé dans l'article 324 H du CGI
A voir s'il peut être modifié en fonction des surfaces et des équipements...
Bref, je ne suis pas certain que la création d'un accès entre deux lots favorise la diminution ou l'augmentation de la taxe foncière...
Cdt
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Merci pour votre réponse ;)
Oui j'ai vu les plans et permis de construire mais sur le premier plan par exemple , deux pièces aux moins sont plus grandes à l'intérieur que a l'extérieur, c'est a dire que leurs profondeurs cumulée inscrites sur le plan à l'intérieur représente plus que la profondeurs totale réelle de la maison . En bref si les impôts en pris en compte les mesures du plan intérieur les pièces déclarée sont plus grandes que en réalité.
C'est l'origine de ma quête d'une aide et de ma demande au impôts des surfaces déclarées qui à ensuite évoluée sur l'idée d'optimiser sont impôts avec peut être des travaux pour rassembler le bien et voir ma mère payer un juste prix en rapport avec la réalité de l'occupation des sols si je puis dire ...
Il va falloir que je m'y mettes sérieusement et que j'épluche tout ça pour le faire moi même donc ? car si j'ai bien compris vous ne connaissez pas de spécialistes dans le domaine de la gestion des bien au niveaux impôts ? ou un moyen de récupérer les surfaces actuellement déclarées ?
A moi que ...
Vous même semblez assez au fait de tout ça ;) spécialiste ? ou amateur éclairé ?
Oui j'ai vu les plans et permis de construire mais sur le premier plan par exemple , deux pièces aux moins sont plus grandes à l'intérieur que a l'extérieur, c'est a dire que leurs profondeurs cumulée inscrites sur le plan à l'intérieur représente plus que la profondeurs totale réelle de la maison . En bref si les impôts en pris en compte les mesures du plan intérieur les pièces déclarée sont plus grandes que en réalité.
C'est l'origine de ma quête d'une aide et de ma demande au impôts des surfaces déclarées qui à ensuite évoluée sur l'idée d'optimiser sont impôts avec peut être des travaux pour rassembler le bien et voir ma mère payer un juste prix en rapport avec la réalité de l'occupation des sols si je puis dire ...
Il va falloir que je m'y mettes sérieusement et que j'épluche tout ça pour le faire moi même donc ? car si j'ai bien compris vous ne connaissez pas de spécialistes dans le domaine de la gestion des bien au niveaux impôts ? ou un moyen de récupérer les surfaces actuellement déclarées ?
A moi que ...
Vous même semblez assez au fait de tout ça ;) spécialiste ? ou amateur éclairé ?
Bonjour
De deux choses l'une, ou il y a eu erreur de cotes, ou il y eu erreur dans la construction.
Autre hypothèse (qui me semble plus envisageable), il y a eu des modificaations entre le permis de construire d'origine et aujour'hui.
Peut-être même que le permis de construire initial a fait l'objete d'un permis modificatif. Dans ce cas, il faut prendre en compte les dernières cotes retenues.
Autre hypothèse: la maison a fait l'objet d'un alignement. Ou il y a eu des travaux qui en ont réduit la surface. Mais normalement ces nouvelles surfaces auraient dû être reportées auprès du service de publicité foncière.
leurs profondeurs cumulée inscrites sur le plan à l'intérieur représente plus que la profondeurs totale réelle de la maison
De deux choses l'une, ou il y a eu erreur de cotes, ou il y eu erreur dans la construction.
Autre hypothèse (qui me semble plus envisageable), il y a eu des modificaations entre le permis de construire d'origine et aujour'hui.
Peut-être même que le permis de construire initial a fait l'objete d'un permis modificatif. Dans ce cas, il faut prendre en compte les dernières cotes retenues.
Autre hypothèse: la maison a fait l'objet d'un alignement. Ou il y a eu des travaux qui en ont réduit la surface. Mais normalement ces nouvelles surfaces auraient dû être reportées auprès du service de publicité foncière.
spécialiste ? ou amateur éclairé ?Amateur qui tente de s'éclairer ! ;-)
Encore merci pour vos réponses et désolé pour la mienne qui c'est faites attendre ;)
Concernant les pièces plus grandes que la profondeur de la maison cela n'a rien a voir avec une quelconque modification, ce sont les plans qui sont faux point barre ^^
J'ai mesuré la profondeur réelle qui correspond bien a celle du plan le soucis vient des mesure sur le plans en ce référant simplement aux plans non modifiés on peut bel et bien lire en additionnant les profondeurs des deux pièces sans compter les murs une profondeurs supérieure a la profondeur réelle et sur plans de la maison .
A savoir que ce sont des plans fait a la mains et très très fouillis et qui je pense comprend, du fait de ce fouillis des erreurs, ce qui m'incite a penser qu'un employé des impôts n'aura pas chercher a comprendre et aura pris les cote des pièce sans cherche plus loin ... sauf que les cotes ben elle sont fausse et si c'est l'architecte qui a fait la déclaration ben la c'est sur qu'il a mis nimp vu qu'il a déjà planté les plan ;)
Concernant les pièces plus grandes que la profondeur de la maison cela n'a rien a voir avec une quelconque modification, ce sont les plans qui sont faux point barre ^^
J'ai mesuré la profondeur réelle qui correspond bien a celle du plan le soucis vient des mesure sur le plans en ce référant simplement aux plans non modifiés on peut bel et bien lire en additionnant les profondeurs des deux pièces sans compter les murs une profondeurs supérieure a la profondeur réelle et sur plans de la maison .
A savoir que ce sont des plans fait a la mains et très très fouillis et qui je pense comprend, du fait de ce fouillis des erreurs, ce qui m'incite a penser qu'un employé des impôts n'aura pas chercher a comprendre et aura pris les cote des pièce sans cherche plus loin ... sauf que les cotes ben elle sont fausse et si c'est l'architecte qui a fait la déclaration ben la c'est sur qu'il a mis nimp vu qu'il a déjà planté les plan ;)
La législation juridique et financière évolue en permanence...